Suisse

Infection pulmonaire - Coronavirus Covid-19 (21/11/2020)

Le 11 mars, l’Organisation mondiale de la Santé a qualifié de « pandémie » l’épidémie de coronavirus Covid-19 (liste des pays concernés sur le site du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies).

Une recrudescence du nombre de cas dans l’espace européen (États membres de l’Union européenne ainsi qu’Andorre, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Royaume-Uni, Saint-Marin, Saint-Siège et Suisse) étant observable, il convient de rester vigilant et avant tout déplacement de se tenir informé sur l’évolution de la pandémie. L’engagement et la responsabilité de chacun contribuent à une amélioration de la situation sanitaire en France et en Europe. Continuer à limiter les déplacements non essentiels est donc nécessaire pour ralentir la progression de l’épidémie. A leur arrivée en France, en provenance d’une des régions où l’épidémie circule le plus activement, les personnes âgées de 11 ans ou plus sont fortement invitées à réaliser un test virologique (par exemple PCR), à s’isoler le temps d’obtenir les résultats de ce test, à prolonger l’isolement en cas de résultat positif et consulter un médecin.

En Suisse, le nombre de nouveaux cas et d’hospitalisations augmente très fortement.

• Conditions d’entrée sur le territoire

Il n’y a pas d’obligation de présenter un certificat médical attestant de sa bonne santé ou un test sérologique négatif à l’entrée en Suisse.

A compter du 23 novembre 2020 uniquement les voyageurs en provenance du territoire d’outre-mer Polynésie française, sont tenus d’observer une quarantaine de 10 jours dès leur arrivée en Suisse. Plus d’informations sous « mesures restrictives ».

Le 15 juin, les restrictions d’entrée ont été levées à toutes les frontières terrestres et aériennes de la Suisse pour les ressortissants des États membres de l’Union européenne (UE), de l’Association européenne de libre-échange (AELE) et du Royaume-Uni.

Sont également autorisées à entrer en Suisse les personnes qui :

1. détiennent la nationalité suisse ;
2. bénéficient d’un document de voyage, par exemple un passeport ou une carte d’identité, et :
   o d’un titre de séjour, notamment un permis de séjour suisse en cours de validité (permis L, B, C ou Ci) ;
   o d’un permis de frontalier (permis G ; seulement à des fins professionnelles) ;
   o d’une carte de légitimation du Département Fédéral des Affaires Etrangères ;
   o d’un visa D délivré par la Suisse ;
   o d’un visa C délivré par la Suisse à partir du 16 mars 2020 au titre de l’une des exceptions prévues ou en vue de l’exercice d’une activité lucrative de courte durée ;
   o d’une assurance d’autorisation délivrée par une autorité cantonale compétente en matière de migration ou une autorisation d’entrée assortie d’un visa délivré par la Suisse (un contrat de travail n’est pas suffisant pour franchir la frontière suisse ; les titulaires d’une assurance d’autorisation de séjour peuvent entrer en Suisse au plus tôt trois jours avant le début de validité de ce document).
3. disposent d’un titre de voyage pour réfugié ou apatride délivré par la Suisse ou d’un passeport pour étrangers délivré par la Suisse accompagné d’une autorisation de séjour ou d’établissement en cours de validité ou d’un permis F en cours de validité ;
4. bénéficient de la libre circulation des personnes ; un visa Schengen C, un visa D en cours de validité ou un titre de séjour Schengen en cours de validité suffit lorsque l’intéressé est soumis à l’obligation du visa ;
5. effectuent un transport commercial de marchandises et disposent d’un bulletin de livraison de marchandises ;
6. dans certains cas : sont en transit en Suisse avec l’intention et la possibilité de se rendre directement dans un autre pays ; voir la question « Est-il encore possible de transiter par la Suisse ? » dans la rubrique Sortie de Suisse et transit par la Suisse ;
7. se trouvent en situation d’absolue nécessité : il appartient à l’autorité compétente en matière de contrôle à la frontière d’apprécier si l’absolue nécessité est avérée ;
8. sont d’une grande importance en tant que spécialiste dans le domaine de la santé et disposent d’une attestation d’annonce ou d’une assurance d’autorisation ou encore d’une autorisation d’entrée assortie d’un visa délivré par la Suisse.

Voir le site du Secrétariat d’Etat aux Migrations pour toute question.

• Mesures restrictives :

Les voyageurs en provenance des zones à risque définies par l’Office fédéral de la santé publique OFSP , y compris les enfants, doivent observer une période de quarantaine de 10 jours.

Il convient de vérifier la liste en vigueur avant votre entrée sur le territoire : avez-vous séjourné dans un des États ou une des zones définis pendant les 10 derniers jours avant d’entrer en Suisse ? Si oui, vous êtes tenus par la loi de vous placer en quarantaine et de déclarer votre arrivée aux autorités cantonales.

A compter du 23 novembre 2020, cette liste comprend uniquement le territoire d’outre-mer Polynésie française.

Un test négatif ne permet pas de lever une quarantaine obligatoire et ne réduit pas non plus sa durée.

Visites ou séjours touristiques en Suisse
Si vous souhaitez entrer en Suisse pour des motifs privés (visite familiale ou voyage de tourisme par exemple), en provenance d’une région classée rouge par l’OFSP, vous pourrez entrer en Suisse mais vous devrez vous soumettre à une quarantaine obligatoire de 10 jours. Voici les consignes à respecter.

Vous devrez déclarer votre arrivée dans les deux jours aux autorités cantonales compétentes.

Exceptions à la quarantaine

Transit en Suisse
Les personnes en transit ne sont pas dans l’obligation de se soumettre à une quarantaine :

• si elles ont séjourné dans un État ou une zone présentant un risque élevé d’infection pendant moins de 24 heures en tant que passager en transit ;
• si elles n’entrent en Suisse que pour la traverser, avec l’intention et la possibilité de continuer directement leur voyage vers un autre pays.

Le transit en Suisse est autorisé s’il n’excède pas 24h. Munissez-vous des justificatifs prouvant votre destination finale.

Sont exemptées de la quarantaine les personnes :

• qui entrent en Suisse pour des motifs professionnels ou médicaux impérieux sans possibilité d’ajournement.
• qui reviennent en Suisse après avoir séjourné dans un État ou une zone présentant un risque élevé d’infection pour des motifs professionnels ou médicaux impérieux sans possibilité d’ajournement.

Il existe d’autres exceptions à la quarantaine, prévues à l’ Ordonnance COVID-19 mesures dans le domaine du transport international de voyageurs qui ne nécessitent pas d’autorisation par les autorités cantonales mais doivent être justifiables. Elles concernent par exemple les voyages d’affaires, les exposants d’un congrès ou festival, ou les intervenants dans des manifestations sportives ou culturelles.

Dérogations
Dans des cas fondés, les autorités cantonales compétentes peuvent autoriser d’autres dérogations à la quarantaine obligatoire ou accorder des allégements. Voir la Liste des médecins cantonaux

Dans tous les cas, il est indispensable de vous munir de justificatifs concernant vos motifs et lieux de voyage.

Plus d’informations sur le site de l’OFSP.

• Demandes et procédures

Le 6 juillet 2020, les restrictions en matière d’admission liées au coronavirus ont été intégralement levées pour les ressortissants d’États tiers qui souhaitent accomplir un séjour avec activité lucrative, ainsi que pour ceux qui souhaitent séjourner plus de 90 jours sans activité lucrative (retraités, séjour pour traitement médical…). Les cantons traitent à nouveau ce type de demandes dans le cadre des dispositions ordinaires du droit des étrangers.

Les écoliers étrangers et les étudiants en provenance d’États tiers peuvent être admis pour des formations et des formations continues d’une durée supérieure à 90 jours si les conditions ordinaires requises sont remplies.

L’octroi de visas C reste suspendu.

Plus d’informations sur les conditions d’entrée en Suisse sur le site du Secrétariat d’Etat aux migrations : https://www.sem.admin.ch/sem/fr/home/aktuell/aktuell/faq-einreiseverweigerung.html

• Mesures de protection

Face à l’augmentation du nombre de cas, le Conseil fédéral suisse a pris de nouvelles mesures, qui peuvent être intensifiées par des mesures locales décidées par chaque canton.

Depuis le 29 octobre 2020, les décisions suivantes s’appliquent sur tout le territoire suisse :

1. Masque : à partir de 12 ans, le port du masque facial est obligatoire dans les espaces clos et extérieurs des installations et des établissements, tels que les magasins, les zoos, les théâtres, les lieux de concert et d’événements, les restaurants, les bars (sauf à table) et les marchés.

En plein air, le masque facial est obligatoire dans les zones animées des centres urbains ou des villages dans lesquelles des piétons circulent. Il doit également être porté dès que la concentration de personnes présentes dans l’espace public ne permet pas de respecter les distances requises (p. ex. rues, places et parcs très fréquentés).

Pour les voyageurs, le port du masque est obligatoire sur les quais, dans les gares, les aéroports et autres zones d’accès aux transports publics.

1. Les événements réunissant plus de 10 personnes ne sont plus autorisés y compris dans l’espace privé.
2. Les activités sportives et culturelles non professionnelles de plus de 15 personnes sont interdites.
3. Les manifestations de plus de 50 personnes ne sont plus autorisées.
4. Les événements réunissant plus de 10 personnes ne sont plus autorisés y compris dans l’espace privé.
5. Les activités sportives et culturelles non professionnelles de plus de 15 personnes sont interdites.
6. Les manifestations de plus de 50 personnes ne sont plus autorisées.

Mesures propres aux cantons et communes : rassemblements, fermeture de certaines activités

Chaque canton suisse prend les mesures de protection supplémentaires qui s’adaptent et s’appliquent au niveau local.

Les règles peuvent donc varier d’une ville à l’autre : nous vous recommandons de consulter les sites officiels de chaque canton pour bien comprendre votre situation.

• Le canton de Genève par exemple impose entre le 02 novembre 2020 (19h) et le 29 novembre 2020 un semi-confinement : les magasins autres qu’alimentaires ou de première nécessité sont fermés et les rassemblements publics ou privés sont limités à 5 personnes. Il n’y a pas de couvre-feu ni de limitation de déplacements.

• Dans le canton du Jura, les réunions, rassemblements publics ou privés sont aussi limités à 5 personnes. Les restaurants, bars, infrastructures d’accès public tels que les musées, bibliothèques, cinémas, salles de concert, théâtres, les centres de sports, piscines, patinoires, fitness resteront fermés entre le 02 et le 15 novembre.

Plus d’informations sur le site de l’ambassade de France en Suisse.

Un numéro pour les voyageurs à destination de la Suisse est ouvert :
+41 58 464 44 88 (7/7, 6–23 h)

Plus d’informations et recommandations sur la fiche Coronavirus et sur la page Risques sanitaires / Coronavirus.

Appel à la vigilance maximale – risque d’attentat (03/11/2020)

Pour rappel, comme indiqué dans l’alerte générale, publiée le 29 octobre 2020, le risque d’attentat étant élevé, les Français résidents ou de passage à l’étranger sont appelés à faire preuve de vigilance maximale.

Il convient en particulier de se tenir à l’écart de tout rassemblement et d’être prudent à l’occasion des déplacements. Il est également recommandé de se tenir informé de la situation et des risques, en consultant les recommandations des Conseils aux voyageurs.

Les Français de passage sont invités à s’enregistrer sur le fil d’Ariane, afin de recevoir les alertes concernant le pays où ils se trouvent.