Bulletin officiel

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Le Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères contient les directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles émanant des services de l’administration centrale qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives. (Article 2 de l’arrêté du 15 janvier 2015 relatif au Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères)

Les Bulletins officiels publiés avant le 1er janvier 2007 sont consultables sous format papier au ministère des affaires étrangères au 27, rue de la Convention 75015 Paris.

Toute origine AEFE MAE

Bulletin officiel du 7 mai 2015

Intitule NOR Origine
Arrêté modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique ministériel. MAEA1509508A MAE

Bulletin officiel du 5 mai 2015

Intitule NOR Origine
Arrêté portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel MAEA1429446A MAE

Bulletin officiel du 24 avril 2015

Intitule NOR Origine
Arrêté conférant la médaille d’honneur des Affaires Etrangères hors contingent, en 2015 MAEA1508426A MAE

Bulletin officiel du 1er avril 2015

Intitule NOR Origine
Arrêté relatif aux fonctions exercées par Mme Maxanna LEFEBVRE, Consule honoraire de France à MOBILE (ÉTATS-UNIS D'AMERIQUE) en tant que déléguée du Consul Général de France à Atlanta MAEF1500880A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Alain DOUYLLIEZ, Consul honoraire de France à NAPIER (Nouvelle-Zélande) en tant que délégué de l'Ambassadeur de France en Nouvelle-Zélande MAEF1506981A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Miguel de FARIA e MAIA d'AGUIAR, Consul honoraire de France à PONTA DELGADA (Portugal) en tant que délégué de l'Ambassadeur de France au Portugal MAEF1506998A MAE

Bulletin officiel du 20 mars 2015

Intitule NOR Origine
Arrêté conférant la médaille d’honneur des Affaires Étrangères au titre du contingent pour l’année 2015 (promotion du 1er janvier 2015) MAEA1428848A MAE
Arrêté conférant la médaille d’honneur des Affaires Étrangères hors contingent, en 2015 MAEA1428851A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CAP des MP MAEA1429448A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CAP des CAE MAEA1429449A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CAP des SAE MAEA1429450A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CAP des traducteurs MAEA1429451A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CAP des ASIC MAEA1429452A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CAP des SESIC MAEA1429453A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CAP des SCH MAEA1429454A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CAP des ADJAM MAEA1429455A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CAP des ADJTECH MAEA1429456A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CCP MAEA1429457A MAE
Arrêté portant nomination des représentants du personnel à la CCP ante Le Pors MAEA1429458A MAE
Arrêté modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant nomination des représentants du personnel à la commission administrative paritaire du corps des ministres plénipotentiaires MAEA1430115A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Roy KLASSEN, Consul honoraire de France à CALGARY (Canada) en tant que délégué du Consul Général de France à Vancouver MAEF1500852A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par Mme Catherine GAGNEUX, Vice-Consule honoraire de France à GALWAY (Irlande) en tant que déléguée de l'Ambassadeur de France en Irlande MAEF1500876A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Hervé COIGNARD, Consul honoraire de France à VALENCIA (Venezuela) en tant que délégué de l'Ambassadeur de France au Venezuela MAEF1500881A MAE
Arrêté fixant la liste des établissements scolaires étrangers auxquels est délivré le label « LabelFrancÉducation » MAEM1425449A MAE
Charte de gestion pour le programme 341 "conférence Paris Climat 2015" MAEP1506047N MAE
Convention de délégation de gestion - Programme 341 "Conférence Paris Climat 2015" MAEP1506048X MAE