Français à l’étranger et étrangers hors de France
Présentation des fonds - Français à l’étranger et étrangers en France - (PDF, 11.8 ko)
Accords et conventions
Conventions administratives et affaires consulaires
| Cote | Description | |
|---|---|---|
| 426QO | Série : Sous-direction des Affaires consulaires Dates extrêmes : 1781-1908 Voir l’inventaire | |
| 1851INVA | Série : Sous-direction des conventions / Conseil de l’Europe Dates extrêmes : 1945-1986 Communicabilité à vérifier avant communication |
Réfugiés et prisonniers de guerre
| Cote | Description | |
|---|---|---|
| 428QO | Série : Unions internationales / Internés civils Dates extrêmes : 1914-1926 Inventaire en salle | |
| 1852INVA | Série : Réfugiés et apatrides. Dossiers thématiques Dates extrêmes : 1939-1979 Communicabilité à vérifier avant communication | |
| 1859INVA | Série : Service des accords de réciprocité et des étrangers en France / Association pour l’établissement des réfugiés étrangers (AERE) Dates extrêmes : 1949-1981 Communicabilité à vérifier avant communication | |
| 275INVA | Série : Service des accords de réciprocité et des étrangers en France / Association pour l’établissement des réfugiés étrangers (AERE) Dates extrêmes : 1959-1995 Communicabilité à vérifier avant communication | |
| 1886INVA | Série : Service des Français à l’étranger / Croix Rouge Dates extrêmes : 1959-1995 Cartons 1 à 34 Voir l’inventaire | |
| 1887INVA | Série : Service des Français à l’étranger / Croix Rouge Dates extrêmes : 1972-1985 Cartons 35 à 45 Voir l’inventaire |
Voir aussi : Unions internationales
Français à l’étranger
Etat et contrôle des Français à l’étranger
| Cote | Description | |
|---|---|---|
| 28ADP | Série : Affaires diverses politiques Sous-série : Etat des Français à l’étranger Dates extrêmes : 1833-1872 Voir l’inventaire Les articles 1 à 14 sont consultables sur microfilms. | |
| Cote | Description | |
| 446QO | Libellé : Service des Français à l’étranger/Statistiques et activités des postes. Dates extrêmes : 1951-1991 Voir l’inventaire |
Etat civil
| Cote | Description | |
|---|---|---|
| 172QO | Série : Etat civil consulaire : registres duplicata Dates extrêmes : 1790-1900 Description physique : 372 articles La collection est divisée en 4 sous-séries : des origines à 1884 : voir l’inventaire 1885-1891 : voir l’inventaire 1892-1899 : voir l’inventaire 1900 : voir l’inventaire | |
| 486QO | Série : Etat-civil - Département Dates extrêmes : 1900-1917 Description physique : 347 articles Ce fonds, susceptible de s’accroître, présente une cotation en continue. Voir l’inventaire | |
| 447QO | Série : Etat-civil volumes Dates extrêmes : 1788… Description physique : 428 articles En janvier 2023, des registres extraits du fonds 2005171ORV (cote 486QO) viennent compléter la collection des postes d’Alexandrie (7 volumes), d’Ismaïlia (2 volumes), du Caire (7 volumes), de Port Saïd (1 volume), de Suez (1 volume) et de Tripoli de Barbarie (1 volumes). Voir l’inventaire |
Pour en savoir plus, voir Etat civil et généalogie
Chancelleries et actes notariés
| Cote | Description | |
|---|---|---|
| 462QO | Série : Chancelleries : dossiers généraux Dates extrêmes : 1815-1936 Voir l’inventaire Voir la liste | |
| 151QO | Série : Chancelleries / Passeports Dates extrêmes : 1760-1867 Voir l’inventaire Voir les microfilms de substitution | |
| 152QO | Série : Chancelleries / Successions : dossiers nominatifs Dates extrêmes : 1817-1974 Voir l’inventaire. | |
| 431QO | Série : Chancelleries / Actes de chancellerie (sous-série A) : dossiers nominatifs Dates extrêmes : 1830-1840 Voir l’inventaire | |
| 430QO | Série : Chancelleries / Actes de chancellerie et notariat : dossiers nominatifs Dates extrêmes : 1834-1900 Voir l’inventaire Voir les microfilms de substitution | |
| 15QO | Série : Actes notariés des postes Dates extrêmes : 1901-1966 Inventaire en salle | |
| 421QO | Série : Chancelleries / Agence du ministère des Affaires étrangères à Marseille Dates extrêmes : 1766-1873 Inventaire en salle | |
| 434QO | Série : Chancelleries / Registres de courrier, service militaire et rapatriements Dates extrêmes : 1864-1884 Voir l’inventaire |
Contentieux
| Cote | Description | |
|---|---|---|
| 752SUP | Série : Chancelleries / Contentieux Dates extrêmes : 1749-1926 Inventaire en salle |
Mission des Femmes françaises à l’étranger (MFFE)
| Cote | Description | |
|---|---|---|
| 485QO | Série : Mission des Femmes françaises à l’étranger (MFFE) Dates extrêmes : 1983-1990 Voir l’inventaire |
Etrangers en France
| Cote | Description | |
|---|---|---|
| 1QO | Série : Contrôle des étrangers Dates extrêmes : 1771-1940 La première partie du fonds (1771-1791) est composée des rapports adressés par la Lieutenance générale de police de Paris au secrétariat d’Etat aux Affaires étrangères ; la deuxième partie est composée des dossiers du Bureau du Contrôle des étrangers qui dépendait de la direction des affaires administratives et techniques, jusqu’en 1925, puis de la direction des affaires politiques et commerciales. Voir l’inventaire Voir les microfilms de substitution | |
| 418QO | Série : Contrôle des étrangers Dates extrêmes : 1916-1944 Voir l’inventaire | |
| 52CPCOM | Série : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Série E-Levant / Ottomans en France et Français en Turquie Dates extrêmes : 1914-1936 Voir l’inventaire |