Reproduction et réutilisation d’archives

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Actualités - Période Covid-19
En raison de la crise sanitaire et de l’application des directives liées au télétravail, nos délais de traitement des demandes de reproduction peuvent être allongés. Une estimation du délai de traitement de votre demande vous est communiquée à réception de votre demande. Nous vous remercions pour votre compréhension. A noter également que nous recevons actuellement beaucoup plus de demandes, par conséquent toute demande imprécise qui nécessite des recherches par nos services ne sera pas traitée en priorité. Merci de vérifier les références des documents demandés en reproduction en consultant les instruments de recherche en ligne sur notre portail France Diplomatie.

Toute utilisation d’archives du Ministère des Affaires étrangères, quelle que soit sa forme (édition de textes, publications, diffusion sur internet ou exploitation d’images sur tout support) doit faire l’objet d’une demande de réutilisation. Ces dispositions s’appliquent, que la reproduction des documents ait été faite par les Archives diplomatiques ou non.

Reproduire des documents

Les lecteurs sont autorisés à photographier (sans flash ni trépied) les documents consultés en salle. Ils peuvent également faire des copies numériques par vue (au format pdf) sur les lecteurs de microfilms. Ils doivent pour cela se munir d’une clé USB.

La reproduction d’ensembles de documents, par l’intermédiaire d’agents des centres des Archives de La Courneuve et Nantes, ne peut se faire qu’en différé et à partir de documents microfilmés. Elle fait l’objet de devis spécifiques, de même que toute autre prestation de reproduction réalisée par l’atelier photographique.

Réutiliser des données

Toute utilisation de documents d’archives du MAE doit faire l’objet d’une demande. Elle est susceptible de donner lieu au paiement de droits de réutilisation.

Dans tous les cas, elle s’accompagne :

  • de la mention de provenance : FR-MAE Centre des archives diplomatiques de La Courneuve ou FR-MAE Centre des archives diplomatiques de Nantes ;
  • de l’envoi d’un justificatif de l’utilisation qui en est faite.
Télécharger la grille des tarifs et le formulaire de demande de reproduction-réutilisation d’archives :