Programmes des commissions de la 42e session de l’AFE

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Retrouvez ci-dessous les programmes des 6 commissions pour l’AFE du 10 au 14 mars 2025.

Ordre du jour commun

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Ordre du jour commun - (PDF, 327.8 ko)

Programme de la commission de Sécurité et des risques sanitaires

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Programme sécurité - (PDF, 335.7 ko)

Programme de la commission de l’Enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l’audiovisuel extérieur

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Programme enseignement - (PDF, 326.6 ko)

Programme de la commission des Affaires sociales et du monde combattant, de l’emploi et de la formation

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Programme affaires sociales - (PDF, 335.1 ko)

Programme de la commission des Finances, du budget et de la fiscalité

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Programme finances - (PDF, 342 ko)

Programme de la commission des Lois, des règlements et des affaires consulaires

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Programme loi - (PDF, 332 ko)

Programme de la commission du Développement durable et du commerce extérieur

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Programme développement durable - (PDF, 337.9 ko)

Note logistique

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Note logistique - (PDF, 306.4 ko)

Règlement intérieur

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Reglement interieur - (PDF, 361.9 ko)

Procuration

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Procuration - (PDF, 145 ko)

Modèle de rapport

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Modèle de rapport - (Word, 66.8 ko)

Résolution formulaire

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Résolution Formulaire - (Word, 46.4 ko)

Questions orales

Doc: %##88@, %##90@%##190@ Questions orales - (PDF, 818.3 ko)
Doc: %##88@, %##90@%##190@ Questions orales 2 - (PDF, 405.1 ko)