Reproduction et réutilisation d’archives

Toute utilisation d’archives du Ministère des Affaires étrangères, quelle que soit sa forme (édition de textes, publications, diffusion sur internet ou exploitation d’images sur tout support) doit faire l’objet d’une demande de réutilisation. Ces dispositions s’appliquent, que la reproduction des documents ait été faite par les Archives diplomatiques ou non.

Les demandes de reproduction s’effectuent exclusivement sur le formulaire en ligne. Seuls peuvent être reproduits des documents dont le demandeur fournit la cote précise. En fonction du volume des demandes en cours ou/et de la complexité des prises de vue, le délai d’attente peut être de plusieurs semaines.

Reproduire des documents

Les lecteurs sont autorisés à photographier (sans flash ni trépied) les documents consultés en salle. Ils peuvent également faire des copies numériques par vue (au format pdf) sur les lecteurs de microfilms. Ils doivent pour cela se munir d’une clé USB.

La reproduction d’ensembles de documents, par l’intermédiaire d’agents des centres des Archives de La Courneuve et Nantes, ne peut se faire qu’en différé et à partir de documents microfilmés. Elle fait l’objet de devis spécifiques, de même que toute autre prestation de reproduction réalisée par l’atelier photographique.

Réutiliser des données

Toute utilisation de documents d’archives du MAE doit faire l’objet d’une demande. Elle est susceptible de donner lieu au paiement de droits de réutilisation.

Dans tous les cas, elle s’accompagne :

• de la mention de provenance : Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, Centre des archives diplomatiques de La Courneuve ou Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, Centre des archives diplomatiques de Nantes ;
• de l’envoi d’un justificatif de l’utilisation qui en est faite.