Le processus de l’adoption internationale

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L’adoption est un processus long et exigeant. La MAI vous invite à prendre connaissance des différentes étapes qui composeront votre parcours.

Avant-propos : répondre aux conditions de l’adoption internationale

Les conditions pour adopter un enfant confié à l’adoption internationale sont doubles. Les candidats doivent respecter à la fois la législation en vigueur en France et celle de chaque pays d’origine.

En fonction du pays choisi, vous devez vérifier que vous répondez bien aux conditions posées par le pays d’origine avant de vous engager dans une procédure d’adoption internationale.

Étape 1 : L’agrément

L’obtention de l’agrément en vue d’adoption est une condition préalable indispensable dans tous les cas d’adoption internationale (et nationale hors cas d’adoption de l’enfant du conjoint).

L’agrément n’ouvre pas un « droit à un enfant », il atteste de vos capacités à accueillir et garantir un environnement propice à l’épanouissement d’un enfant adopté.

Afin de définir au mieux votre projet d’adoption, la MAI vous invite à vous informer sur le profil des enfants et la parentalité adoptive et sur les différents pays d’origine.

Étape 2 : Le choix du pays et de l’opérateur

Le choix du pays d’origine est important car il vous permettra de connaître les conditions applicables dans celui-ci, de préciser vos choix et d’être accompagné dans vos démarches.

Étape 3 : L’enregistrement du dossier à la MAI et la procédure à l’étranger

Dès la constitution du dossier en France, vous devez impérativement faire enregistrer votre procédure auprès de la MAI.

Si vous êtes accompagné par un opérateur (obligatoire dans un pays ayant ratifié la Convention de La Haye de 1993), ce dernier peut effectuer cette démarche pour vous.

La procédure à l’étranger est essentielle pour la réussite de votre projet d’adoption. Elle diffère selon que le pays est signataire de la Convention de La Haye de 1993 ou non et du type de procédure choisi (accompagnée ou non).

En savoir plus sur cette étape.

Étape 4 : Le séjour dans le pays d’origine et le retour avec l’enfant

Les futurs parents vont être amenés à séjourner dans le pays d’origine, parfois à plusieurs reprises ou pendant plusieurs semaines, voire des mois, pour rencontrer l’enfant et établir une relation de confiance.

Il est donc recommandé de s’informer et de prendre les précautions utiles avant le départ.

Une fois l’adoption prononcée dans le pays d’origine, des démarches essentielles sont à réaliser avant votre retour en France. Dans un certain nombre de pays, les documents établis par les autorités étrangères doivent, pour être authentifiés, être « légalisés » ou « apostillés ». Vous pouvez consulter sur le site du ministère des Affaires étrangères le tableau récapitulatif de l’état actuel du droit conventionnel en matière de légalisation. La demande de visa long séjour adoption devra être déposée auprès du consulat de France territorialement compétent (hors espace Schengen).

C’est une fois de retour en France réalisé, que vous pourrez faire reconnaître l’adoption et prétendre aux prestations sociales et familiales.

En savoir plus sur vos obligations.

Étape 5 - Le suivi de l’enfant

Après l’arrivée de l’enfant, il est important de veiller à sa bonne adaptation. Le suivi post-adoption permet de garantir la bonne intégration de l’enfant dans son nouveau contexte familial et social et de répondre aux exigences fixées par les différents pays d’origine.
En savoir plus sur le suivi post-adoption.

Consulter le guide 2019 de l’adoption internationale

Mise à jour : décembre 2019