Reproduire et réutiliser des archives

Reproduction des documents

En salle de lecture, les lecteurs peuvent photographier eux-mêmes, avec un appareil sans flash, les documents qu’ils consultent à l’exception des documents soumis à dérogation ou à autorisation.
Sur les lecteurs de microfilms, les lecteurs peuvent librement transférer sur une clé USB des copies numériques des vues des microfilms consultés ou prendre des clichés de l’écran. Les lecteurs sont invités à se munir d’une clef USB. 
Les demandes de reproduction par les services de la direction des Archives s’effectuent exclusivement sur le formulaire en ligne.

Seuls peuvent être reproduits par les services de la direction des Archives des documents dont le demandeur fournit la cote précise. En fonction du volume des demandes en cours ou/et de la complexité des prises de vue, le délai d’attente peut être de plusieurs semaines. La reproduction est effectuée seulement après réception du règlement.
Les Archives diplomatiques effectuent uniquement des reproductions numériques. Elles font réaliser des microfilms ou des copies de microfilms par un prestataire.

Réutilisation des informations publiques

La réutilisation des informations publiques est libre et gratuite sous réserve de la mention de leur provenance et du respect de leur intégrité, ainsi que du respect des droits de propriété intellectuelle éventuellement attachés au document et du cadre légal de la protection des données à caractère personnel.
Dans ses publications, produits et services, le réutilisateur est tenu d’indiquer la source de l’information, sous la forme « Archives du ministère des Affaires étrangères, France, cote », ainsi que sa date.

Les demandeurs doivent également vérifier que les documents sont libres de tout droit d’auteur ou « droit associé ».