Bulletin officiel

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Le Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères contient les directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles émanant des services de l’administration centrale qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives. (Article 2 de l’arrêté du 15 janvier 2015 relatif au Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères)

Consulter les Bulletins officiels de 2007 à 2014. Ceux publiés avant le 1er janvier 2007 sont consultables sous format papier au ministère des affaires étrangères au 27, rue de la Convention 75015 Paris. Voir la page de la Bibliothèque diplomatique numérique

Toute origine AEFE MAE

Bulletin officiel du 22 août 2018

Intitule NOR Origine
Arrêté conférant la médaille d’honneur au titre du contingent, promotion du 14 juillet 2018 EAEA1814387A MAE
Arrêté du 31 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Olivier PROUTEAU, consul honoraire de France à Santa Teresa EAEF1818026A MAE
Arrêté du 31 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Stéphanie ACHENBAUM, consule honoraire de France à Puerto Viejo EAEF1818029A MAE
Arrêté du 10 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Eduardo Manuel BONAL DA SILVA, consul honoraire de France à Funchal (Portugal) en tant que délégué de l'Ambassadeur de France au Portugal EAEF1819172A MAE
Arrêté du 12 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Harald LANGENFELD, consul honoraire de France à Leipzig (Allemagne) en tant que délégué de l'ambassadeur de France en Allemagne EAEF1819674A MAE
Arrêté du 13 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Jean-Eric GHIA, consul honoraire de France à Winnipeg (Canada) en tant que délégué du consul général de France à Toronto EAEF1819675A MAE
Arrêté du 23 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Sébastien THEVENIN, consul honoraire de France à Las Vegas EAEF1820654A MAE
Arrêté du 24 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Patrice PELISSIER, consul honoraire de France à Augsbourg-Ulm EAEF1820873A MAE
Arrêté du 30 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Jérome SIX, consul honoraire de France à Jacarei EAEF1821633A MAE
Arrêté du 3 août 2018 relatif aux fonctions exercées par le consul honoraire de France à Korça (Albanie) en tant que délégué de l'ambassadeur de France en Albanie EAEF1822079A MAE

Bulletin officiel du 20 juillet 2018

Intitule NOR Origine
Modalités d’attribution et de suivi des subventions de fonctionnement, d’équipement et d’investissement aux établissements scolaires participant à l'enseignement français à l'étranger. EAEM1820504C MAE

Bulletin officiel du 19 juillet 2018

Intitule NOR Origine
Arrêté du 13 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Francisca ACEVEDO, consule honoraire de France à Temuco EAEF1819756A MAE
Arrêté du 17 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Jean-Christophe LAYOLLE, consul honoraire de France à Barranquilla EAEF1820085A MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE- M. GUYOMARD EAEM1819968S MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE - M. BAUTISTA EAEM1820057S MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE - Mme MARFAING EAEM1820060S MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE - Mme KHAIRIG EAEM1820065S MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE - M. LORQUIN EAEM1820068S MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE - Mme FERDINAND EAEM1820071S MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE - M. SEVEL EAEM1820072S MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE - M. BESSE EAEM1820073S MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE - M. RIGNAULT EAEM1820074S MAE
NOMINATION AGENT COMPTABLE SECONDAIRE - AEFE - M. ROCQUE EAEM1820075S MAE

Bulletin officiel du 10 juillet 2018

Intitule NOR Origine
Arrêté du 04 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Robert HÖRNQUIST, consul honoraire de France à Göteborg EAEF1818581A MAE
Arrêté du 05 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Mariela CENTENO LEON, consule honoraire de France à Tarija EAEF1818627A MAE
Arrêté du 05 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Thierry CALMUS, consul honoraire de France à Hermosillo EAEF1818663A MAE
Arrêté du 05 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Jérémy MAIMBOURG, consul honoraire de France à Oaxaca EAEF1818679A MAE
Arrêté du 05 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Alexandre GLOUX, consul honoraire de France à Queretaro EAEF1818680A MAE
Arrêté du 10 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Myriam SCHIRPKE, consule honoraire de France à Sarrelouis EAEF1819163A MAE
Arrêté du 10 juillet 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Lina LEUNG, consule honoraire de France à Antsirabe EAEF1819171A MAE

Bulletin officiel du 15 juin 2018

Intitule NOR Origine
Arrêté du 1er juin 2018 modifiant l’arrêté du 21 mai 2015 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité consultatif spécial auprès du directeur général de l’administration au ministère de l’Europe et des affaires étrangères EAEA1815231A MAE
Arrêté du 12 juin 2018 portant publication de la liste nominative des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent à l’égard des services du ministère de l’Europe et des affaires étrangères implantés à Nantes. EAEA1816177A MAE
Arrêté du 13 juin 2018 relatif aux fonctions exercées par Madame Stéphanie D'HAUSSY, consule honoraire de France à Plymouth EAEF1816363A MAE