Etats-Unis

Date de publication : 12 septembre 2020

Californie - Saison des incendies (11/09/2020)

Entre juillet et novembre, de nombreux incendies de forêts ont lieu en Californie.

La Californie du Nord, l’Oregon et l’Etat de Washington connaissent actuellement des feux de forêt d’une ampleur sans précédent. Ces incendies dégagent de grandes quantités de fumée et de cendres qui s’accumulent dans l’atmosphère et se déportent au gré des vents. Les ressortissants français directement concernées par les feux sont invitées à contacter le consulat.

Dans ce contexte, il est recommandé :

de se tenir informé de l’évolution de la situation, en suivant les médias locaux ainsi que les fils Twitter et Facebook des consulats généraux à San Francisco (@FranceinSF et French Consulate in San Francisco) et Los Angeles (@FranceinLA et French Consulate in Los Angeles) ;
de respecter les consignes des autorités locales, en particulier les mesures de prévention et les ordres d’évacuation ;
d’adapter son itinéraire si un incendie est déclaré et ne pas s’approcher de la zone concernée.

Les fumées génèrent une pollution de l’air d’un niveau préoccupant. Les enfants et personnes fragiles sont les plus exposés, mais chacun peut être concerné par les effets de cette pollution qui se situe à des niveaux élevés à San Francisco à Portland et dans la ville de Seattle. Pour suivre et comprendre l’indice de qualité de l’air (AQI) aux Etats-Unis, il est conseillé de consulter le site AirNow.gov

En cas de forte pollution, il est notamment recommandé de renoncer aux activités en extérieur, de s’hydrater autant que possible et d’éviter toute activité sportive y compris en intérieur.

Infection pulmonaire - Coronavirus Covid-19 et restrictions d’accès aux Etats-Unis (09/09/2020)

Le 11 mars, l’Organisation mondiale de la santé a qualifié de « pandémie » l’épidémie de coronavirus (Covid-19 - voir liste des pays concernés et bilan sur le site du Centre européen de prévention et contrôle des maladies).

Dans le contexte de l’épidémie de Covid-19, les autorités américaines ont décidé plusieurs mesures de restriction en termes d’accès au territoire des Etats-Unis et de délivrance de visas :

1/ En application de la Proclamation présidentielle 9993 du 11 mars 2020, des mesures de restriction d’accès au territoire des Etats-Unis sont mises en œuvre par les autorités américaines pour les voyageurs en provenance de France et des autres pays de l’espace Schengen ou y ayant séjourné dans les 14 jours précédant leur voyage.

Ces mesures prévoient cependant un certain nombre d’exceptions, selon le statut des voyageurs concernés, en particulier pour les résidents permanents aux États-Unis. Pour en connaître le détail, nous vous invitons à consulter le texte de la proclamation.
Traduction française - Proclamation 9993 de la Maison Blanche

2/ En application de la Proclamation présidentielle 10014 du 22 avril 2020, des mesures de suspension et de limitation de l’entrée aux Etats-Unis sont mises en œuvre par les autorités américaines pour les étrangers immigrants.

Ces mesures prévoient également un certain nombre d’exceptions, selon le statut des personnes. Pour en connaître le détail, nous vous invitons à consulter le texte de la proclamation.
Traduction française - Proclamation 10014 de la Maison Blanche

3/ Enfin, en application de la Proclamation présidentielle 10052 du 22 juin 2020, les autorités américaines ont décidé de suspendre, à compter du 24 juin et jusqu’au 31 décembre 2020, la délivrance de plusieurs catégories de visas temporaires de travail (visas « H1B » et « H2B », plusieurs catégories de visas « J », visas « L »).

4/ Cependant, un certain nombre d’exceptions à ces mesures générales de restriction sont prévues au cas par cas, au titre de l’intérêt national des Etats-Unis. Pour savoir si votre situation peut faire l’objet d’une exception, il convient de consulter le site du Département d’Etat des Etats-Unis.

Vous pouvez également vous informer auprès des autorités consulaires américaines à l’adresse suivante : Parisvisainquiry chez state.gov.

5/ D’une manière générale, il est préférable, dans toute la mesure du possible, de différer vos déplacements prévus aux États-Unis (y compris les croisières), compte tenu de l’évolution de l’épidémie de Coronavirus Covid-19 et de ces nouvelles mesures.

Les mesures adoptées par les autorités américaines sont évolutives et le plus souvent d’application immédiate. En fonction de l’évolution de la situation sanitaire, les autorités américaines sont susceptibles de modifier, avec un très court préavis, la liste des pays et des voyageurs faisant l’objet de mesures spécifiques à l’arrivée aux Etats-Unis. Il convient de consulter régulièrement les sites des Départements de santé des différents États dont les coordonnées sont disponibles sur les sites internet des consulats généraux de France :

Il est également conseillé de suivre régulièrement le site Internet de l’ambassade de France aux États-Unis

Dispositions sanitaires spécifiques en vigueur sur le territoire français :

En application du décret n° 2020-911 du 27 juillet 2020, les voyageurs âgés de onze ans ou plus au départ des Etats-Unis doivent présenter, depuis le 1er août, le résultat d’un test PCR réalisé moins de 72 heures avant le vol ne concluant pas à une contamination par le covid-19.

Une liste des sites de tests disponibles, en fonction de votre lieu de résidence, est disponible sur le site internet des consulats. Il est recommandé de s’assurer, avant d’effectuer le test, du délai nécessaire pour l’obtention des résultats.

Dans les cas exceptionnels et documentés d’impossibilité d’obtenir un test dans le délai imparti et de motif impérieux de voyager à la date envisagée, vous pourrez vous adresser au consulat compétent au titre de votre résidence pour demander une attestation d’exemption.

Si les voyageurs ne peuvent présenter ni un document attestant de la réalisation d’un test PCR dans les délais requis, ni une attestation d’exemption, l’embarquement leur sera refusé.

En cas de questions, sur les modalités d’application des mesures concernant l’entrée et le séjour en France, il est possible de s’adresser au numéro vert : 0800 130 000.

Plus d’informations et recommandations sur la fiche Coronavirus et sur la page Risques sanitaires / Coronavirus.

Porto Rico :

A compter du 15 juillet 2020, les voyageurs se rendant à Porto Rico sont invités à présenter une preuve de test négatif à la Covid-19 RT-PCR effectué moins de 72 heures avant leur date d’arrivée. Le résultat est à télécharger sur le site du Département de la Santé, avant le voyage ou à l’arrivée. En l’absence de preuve d’un test et s’ils décident de ne pas réaliser ce test à Porto Rico, ils sont soumis à une quarantaine de 14 jours ou d’une durée équivalente à leur séjour s’il est plus court. Cette quarantaine est observée à leurs frais et à l’adresse qu’ils auront déclarée (cf. ordre exécutif OE-2020-052, en anglais).

En outre, les passagers présentant des symptômes associés à la Covid-19 sont soumis à un test sérologique à l’aéroport de Porto Rico :
• En cas de résultat négatif au test sérologique, ils sont invités à réaliser un test RT-PCR sur l’île et doivent rester en quarantaine, à leurs frais, jusqu’à l’obtention d’un résultat négatif.
• En cas de résultat positif au test sérologique, les personnes sont soumises à un test RT-PCR à l’aéroport. Elles sont admises à terminer la quarantaine dans leur lieu prévu de résidence jusqu’à l’obtention d’un résultat négatif au test RT-PCR. Tous les frais relatifs à cette procédure (frais de dépistage, frais de transport jusqu’au lieu de quarantaine selon les modalités de transport exigées par les autorités, frais d’hébergement, etc.) sont à la charge du passager.

En cas de violation de ces dispositions, le passager s’expose à une peine de prison ferme de 6 mois et/ou à une amende de $5 000.

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux équipages des avions s’ils séjournent moins de 72 heures à Porto Rico et qu’ils ne présentent pas de symptômes à la Covid-19.

Par ailleurs, avant leur voyage, les passagers doivent compléter en ligne une « déclaration du voyageur », disponible sur le site Internet du Département de la Santé. Cette déclaration peut aussi être renseignée lors de l’arrivée à l’aéroport. Ils doivent aussi obligatoirement porter un masque ou un couvre-visage, couvrant leur nez et leur bouche, à leur arrivée à l’aéroport et le porter en public tout au long de leur séjour.

Pour plus d’informations sur les conditions d’entrée à Porto Rico, consultez le site de l’Office du tourisme ou du Gouvernement de Porto Rico.

Iles vierges américaines (USVI)

Dans les 5 jours précédant leur déplacement aux Iles vierges américaines (USVI), les voyageurs doivent compléter un formulaire en ligne via https://usvitravelportal.com/.

En outre, s’ils viennent d’un pays ou Etat américain ayant un taux de positivité au Covid-19 supérieur à 10% (d’après les normes publiées par Johns Hopkins University) ou qu’ils y ont séjourné pendant plus de 7 jours, ils doivent présenter :

• Un résultat négatif au test d’antigènes Covid-19 (moléculaire/PCR /rapide) reçu dans les 5 derniers jours
• Ou un résultat positif au test d’anticorps Covid-19 reçu dans les 4 derniers mois.

Le résultat du test doit être téléchargé sur https://usvitravelportal.com/.

Les enfants de 14 ans ou moins sont exemptés de l’exigence d’un test ainsi que les personnes transitant uniquement par un pays ou Etat américain ayant un taux de positivité au Covid-19 supérieur à 10%.

Les voyageurs qui ne sont pas en mesure de produire le résultat du test seront soumis à une quarantaine de 14 jours aux USVI ou jusqu’à réception du résultat du test.

Quant aux personnes provenant d’un pays ou Etat américain dont le taux de positivité au Covid-19 est supérieur à 7,5%, il leur est recommandé d’effectuer un test.

Un contrôle (notamment de la température) est effectué à l’aéroport. En cas de température supérieure à 100.4°F et/ou en cas de réponse positive à l’une des questions posées, les voyageurs devront réaliser une quarantaine, à l’adresse qu’ils auront déclarée, jusqu’à l’arrivée des autorités sanitaires dans les 24 heures suivantes.

Les Iles vierges américaines exigent le port du masque au débarquement de l’avion et dans les commerces.

Les autorités locales mettent fréquemment en place des mesures destinées à limiter la propagation du virus (ex : suspension de l’arrivée des vols internationaux ou fermeture des hôtels aux touristes). Il est donc conseillé de consulter régulièrement le site Internet de l’office du tourisme des Iles vierges américaines.

Saison des ouragans (28/08/2020)

La saison des ouragans se déroule du 1er juin au 30 novembre dans l’Atlantique Nord.
Durant cette période, les voyageurs se rendant dans les Etats américains situés le long de la côte atlantique et du Golfe du Mexique, ainsi que dans les îles (Porto Rico, Iles vierges américaines, Bermudes), sont invités à rester attentifs aux prévisions météorologiques du National Hurricane Center et du National Weather Service et aux consignes des autorités locales.

En cas d’approche d’un ouragan, les consignes des autorités locales seront également relayées, selon la région affectée, par nos consulats généraux concernés à Miami, Atlanta, La Nouvelle-Orléans, Houston, Washington ou New York.

Sécurité

Risques encourus et recommandations associées

Risques de catastrophes naturelles et phénomènes météorologiques

Les risques de catastrophes naturelles et de phénomènes météorologiques violents sont beaucoup plus importants qu’en Europe. Il est donc conseillé, avant toute excursion dans un parc naturel ou voyage par la route, de s’informer des prévisions météo et de respecter les consignes données par les autorités locales en cas d’avis de tempête ou de tornade. Dans les parcs naturels, surtout en montagne et dans les régions désertiques, il convient de ne pas s’écarter des sentiers balisés et de s’informer systématiquement auprès des guides locaux.

Ouragans

Les risques d’ouragans sont fréquents, tant sur la côte Atlantique que sur celle du golfe du Mexique (États de Floride, d’Alabama, du Mississippi, de Louisiane et du Texas) et, dans une proportion moindre, sur les côtes de Géorgie et de Caroline entre début juin et octobre. L’île de Porto Rico est touchée très fréquemment par les dépressions tropicales dont il est toujours difficile de prévoir la trajectoire exacte. Il faut donc être à l’écoute de la radio ou de la télévision de façon régulière lorsqu’un ouragan est annoncé. Deux phases d’alerte : "Hurricane Watch", ou observation ; et "Hurricane Warning", lorsque la menace se précise.

Les ouragans sont classés en 5 catégories (5 signifiant une vitesse de 250 km/heure).

Les consulats généraux des régions concernées par ces phénomènes météorologiques possèdent une ligne d’urgence dont le numéro figure sur leur site internet. Outre ces lignes téléphoniques, des informations sont mises à jour, au fur et à mesure de l’évolution de la situation, sur les sites internet du Consulat général de France à Miami, Atlanta, La Nouvelle-Orléans et Houston, qui renseignent également sur les précautions à prendre et renvoient vers les sites internet locaux pertinents.

Dans le cas d’une évacuation obligatoire ("mandatory evacuation"), il est impératif de suivre à la lettre les consignes diffusées par les autorités locales.

Radios affectées à l’information en cas d’alerte :
• Texas, 740 AM.
• Louisiane, 870 AM et 101.9 FM.
• Géorgie, NOAA-Weather Radio 162,55 Mhz et 90.1 FM ;
• Alabama, NOAA-Weather Radio 162,55 Mhz et 91.3 FM ;
• Caroline du Sud, NOAA-Weather Radio 162,55 Mhz et 89.3 FM.
• Mississippi, 90.3 FM.
• Floride, 162,55 Mhz et 91.3 FM.

Le site internet du National Hurricane Center (en anglais) pourra également être consulté.

Tornades

La saison des tornades débute en mars et s’achève en juin. L’ensemble des Etats suivants est affecté par des tornades, qui peuvent s’avérer particulièrement violentes et meurtrières : Alabama, Arkansas, Caroline du nord, Caroline du sud, Dakota du nord, Dakota du sud, Floride, Géorgie, Illinois, Indiana, Iowa, Kansas, Kentucky, Louisiane, Minnesota, Mississippi, Missouri, Nebraska, Ohio, Oklahoma, Tennessee, Texas, Wisconsin.

Il convient d’être régulièrement à l’écoute de la radio ou de la télévision dès qu’une tornade est annoncée et de se conformer aux consignes de sécurité données par les autorités.

Les sites Internet des consulats généraux de France à Atlanta, Chicago, La Nouvelle-Orléans et Houston peuvent être consultés pour de plus amples informations.

Pour plus d’informations, consulter les sites en anglais :

The National Severe Storm Laboratory (https://www.nssl.noaa.gov/education/svrwx101/tornadoes/).
The US National Weather Service (http://www.noaa.gov/).

Risques sismiques

Les risques sismiques sont importants en Californie. Il est impératif de consulter les instructions à suivre en cas de séisme, qui sont disponibles notamment dans les chambres d’hôtels ou sur des sites comme celui de l’US Geological Survey (https://www.usgs.gov/ - en anglais) et de prendre connaissance des recommandations d’usage.

Risque volcanique

Des volcans sont actifs sur la côte du Pacifique. L’USGS (U.S. Geological Survey, https://volcanoes.usgs.gov/index.html (en anglais) tient à jour une liste des volcans actifs.

Inondations et crues

Le territoire américain est également soumis à des inondations (floods et inondations subites - flash floods).

En raison de fortes crues en Alaska à partir de la mi-mai (et qui peuvent se produire jusqu’à la fin du mois d’août), les activités en eau vive dans les rivières de cet Etat (pêche, rafting, etc.) présentent un danger (noyades fréquentes). Quel que soit l’endroit, il est conseillé aux voyageurs de se renseigner localement avant de se livrer à ces activités.
Pour plus d’informations : https://www.ready.gov/floods (en anglais)

Zones de vigilance

Les États-Unis d’Amérique sont parmi les pays plus sûrs en matière de sécurité. Certaines situations particulières et quelques conseils de prudence doivent toutefois être rappelés : dans les principales agglomérations, il convient de suivre quelques règles élémentaires de sécurité et de se renseigner sur les quartiers à éviter, ceux où il est possible de se déplacer à pied, ainsi que les heures au-delà desquelles une vigilance particulière s’impose.

Zone Est

• Boston : la violence liée aux armes à feu demeure un facteur de risque dans certains secteurs localisés. La circulation à pied non accompagnée est pour cette raison déconseillée la nuit dans certaines parties de Dorchester, Mattapan et Roxbury. Il convient par ailleurs d’être vigilant quant à la petite délinquance lors de grandes manifestations et dans certains quartiers touristiques, tels que le North End, Chinatown et Fenway.
• New-York : De façon générale, éviter de circuler seul, à pied, de nuit dans les quartiers peu animés (certaines parties du Bronx en particulier) et les parcs (notamment Central Park).
• Washington : Washington et les principales agglomérations de la circonscription consulaire présentent, comme toutes les grandes villes du monde, des risques en matière de criminalité ordinaire (vols, agressions, etc.), particulièrement la nuit, notamment les quartiers nord-est et sud-est de Washington et le nord de la ville de Philadelphie.

Zone centrale

• Pittsburgh : Il est recommandé d’éviter les quartiers de Mount Oliver, Hill District, Homewood-Brushton et Hazel Wood.
• Cleveland : Le centre-ville ne présente pas de danger particulier le jour mais est déconseillé la nuit. Certains quartiers des banlieues nord-est sont également à éviter.
• Detroit : bien que l’on observe une baisse régulière de la criminalité ces dernières années, certains quartiers de la ville peuvent être touchés par la violence sans qu’il soit possible de les identifier de manière exhaustive, la criminalité pouvant se déplacer au gré des trafics et des circonstances. Avant d’effectuer tout déplacement dans un quartier, notamment la nuit, veillez à vérifier préalablement qu’il est considéré comme sûr.
• Chicago : il convient d’éviter, en particulier la nuit, deux zones de la ville de Chicago : « West Side », à l’ouest de l’autoroute 90 et au nord de l’autoroute 55, en particulier autour des quartiers d’Austin, Garfield Park, North Lawndale et Humboldt Park ; « South Side », à l’est de l’autoroute 94 ainsi qu’au sud de la 67e rue, en particulier les quartiers de Englewood, Grand Crossin, Auburn Gresham, South Shore, Roseland, Chicago Lawn et Chatham. De façon générale, les violences sont à la hausse depuis 2015. Il convient de rester vigilant et se tenir à l’écart de toute altercation.

Zone Sud

• Houston : il convient d’être vigilant lors de ses déplacements dans certains quartiers la nuit (Downtown, parties sud et est de Houston).
• Saint-Louis : éviter le quartier nord entre l’aéroport et le centre-ville. La navette reliant l’aéroport est sûre.
• Atlanta : être vigilant dans les zones isolées du centre-ville (downtown) après la fermeture des bureaux et privilégier les déplacements en taxi la nuit.
• La Nouvelle-Orléans : les zones touristiques sont bien surveillées et restent généralement épargnées par les crimes violents. Il est recommandé toutefois de rester vigilant et ne pas se rendre seul(e) à pied la nuit dans les quartiers éloignés des zones touristiques.
• Floride : des risques d’agression, liés à la petite délinquance, existent dans les zones touristiques de la région de Miami. Il est donc recommandé de veiller à ses effets personnels. Rester vigilant si l’on doit se rendre dans les quartiers de Downtown Miami après la fermeture des bureaux.

Zone Ouest

• Los Angeles : certaines zones doivent être évitées, notamment les quartiers est, sud et sud-est tels Watts, Inglewood et Florence. Bien que, de manière générale, la criminalité soit en baisse, des vols de téléphones portables sont régulièrement signalés. Il est recommandé de garder ses effets personnels sous surveillance dans le centre-ville, les lieux touristiques (Hollywood, Santa Monica et Venice Beach) et les parcs d’attraction où des pickpockets sévissent régulièrement.

Iles Vierges américaines (USVI)

Des agressions en mer ayant été signalées dans la zone caribéenne aux alentours des Iles Vierges américaines, l’attention des navigateurs est appelée sur les risques de piraterie ou d’attaques dans cette zone. Ils sont appelés à la vigilance et à éviter de naviguer seuls.

Recommandations générales

Les touristes sont appelés à se conformer scrupuleusement aux réglementations en vigueur.

Avec la police, il est impératif de ne pas faire de fausses déclarations, de ne pas élever la voix, et d’éviter les gestes brusques ou agressifs. En cas de litige, il convient d’alerter le Consulat général compétent pour la circonscription concernée.

Les vols de moyens de paiement et de documents d’identité sont plus fréquents dans les zones touristiques. Il est recommandé de déposer passeports et moyens de paiement en lieu sûr et de conserver sur soi une photocopie des premières pages du passeport et du document vert "visa waiver" remis par les services de l’immigration lors de l’entrée sur le territoire.

Il est recommandé de ne pas laisser de papiers d’identité, de moyens de paiement ou d’effets personnels dans les véhicules de location.

Activités sportives à risque

Aux États-Unis, la pratique des sports ou des activités physiques intenses est très répandue. Trek dans les montagnes ou les canyons, traversées de zones désertiques ou marécageuses, surf, ski en haute montagne, escalade de falaises, nautisme, sports en eau vive ont de nombreux spots que beaucoup de sportifs visitent chaque année. Avant d’entreprendre ce type d’activités, il est impératif de s’assurer que sa condition physique permet de réaliser l’activité souhaitée, en consultant son médecin avant son départ. Il convient également de disposer de l’équipement adéquat, dont la possession peut être obligatoire dans la législation locale. Enfin, avant de s’engager dans ce type d’activités, il est nécessaire de
prendre contact avec les guides ou les « rangers » spécialisés et de respecter à tout prix leurs consignes.

Risques liés aux baignades en mer

Sur l’ensemble des côtes, il est recommandé de privilégier les plages surveillées et de respecter les consignes des gardes côtes ou des surveillants de baignade.

Entrée / Séjour

Formalités d’entrée et de séjour

Depuis le 27 janvier 2017, un décret présidentiel sur la "protection de la nation contre l’entrée de terroristes étrangers aux États-Unis", qui vise à restreindre les conditions d’entrée sur le territoire américain, est appliqué.

Il est vivement recommandé de consulter régulièrement le site de l’ambassade des États-Unis et de contacter la compagnie aérienne afin de vérifier les mesures qu’elle adopte à son niveau.

• Rappel des dispositions du décret du 27 janvier 2017
Les ressortissants de sept pays (Syrie, Iran, Soudan, Libye, Somalie, Yémen et Irak) font l’objet d’une interdiction d’entrée aux États-Unis, sauf conditions particulières.

Les titulaires de passeports français qui seraient par ailleurs nationaux de l’un des sept pays concernés sont exemptés des mesures restrictives dès lors qu’ils sont en possession d’un visa valide sur leur passeport français.

Les résidents aux États-Unis titulaires d’une carte verte et ressortissants d’un de ces sept pays sont également concernés par les nouvelles dispositions. Ils sont néanmoins toujours autorisés à pénétrer sur le territoire américain mais sont soumis, à leur arrivée, à un examen de leur situation.

En cas de doute sur votre situation, il est vivement conseillé de prendre l’attache des autorités consulaires américaines en France avant votre départ.

Séjour sans visa

Le programme d’exemption de visa : Visa Waiver Program (VWP)

Depuis le 1er avril 2016, seules les personnes titulaires d’un passeport électronique ou biométrique peuvent bénéficier du programme d’exemption de visa (VWP) qui permet aux ressortissants français d’accéder au territoire américain sans visa, mais avec une autorisation électronique de voyage (ESTA), soit en transit, soit pour un séjour touristique ou d’affaires de 90 jours maximum (s’entendant par la possibilité de signer des contrats, de passer des commandes, de participer à des séminaires ou de rencontrer des clients).

Les personnes titulaires d’autres passeports devront solliciter un visa auprès des autorités diplomatiques et consulaires américaines compétentes (cf. tableau explicatif sur le site https://fr.usembassy.gov/fr/visas-fr/ - informations sur les visas (site en anglais).

NB : le passeport d’urgence ne permet pas d’entrer aux États-Unis sans visa.
Pour plus d’informations sur les types de passeport, il est recommandé de consulter le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11603.

1. L’autorisation électronique de voyage : ESTA

Le ressortissant français qui se rend aux États-Unis par la voie aérienne ou maritime et qui bénéficie du VWP doit obligatoirement solliciter, via Internet, une autorisation électronique de voyage avant le départ (Electronic System for Travel Authorization - ESTA).

L’ESTA peut être obtenue en répondant aux questions posées sur le site Internet https://esta.cbp.dhs.gov/ (multilingue), seul site habilité par les autorités américaines et permettant un paiement en ligne par carte bancaire.
Le formulaire est à renseigner en langue anglaise, mais les instructions sont disponibles en langue française.

La demande d’autorisation peut être déposée à tout moment avant le voyage. Le ministère américain de la sécurité intérieure (Department of Homeland Security) recommande cependant d’effectuer cette formalité au moins 72 heures avant le départ.

L’ESTA permet de voyager dans le cadre du VWP mais ne constitue pas un droit d’entrée sur le territoire américain, lequel reste accordé ou refusé à l’arrivée par l’officier d’immigration.

L’autorisation est valable 2 ans à compter de la date de délivrance, mais doit être renouvelée en cas de changement de situation (nom, prénom, sexe, nationalité, passeport, réponses différentes aux questions posées, etc.), ou si la date de validité du passeport est inférieure à ce délai de 2 ans. Pour tout nouveau voyage pendant la période de validité de l’autorisation, il conviendra de mettre à jour via Internet certaines informations (numéro de vol et adresse de destination) dans son dossier ESTA et bien évidemment de voyager avec le passeport déclaré sur le formulaire ESTA.

2. Exclusion du VWP de certaines catégories de voyageurs

Les voyageurs qui se sont rendus en Iran, Irak, Syrie, Libye, Somalie, Yémen ou au Soudan depuis le 1er mars 2011 et les personnes ayant la nationalité iranienne, irakienne, soudanaise ou syrienne ne peuvent pas bénéficier du régime d’exemption de visa.
Ces personnes doivent solliciter un visa B1/B2 valable, selon les cas, plusieurs années auprès des autorités diplomatiques et consulaires américaines.
Compte tenu des délais de délivrance, il est recommandé d’anticiper ces démarches qui peuvent prendre plusieurs semaines.
Selon l’administration américaine, les personnes ayant besoin d’un visa en urgence pour un voyage d’affaires ou des raisons médicales ou humanitaires pourront bénéficier d’un traitement accéléré de leur demande de visa.

Une exception permanente pour les agents à temps plein des administrations d’État civiles ou militaires en mission officielle est mise en œuvre. Ces agents continuent de bénéficier de l’exemption de visa pour se rendre aux États-Unis. L’administration a par ailleurs défini cinq autres situations dans lesquelles les voyageurs s’étant rendus dans les quatre pays visés pourront éventuellement continuer à bénéficier de l’exemption de visa.

Ces situations concernent les déplacements :
• en mission officielle au nom d’une organisation internationale, régionale ou infranationale ;
• en mission officielle au nom d’une organisation humanitaire ;
• en tant que journaliste ;
• pour l’Iran, pour des raisons d’affaires légitimes, si le déplacement a eu lieu après le 14 juillet 2015 ;
• pour l’Irak, pour des raisons d’affaires légitimes.

Pour ces situations, le maintien de l’exemption de visa sera décidé au cas par cas. Compte tenu des délais d’obtention de cette exemption, il est recommandé d’entreprendre les démarches pour obtenir les garanties nécessaires des services consulaires américains au moins deux mois en avance.

Selon les autorités américaines, les voyageurs ayant déclaré la nationalité d’un de ces sept pays et bénéficiant déjà d’une ESTA seront informés par courriel de sa révocation, et invités à solliciter un visa.

Il est fortement recommandé aux autres personnes concernées par la réforme qui envisagent un déplacement à court terme aux États-Unis d’effectuer dès que possible une demande de visa. Pour les personnes bénéficiant actuellement d’une ESTA, il est possible de vérifier son statut à cette adresse : https://esta.cbp.dhs.gov/esta/ (multilingue).

Les voyageurs concernés par ces restrictions, envisageant un déplacement aux États-Unis à plus long terme sont invités à consulter, avant de réserver leur billet d’avion, le site Internet de l’ambassade des États-Unis (https://fr.usembassy.gov/fr/visas-fr/visas-de-sejour-temporaire/programme-dexemption-dentretien/ pour se tenir informés des changements en cours.

3. Restrictions du VWP

Le moindre dépassement du délai imparti au titre du VWP lors d’un précédent voyage aux États-Unis entraîne le refoulement immédiat du territoire et, en général, l’interdiction d’entrer de nouveau sur le sol américain pour une durée pouvant être de plusieurs années.

Il ne permet pas l’exercice d’une activité professionnelle (rémunérée ou non). En effet, tout Français souhaitant travailler doit être muni, au départ de France, d’un visa l’autorisant à occuper un emploi défini.
Les services d’immigration américains font preuve d’une très grande vigilance en ce qui concerne l’application de la réglementation qui interdit d’exercer une activité professionnelle, rémunérée ou non. Il est donc vivement recommandé aux ressortissants français entrant aux États-Unis à des fins touristiques ou linguistiques d’éviter de se munir ou de transporter tout ce qui pourrait créer un malentendu ou un soupçon sur les motifs de leur séjour, et qui pourrait laisser penser qu’ils viennent dans un autre but que celui déclaré.

Le VWP ne permet en aucun cas de s’inscrire comme étudiant, sous peine de rétention administrative avant l’échéance du visa. Les questionnaires à remplir avant d’entrer sur le territoire américain doivent être renseignés avec précision.

Toute violation de la législation en vigueur expose son auteur à une expulsion et à une interdiction d’accès au territoire américain pendant plusieurs années.

Il ne permet pas de changement de statut sur place (exemple : obtention d’un visa pour poursuivre des études ou exercer une activité professionnelle).

Séjour avec visa

Un voyageur n’entrant pas strictement dans le cadre du VWP ou n’ayant pu obtenir l’ESTA doit solliciter un visa.

Aux États-Unis, la famille pouvant accompagner un détenteur de visa s’entend uniquement comme le conjoint marié et les enfants célibataires. Le conjoint de fait, y compris pacsé, n’est pas reconnu par les services d’immigration américains et doit soit voyager dans le cadre du VWP dans les conditions mentionnées ci-dessus, soit faire une demande de visa qui sera traitée individuellement. Une exception existe uniquement pour les partenaires de même sexe des détenteurs de visas A ou G.

Les Français doivent donc obtenir un visa de la part des autorités consulaires américaines pour se rendre aux États-Unis :
• pour un transit ou un séjour inférieur à 90 jours dès lors que l’on ne dispose pas du type de passeport exigé dans le cadre du VWP ;
• pour un séjour d’une durée supérieure à 90 jours ;
• pour des séjours dont l’objet n’est ni touristique ni d’affaires, mais correspond à l’exercice d’une activité professionnelle, d’un stage ou d’études.

NB : une visite médicale est obligatoire pour les étrangers qui sollicitent un visa de long séjour aux États-Unis. Toute personne atteinte d’une maladie contagieuse induisant une menace pour la santé publique peut se voir refuser le visa.

Recommandations

Conformément à la loi américaine, la validité du passeport d’un ressortissant étranger doit couvrir une période de six mois au-delà de la date prévue pour son départ des États-Unis.

En application de cette loi, les États-Unis ont signé des accords avec des pays, dont la France, aux termes desquels leurs ressortissants sont exempts de l’obligation des 6 mois et doivent uniquement présenter un passeport valide couvrant la durée de leur séjour aux États-Unis. (https://fr.usembassy.gov/fr/visas-fr/validite-des-passeports/).
Toutefois pour éviter toute complication, il est conseillé, à titre de précaution, de disposer d’un passeport présentant une validité d’au moins 6 mois à la date prévue pour son départ des États-Unis, même pour les détenteurs de visa de longue durée en cours de validité : de fortes amendes ont déjà été constatées (supérieures à 500 USD).

Il convient de ne pas plaisanter avec les officiers de CBP (Customs and Border Protection, Service des douanes et de la protection des frontières) ou les policiers. Des propos, attitudes ou plaisanteries qui pourraient sembler anodins dans certains pays peuvent conduire aux États-Unis à l’arrestation immédiate et à des poursuites en justice.

Refus d’admission ou de visa

En cas de refus d’admission ou de visa, le Department of Homeland Security invite les voyageurs estimant avoir été injustement traités à introduire une réclamation en ligne sur le site du DHS (procédure TRIP : Travelers Redress Inquiry Program, en anglais).

Règlementation douanière

Les sommes supérieures à 10 000 USD doivent être déclarées à la douane.

La douane américaine est très vigilante sur les produits alimentaires : l’entrée avec des produits non stérilisés (tels que fromages ou charcuterie) ou des plantes vertes est rigoureusement interdite.
(https://help.cbp.gov/app/answers/detail/a_id/3619/kw/bringing%20food%20to%20us / en anglais).

Les contraintes liées à la possession d’un animal domestique étant rigoureuses, il est préférable de consulter l’ambassade des États-Unis d’Amérique avant tout projet de voyage ou de séjour accompagné d’un animal domestique.
(https://help.cbp.gov/app/answers/detail/a_id/3631/kw/Traveling%20with%20pets) (en anglais).

Pour plus d’informations : https://www.cbp.gov/travel/international-visitors/know-before-you-go (en anglais)

Santé

Un séjour à l’étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions en matière de santé. La rubrique ci-dessous mentionne les indications essentielles. Ces indications ne dispensent toutefois pas le voyageur d’une consultation chez son médecin traitant et/ou dans un centre hospitalier, suffisamment longtemps avant la date de départ pour permettre le rappel des vaccins.

AVANT LE DÉPART

Frais d’hospitalisation et dépenses de santé

Afin de faire face aux frais d’hospitalisation et aux dépenses de santé, parfois très élevés à l’étranger, il est vivement recommandé de disposer d’un contrat d’assistance ou d’une assurance permettant de couvrir tous les frais médicaux (chirurgie, hospitalisation, etc.) et de rapatriement sanitaire, au risque de ne pas avoir accès aux soins, y compris en cas d’urgence vitale. Ces frais ne pourront en aucun cas être pris en charge par l’ambassade ou les consulats généraux de France sur place.

L’infrastructure médicale est excellente aux États-Unis, mais d’un coût très élevé. Il n’existe pas de convention de sécurité sociale couvrant l’assurance maladie entre nos deux pays. En situation d’urgence, seule une ambulance assure une priorité lors de l’arrivée au service des urgences de l’hôpital (admission conditionnée à une garantie financière).
Hors situation d’urgence, contacter le consulat général de France le plus proche qui dispose de la liste des médecins francophones.

Recommandations pour votre santé

Consulter si besoin son médecin traitant ou un centre de vaccinations internationales pour faire une évaluation de son état de santé et bénéficier de recommandations sanitaires, notamment sur les vaccinations.
Consulter éventuellement son dentiste avant le départ.

Une visite médicale est obligatoire pour les étrangers qui sollicitent un visa de long séjour aux États-Unis. Toute personne atteinte d’une maladie contagieuse se voit refuser le visa.

Une ordonnance française ne permet pas d’acheter des médicaments aux États-Unis. Il est donc conseillé de se constituer, le cas échéant, un stock suffisant des médicaments nécessaires et de conserver une copie de l’ordonnance correspondante. Le mieux est de prévoir un stock de médicaments plus important que le besoin relatif à la période de séjour.

Constituer sa pharmacie personnelle en conséquence et n’emporter que les médicaments nécessaires ; ne jamais consommer des médicaments achetés dans la rue (risque de contrefaçons). Pour plus d’informations, consulter le fiche Informations pratiques.

• Vaccinations

La mise à jour de la vaccination diphtérie-tétanos-poliomyélite (DTP) est recommandée, ainsi que la vaccination rubéole-oreillons-rougeole (ROR) chez l’enfant ; la vaccination antituberculeuse est également souhaitable.

RISQUES SANITAIRES

• Maladies transmises par les moustiques

Dengue

Plusieurs cas de dengue ont été signalés récemment à Hawaï. La transmission de la dengue s’effectue par l’intermédiaire de moustiques infectés. Les symptômes de la maladie s’apparentent à ceux de la grippe. Il n’existe actuellement pas de traitement préventif pour cette maladie. La prévention individuelle repose donc essentiellement sur les moyens de protection contre les piqûres de moustiques (cf ci-dessous).

Virus West Nile (VWN)

Des cas d’infection par le virus West Nile (VWN) ont été observés aux Etats-Unis. Cette maladie se transmet par les moustiques. La majorité des infections par les VWN restent bénignes mais des formes graves surviennent chez les personnes âgées ou immunodéprimées. Il n’existe pas de vaccin, ni de traitement spécifique contre ce virus. La prévention individuelle repose donc essentiellement sur les moyens de protection contre les piqûres de moustiques (cf ci-dessous).

Mesures générales de prévention pour se protéger des moustiques :

Porter des vêtements couvrants, amples, légers, de couleur claire et imprégnés de traitement textile insecticide (efficace deux mois et résistant au lavage) ;
Utiliser des produits répulsifs cutanés ;
Protéger son logement (moustiquaires, diffuseurs électriques, serpentins, climatisation, etc.).

Zika

Des cas locaux de maladie à virus Zika ont été signalés par les autorités sanitaires de Miami, Miami Beach, du Texas, de Porto Rico et des îles Cayman. Des cas de maladie liés à des voyages à l’étranger dans des zones infectées ont également été signalés. Cette maladie est transmise par les piqûres de moustiques de type Aedes. Des cas de transmission du virus par voie sexuelle ont également été rapportés.
Les symptômes de la maladie sont généralement modérés (fièvre, maux de tête, douleurs articulaires, éruptions cutanées) et sont analogues à ceux observés au cours d’autres infections virales telles que la dengue. Toutefois, la survenue de complications graves telles que des cas de microcéphalies chez des nouveau-nés de femmes enceintes infectées par le virus et de complications neurologiques telles que des syndromes de Guillain Barré est attestée.

Il est notamment recommandé à tous :
• de respecter les mesures habituelles de prévention contre les piqûres de moustique (cf ci-dessus), tant la nuit que le jour ;
• de consulter un médecin en cas de fièvre survenant pendant le voyage ou dans les semaines qui suivent le retour en France.
Il est conseillé aux femmes enceintes ou ayant un projet de grossesse de reporter leur voyage, et à défaut, de respecter les mesures de prévention des piqûres de moustique, d’éviter tout rapport sexuel non protégé pendant le voyage, en particulier avec une personne ayant pu être infectée par le virus Zika.

Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères rappelle que la décision d’annuler ou de maintenir un voyage à l’étranger appartient au seul voyageur.

En savoir plus :
1/ Risque de transmission par voie sexuelle : site du Haut conseil de la santé publique.
2/ Dossier d’informations sur la maladie à virus Zika (site du ministère en charge de la Santé).
3/ Recommandations pour les femmes enceintes (site du ministère en charge de la Santé).
4/ Recommandations pour la prévention des piqures de moustiques.

Hantavirus

Des cas de syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH) ont été signalés aux États-Unis, notamment à partir du parc Yosemite. Les infections par hantavirus sont principalement contractées par inhalation de gouttelettes de salive ou d’urine en suspension dans l’air, ou de poussières d’excréments provenant de rongeurs sauvages infectés. Il n’y a pas de prophylaxie pour cette pathologie dont les complications peuvent dans certains cas rares entraîner le décès. Il est recommandé, notamment aux campeurs et randonneurs, d’éviter l’intrusion des rongeurs dans les tentes ou autres hébergements et de les empêcher d’accéder à l’alimentation.

Peste

Des cas de peste ont été signalés chez des personnes ayant séjourné dans le parc Yosemite, en Californie. Selon les indications du service californien de santé publique, ces cas d’infection sont consécutifs à des contacts avec des rongeurs porteurs de puces. L’évolution épidémiologique, les mesures prises, les conseils et recommandations pour les visiteurs sont décrits en détail sur le site du California Departement of Public Health (site multilangues).

Infection par le virus VIH – IST

Concernant les maladies sexuellement transmissibles, il est recommandé de prendre toutes les précautions d’usage en la matière et d’éviter les comportements à risque.

QUELQUES RÈGLES SIMPLES

Ne pas approcher les animaux errants et les chiens (risque de morsure et de rage) ;
Veiller à votre sécurité routière (port de la ceinture de sécurité, port du casque à deux roues, siège auto pour les enfants).

Pour se préserver des contaminations digestives ou de contact :

Se laver les mains régulièrement avec des solutions de lavage hydro-alcooliques, surtout avant et après les repas ou le passage aux toilettes ;
Veiller à la qualité des aliments et surtout à leur bonne cuisson.

Pour de plus amples renseignements, consultez les sites Internet suivants :
• Institut Pasteur
• Santé publique France
• Centers for Disease Control and Prevention
• Organisation mondiale de la Santé

Infos utiles

Transport

Infrastructures routières

Le réseau routier est en général de bonne qualité, mais les routes secondaires peuvent parfois être impraticables ou dégradées en raison des intempéries.

Spécificité de la conduite américaine :
• sur l’autoroute, il convient d’éviter les changements de files trop nombreux et ne pas faire d’excès de vitesse : la police est très présente sur terre et dans les airs (des avions vérifient la vitesse des véhicules) et tout excès de vitesse peut amener le contrevenant devant un juge ;
• la priorité à droite n’existe pas aux carrefours en zone urbaine : il est recommandé de marquer un temps d’arrêt. Lorsque toutes les rues du carrefour ont un signal stop, la règle de priorité est celle de l’ordre d’arrivée des véhicules ;
• il est conseillé de prêter attention aux feux rouges qui se trouvent au-dessus ou de l’autre côté des carrefours.

Lorsque le conducteur est suivi par une voiture de police qui met en marche ses signaux lumineux et sonores, il doit se ranger immédiatement sur le bas-côté et rester assis dans sa voiture, les mains sur le volant, en attendant l’officier de police. Il est important de se conformer aux injonctions de l’officier de police, de rester poli et coopératif.

En cas d’accident, il est préférable de prévenir la police. Le délit de fuite est sévèrement puni. Si un touriste est témoin d’un accident, il lui est conseillé de prévenir la police (911) et de ne pas secourir lui-même les blessés.

Transport aérien

L’attention des voyageurs est appelée sur les règlements très stricts à respecter en matière de sécurité. A l’enregistrement des bagages, comme à l’arrivée, au dédouanement, il convient de répondre avec sérieux et précision aux questions posées par les employés et d’éviter toute plaisanterie sur le contenu de vos bagages, de très sérieux ennuis avec les services de sécurité (pouvant aller jusqu’à l’incarcération) étant susceptibles de résulter de toute attitude prêtant à équivoque.

Les voyageurs empruntant l’avion à destination ou en provenance des États-Unis doivent savoir que tant les compagnies aériennes que les autorités (américaines aussi bien qu’européennes) portent une attention de plus en plus vigilante aux incidents provoqués à bord de vols commerciaux par des passagers irascibles ou violents.

Qu’il s’agisse d’un simple refus d’obtempérer aux consignes de bord (interdiction de fumer ou d’utiliser certains appareils électroniques, par exemple) ou, a fortiori, d’actes de violence à l’égard du personnel navigant ou d’autres passagers, notamment en cas d’ivresse, les compagnies aériennes desservant les États-Unis appliquent le plus souvent la règle de la "tolérance zéro".
Les voyageurs doivent donc être conscients de la gravité de tels comportements et des suites pénales auxquelles ils s’exposent. Dès qu’il a connaissance d’un incident, le commandant de bord peut dérouter l’appareil sur l’aéroport le plus proche. Des exemples récents démontrent que les compagnies aériennes n’hésitent plus à appliquer cette procédure. Le passager en cause est immédiatement arrêté par la police (FBI) à sa descente d’avion et inculpé. Ces faits constituent en droit américain un crime ("felony") ; ils relèvent des juridictions fédérales et sont passibles d’au moins un an de prison. Les frais occasionnés par le déroutement de l’appareil sont à la charge du passager.

Les mesures de sécurité prises par les transporteurs aériens, à la demande des autorités américaines, sont susceptibles d’allonger le temps nécessaire aux contrôles. Il est recommandé de prendre les dispositions nécessaires pour se rendre à l’aéroport suffisamment à l’avance.

Législation locale

Les textes applicables peuvent varier d’un État à l’autre, voire d’un comté ou d’une municipalité à l’autre : les voyageurs sont invités à se renseigner en conséquence. Les renseignements ci-après, de portée générale, ont vocation à être affinés en fonction des destinations.

Tabac

La vente de tabac est interdite aux moins de 21 ans et l’acheteur peut être amené à prouver son âge. Il est interdit de fumer dans de nombreux lieux publics : transports en commun, bureaux, restaurants, parcs publics.

Alcool

La consommation d’alcool, bière incluse, est interdite en public dans certains États (rue, véhicule, terrasses de café). Les bouteilles doivent être transportées dans un sac opaque. Détenir une bouteille de vin ou d’alcool ouverte dans un véhicule peut même être prohibé en certains lieux.

La vente d’alcool est interdite aux moins de 21 ans dans la plupart des Etats et l’acheteur peut être amené à prouver son âge en fournissant une pièce d’identité. Ne pas respecter l’âge légal et consommer de l’alcool, même une bière, peut exposer le contrevenant à des poursuites judiciaires. S’il consomme de surcroît sur la voie publique, cela constituera une double infraction : les risques d’être condamné – y compris à une peine de prison – sont réels.

La conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants (driving under influence : "DUI") est sévèrement réprimée dans tous les États américains (retrait du permis de conduire, lourde amende, peine de prison). Outre les peines requises qui peuvent, en cas d’homicide par imprudence, atteindre 25 ans de prison, les mises en liberté provisoire sont le plus souvent conditionnées au versement de cautions atteignant des sommes vertigineuses. Ces peines sont aggravées en cas de refus de se soumettre à un alcootest. Les taux d’alcoolémie autorisés varient selon les États (0,08 % dans 15 États et 0,10 % dans 33 États).

Stupéfiants

Les autorités américaines sont extrêmement vigilantes. Même en très petite quantité, la possession de stupéfiants est synonyme d’arrestation et d’incarcération (risque d’emprisonnement de plusieurs mois), puis d’expulsion, assortie de l’interdiction de pénétrer sur le territoire américain pendant plusieurs années. Dans tous les cas, des frais d’avocats et des amendes de plusieurs milliers de dollars sont à prévoir. Toute personne détenant sciemment ou intentionnellement des stupéfiants est passible de peines pouvant aller de 1 000 USD à 1 an de prison (20 ans maximum en fonction des quantités et des antécédents). Toute personne condamnée pour trafic de stupéfiants est passible de peines de prison (entre 20 ans et la perpétuité) et d’amendes pouvant atteindre 20 millions de dollars.

Relations sexuelles

Le fait d’avoir ou de tenter d’avoir des relations sexuelles avec un mineur constitue une infraction sévèrement punie par la loi. La législation réprime sévèrement toute forme d’utilisation, d’encouragement, de persuasion ou de contrainte de mineurs dans la production et la diffusion d’images à caractère sexuel explicite, par des moyens traditionnels ou électroniques. Par ailleurs, la proposition de relations sexuelles tarifées fait tomber, selon la réglementation des États, son auteur et le ou la prostitué(e) concerné(e) sous le coup de la loi.

Us et coutumes

Les Américains étant généralement très respectueux de la loi, le même respect est attendu des touristes qui sont appelés à se conformer scrupuleusement aux réglementations en vigueur.

Avec la police, il est impératif de ne pas faire de fausses déclarations, de ne pas élever la voix, et d’éviter les gestes brusques ou agressifs. En cas de litige, il convient d’alerter le consulat général de France compétent pour la circonscription concernée.

Les Américains sont très tolérants en matière vestimentaire. Cependant, le monokini est formellement proscrit, même pour les petites filles. Les enfants, bébés compris, doivent porter un maillot (changer un nourrisson ou allaiter en public peut choquer dans certains endroits).

Il est recommandé d’adopter une attitude réservée à l’égard des personnes du sexe opposé. Les plaintes pour harcèlement sexuel peuvent également être déposées contre les mineurs.

Dans de nombreux États, la détention d’armes à feu est autorisée et courante. Les visiteurs doivent donc, en toutes circonstances, garder leur calme et leur sang-froid.

Divers

En raison du risque élevé de fraude sur les cartes bancaires, du fait notamment de l’absence de micro puce sécurisée et de code PIN, il est recommandé d’effectuer les paiements en espèces pour de petites sommes.

Voyages d’affaires

https://fr.usembassy.gov/fr/visas-fr/

Visa d’affaires

1) Différents types de visas pour les voyageurs d’affaires

B1 Voyage d’affaires – pas d’exercice d’une activité professionnelle ni d’installation aux États-Unis

Un visa B1 est exigé pour les ressortissants d’un pays non-bénéficiaire du Programme d’exemption de visa ou si la durée du voyage d’affaires excède 90 jours pour les bénéficiaires de ce programme. Le visa B1 n’autorise pas son titulaire à exercer une activité professionnelle aux États-Unis ; il permet cependant de négocier des contrats, de rencontrer des clients, de prendre des commandes, et d’assister ou de participer à des conférences/séminaires, expositions.
Il est accordé pour une durée maximum de 10 ans. Les titulaires de visas B1 doivent quitter le territoire américain au plus tard à la date indiquée sur le tampon apposé sur le passeport par le Customs and Border Protection (CBP) le jour de leur entrée sur le sol américain (en général, 6 mois).

E1 / E2 Visa d’hommes d’affaires / d’investisseur – Installation possible, mais sans volonté d’immigrer

Le visa Treaty Trader (E1) ou Treaty Investor (E2) est réservé aux ressortissants d’un pays avec lequel les États-Unis ont un traité de commerce et de navigation, venant aux États-Unis pour réaliser des activités commerciales d’envergure, notamment le commerce de services ou de technologies, principalement entre les États-Unis et le pays du traité, ou pour développer et diriger les opérations d’une entreprise dans laquelle le ressortissant a investi, ou est en train d’investir un capital conséquent.

La validité du visa E1/E2 est de 5 ans renouvelable.

Le traité entre la France et les États-Unis est en vigueur depuis le 21 décembre 1960.
La classification en tant que non-immigrant E1 permet aux ressortissants d’un pays signataire d’être admis aux États-Unis uniquement pour participer à des activités de commerce international pour leur propre compte.
Le conjoint bénéficie d’un visa accompagnateur E4 qui ne l’autorise pas à travailler.

La classification en tant que non-immigrant E2 permet aux ressortissants d’un pays signataire d’être admis aux États-Unis pour des activités d’investissement d’un capital conséquent dans une entreprise américaine.
Le conjoint bénéficie d’un visa accompagnateur E4 qui l’autorise à travailler.

2) Procédure pour faire une demande de visa aux États-Unis

A. Déterminer le type de visa nécessaire pour voyager aux États-Unis. Les informations sur les types de visa peuvent être trouvées sur https://travel.state.gov/content/travel/en/us-visas.html (en anglais).

B. Remplir le formulaire de demande de visa (DS-160) en ligne. Le DS-160 est un formulaire en ligne du gouvernement des États-Unis et peut être rempli uniquement en ligne sur https://ceac.state.gov/CEAC (an anglais). Chaque demandeur doit remplir ce formulaire avant d’utiliser tout service sur ce site Web.

C. Retourner sur ce site Web et passer par les étapes suivantes de demande pour fixer un rendez-vous avec la Section consulaire :

1- Créer un compte utilisateur
2- Entrer le numéro de confirmation DS-160 pour chaque demandeur effectuant une demande de visa
3- Terminer le processus de retour des documents
4- Payer les frais de demande de visa non-immigrant (MRV)
5- Fixer un rendez-vous avec la Section consulaire
D. Assister à l’entretien à la Section consulaire. Certains demandeurs peuvent être dispensés de se présenter en personne
E. Après l’entretien de la Section consulaire, consulter ce site Web pour voir le statut du visa et les informations de livraison.

3) Délai d’obtention

Le délai pour traiter la demande de visa peut varier en fonction de la nature de la demande de visa et du temps de vérification nécessaire.

La procédure comporte 3 étapes :
• le délai d’obtention d’un rendez-vous : 1 jour à l’ambassade des États-Unis à Paris ;
• le délai de traitement par le service des visas (délai après que la décision a été prise par un agent consulaire de délivrer le visa) : 3 à 4 jours ;
• le délai de traitement administratif : la plupart des démarches liées au traitement administratif sont réglées dans les 60 jours suivant l’entretien du demandeur. Certaines demandes de visa requièrent un traitement administratif supplémentaire, qui entraîne un délai additionnel après l’entretien du demandeur de visa par un agent consulaire. Les candidats sont informés de cette situation au moment de l’entretien au bureau consulaire.

4) Sites utiles

Ambassade américaine à Paris

ESTA - Autorisation électronique de voyage (Electronic System for Travel Authorization)

https://esta.cbp.dhs.gov/esta/ (multilingue)

Site des affaires consulaires du Département d’État américain

http://travel.state.gov/content/travel/en.html (en anglais)

Pour toutes les qualifications VWP

https://fr.usembassy.gov/fr/visas-fr/visas-de-sejour-temporaire/programme-dexemption-dentretien/.

Service des douanes

https://www.cbp.gov/travel/international-visitors/visa-waiver-program (en anglais)

U.S. Citizenship and Immigration Services (USCIS)

http://www.uscis.gov/visit-united-states/extend-your-stay (en anglais et en espagnol)

Liste des pays participants au traité de commerce
https://travel.state.gov/content/travel/en/us-visas/Visa-Reciprocity-and-Civil-Documents-by-Country/France.html (en anglais)

Réseau de communication

La quasi-totalité du pays est couverte par des réseaux de téléphonie mobile de haut débit et les réseaux internet sont d’excellente qualité.

Données économiques

fiche repères économiques États-Unis.

Contacts utiles

Service économique

Les Services économiques auprès des ambassades sont des services extérieurs de la Direction générale du Trésor. Ils ont pour missions l’analyse et la veille économique et financière, sur une base macroéconomique, l’animation des relations économiques, financières et commerciales bilatérales avec les pays de leur compétence, et le soutien public au développement international des entreprises.

Service Économique régional de Washington – ÉTATS-UNIS
Adresse : 4101 Reservoir Road NW - Washington, DC 20007 - USA
Tél. : +1 202 944 6000
Télécopie : +1 202 944 6336
Courriel : washington chez dgtresor.gouv.fr
Site internet : http://www.tresor.economie.gouv.fr/Pays/etats-unis

New-York : +1 212 432 18 20
afny chez dgtresor.gouv.fr

Business France

Opérateur public national au service de l’internationalisation de l’économie française, Business France valorise et promeut l’attractivité de l’offre de la France, de ses entreprises et de ses territoires.

Business France États-Unis - Bureau de New York
1700 Broadway 30 th Floor
New York NY 10019
Etats-Unis
Tel : +1 212 4002160
Courriel : ameriquedunord chez businessfrance.fr

Business France États-Unis - Bureau d’Atlanta
Lenox Building – Suite 500
3399 Peachtree Road NE
Atlanta, GA 30326
ÉTATS-UNIS
Courriel : ameriquedunord chez businessfrance.fr

Business France États-Unis - Bureau de Chicago
French Embassy
205 North Michigan Avenue
Suite 3750
Chicago, IL 60601
Tel : +1 312 327 5252
Fax : +1 312 628 1054
Courriel : ameriquedunord chez businessfrance.fr

Business France États-Unis - Bureau de San Francisco
Embassy of France in the United States
88 Kearny Street
Suite 700
San Francisco, CA 94108
Tel : +1 415 781 0986
Courriel : ameriquedunord chez businessfrance.fr

CCEF

Les Conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF) forment un réseau actif de plus de 4 000 membres dans 146 pays, au service de la présence française dans le monde. Ils mettent leur expérience pour conseiller les pouvoirs publics, parrainer les entreprises, former les jeunes aux métiers de l’international et promouvoir l’attractivité de la France pour les investissements internationaux.

Président de section : CNCCEF - Email : cnccef chez cnccef.org

Site internet : Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France

CCI

Les Chambres de commerce et d’industrie (CCI) françaises à l’international sont des associations indépendantes de droit local qui regroupent des entreprises françaises et étrangères. Elles constituent un réseau mondial de relations et de contacts d’affaires de plus de 32 000 entreprises françaises et étrangères dans 83 pays.

French-American Chamber of Commerce (FACC) - New-York
1375 Broadway, Suite 504 (map)
New York, NY 10018
United States
Tel : +1 212 867 0123
Email : info chez faccnyc.org
Site internet : http://www.faccnyc.org/

Atout France

http://atout-france.fr/notre-reseau/etats-unis

Sopexa

http://www.sopexa.com/fr/agence/usa

Attaché douanier

Washington
Tel : +1 20 29 44 63 75
Email : washington.douane chez dgtresor.gouv.fr

FMI

Sites internet :

Les États-Unis et le FMI.