FAQ Covid-19 : les réponses à vos questions

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Français résidents à l’étranger, en voyage ou de retour de l’étranger, ressortissants étrangers, retrouvez ci-dessous les réponses aux questions que vous vous posez dans le cadre de la lutte contre la Covid-19.

Cette FAQ complète les informations fournies par les Conseils aux voyageurs et par la plateforme Ariane, à laquelle il est recommandé de s’inscrire pour recevoir des informations et des alertes en cas de déplacement temporaire à l’étranger.

Mise à jour : 1er août 2022

Quelles sont les règles concernant le « passe vaccinal » ?

Depuis le 14 mars 2022, l’application du passe vaccinal est suspendue dans tous les endroits où il était exigé (lieux de loisirs et de culture, activités de restauration commerciales, foires et salons professionnels… De même le passe sanitaire n’est plus en vigueur à compter du 1er août 2022.

Quelles sont les règles en vigueur aux frontières nationales ?

Le dispositif de contrôle sanitaire aux frontières a permis, depuis le début de la crise de protéger notre système de santé et de retarder l’arrivée sur le territoire national de variants aux caractéristiques préoccupantes.

Ce dispositif, qui a mobilisé chaque semaine jusqu’à 6 000 membres de la sécurité civile pour réaliser les tests, des garde-frontières pour vérifier les justificatifs sanitaires des voyageurs et des forces de sécurité intérieure pour contrôler les mesures d’isolement ou de quarantaine décidées par les préfets, a été régulièrement adapté à l’évolution de la situation sanitaire et des règles communautaires.

Devant la nouvelle phase de la pandémie, le dispositif de contrôle sanitaire aux frontières est levé, conformément à la loi mettant fin aux régimes d’exception créés pour lutter contre l’épidémie liée à la covid-19.

En conséquence, depuis le 1er août 2022, les règles précédemment appliquées aux voyageurs à destination de la France ne s’appliquent plus  :

  • les voyageurs n’ont plus aucune formalité à accomplir avant leur arrivée en France, en métropole comme outre-mer, et la présentation du passe sanitaire ne peut plus être exigée, quel que soit le pays ou la zone de provenance ;
  • plus aucune justification de voyage (le « motif impérieux ») ne peut être exigée  ;
  • les voyageurs n’ont plus à présenter d’attestation sur l’honneur de non contamination et d’engagement à se soumettre à un test antigénique ou un examen biologique à l’arrivée sur le territoire national.

Il en va de même pour les déplacements entre la métropole et chacun des territoires ultramarins.

De même, plus aucune justification du motif d’un voyage au départ de la France, en métropole comme outre-mer, ni aucune attestation de sortie du territoire n’est requise par les autorités françaises pour se rendre dans un autre pays.

En revanche, les États étrangers sont susceptibles de conserver des mesures et formalités spécifiques pour l’accès à leur territoire.
Pour connaître les règles sanitaires relatives à l’entrée sur le territoire d’un autre pays, les voyageurs sont invités à consulter la rubrique « conseils aux voyageurs » du site internet du ministère de l’Europe et des affaires étrangères : www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/.

Conformément à la loi, le gouvernement conserve enfin jusqu’au 31 janvier 2023 la possibilité d’activer des mesures de « frein d’urgence » pour une durée maximale de deux mois, après avis de la Haute autorité de santé en cas d’apparition et de circulation d’un nouveau variant de la covid-19 susceptible de constituer une menace sanitaire grave ou, dans les outre-mer, en cas de risque de saturation du système de santé.

Dans tous les cas, avant tout déplacement, merci de consulter les Conseils aux voyageurs.

Quelles sont les règles concernant le port du masque ?

  • Le port du masque n’est plus obligatoire dans les établissements recevant du public, ni dans les transports maritimes, fluviaux, terrestres et aériens.
  • Le port du masque demeure recommandé dans les lieux clos et de promiscuité, et dans les grands rassemblements pour les personnes fragiles, du fait de leur âge.
  • Il est par ailleurs très fortement recommandé dans les établissements hospitaliers et pour les personnes âgées.