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444 résultats pour la recherche : "enfants soldats"
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Adopter en Slovaquie
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
Avant propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les couples mariés sans enfant sont acceptés les couples mariés avec enfant sont acceptés 1 - Le cadre juridique de l’adoption en Slovaquie Arrangement administratif établissant un cadre (...)
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Adopter au Sénégal
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur au Sénégal le 1er décembre 2011. Avant-propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : (...)
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Adopter aux Philippines
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur aux Philippines le 1er novembre 1996. Avant propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : (...)
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Adopter au Pérou
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur au Pérou le 1er janvier 1996. Avant propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les (...)
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Adopter en Colombie
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
Avant propos : Exigences du droit français La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur en Colombie le 1er novembre 1998. I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les (...)
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Adopter au Chili
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
Avant propos : Exigences du droit français La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur au Chili le 1er novembre 1999. Très peu d’enfants chiliens sont confiés à l’adoption internationale et (...)
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Adopter en Bulgarie
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
Avant propos : Exigences du droit français La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur en Bulgarie le 1er septembre 2002. I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les (...)
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Adopter en Albanie
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
Avant propos : Exigences du droit français La Convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur le 1er janvier 2001. Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les couples mariés sans (...)
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Ukraine
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Autres pays - 10 avril 2024
L’Ukraine n’a pas adhéré à la Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale. I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les couples mariés sans enfant sont acceptés les couples mariés avec enfant sont (...)
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Turquie
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Autres pays - 10 avril 2024
La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur en Turquie le 1er septembre 2004. I - Suspension des adoptions internationales En application de la Convention de La Haye, les adoptions individuelles (...)
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