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446 résultats pour la recherche : "enfants soldats"
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Adopter en Equateur
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
Avant propos : Exigences du droit français La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur en Équateur le 1er janvier 1996. I - Exigences du droit local 1. Le cadre juridique de l’adoption en Équateur (...)
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Adopter au Vietnam
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur au Vietnam le 1er février 2012. Avant-propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les (...)
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Adopter au Sri Lanka
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur dans ce pays le 1er mai 1995. Avant-propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les (...)
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Adopter en Hongrie
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur en Hongrie le 1er août 2005. Avant-propos : Exigences du droit français Communiqué du 01.03.2013 : Nouveaux critères pour les candidats à l’adoption (...)
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Adopter en Inde
Adopter à l’étranger > Le processus de l’adoption internationale > Le choix du pays d’origine > Pays à adoption - 10 avril 2024
La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur en République de l’Inde le 1er octobre 2003. Avant-propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à (...)
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Adopter au Togo
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La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur au Togo le 1er février 2010. Avant propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les couples (...)
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Adopter en Thaïlande
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La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur en Thaïlande le 1er août 2004. Avant propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les (...)
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Adopter en Slovaquie
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Avant propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : les couples mariés sans enfant sont acceptés les couples mariés avec enfant sont acceptés 1 - Le cadre juridique de l’adoption en Slovaquie Arrangement administratif établissant un cadre (...)
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Adopter au Sénégal
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La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur au Sénégal le 1er décembre 2011. Avant-propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : (...)
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Adopter aux Philippines
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La Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale est entrée en vigueur aux Philippines le 1er novembre 1996. Avant propos : Exigences du droit français I - Exigences du droit local Personnes pouvant accéder à l’adoption : (...)
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