Reproduire et ré-utiliser

Toute utilisation d’archives du Ministère des Affaires étrangères, quelle que soit sa forme (édition de textes, publications, diffusion sur internet ou exploitation d’images sur tout support) doit faire l’objet d’une demande de réutilisation. Ces dispositions s’appliquent, que la reproduction des documents ait été faite par les Archives diplomatiques ou non.

Reproduire des documents

La possibilité est donnée aux lecteurs de reproduire les documents qui leur sont communiqués en salle de lecture au moyen de leur appareil photo (sans flash ni trépied) ou le cas échéant à l’aide d’appareils permettant la reproduction de microfilms.

La reproduction d’ensembles de documents, par l’intermédiaire d’agents des centres des Archives de La Courneuve et Nantes, ne peut se faire qu’en différé et à partir de documents microfilmés. Elle fait l’objet de devis spécifiques, de même que toute autre prestation de reproduction réalisée par l’atelier photographique.

Réutiliser des données

Toute utilisation de documents d’archives du MAE doit faire l’objet d’une demande. Elle est susceptible de donner lieu au paiement de droits de réutilisation.

Dans tous les cas, elle s’accompagne :

  • de la mention de provenance : FR-MAE Centre des archives diplomatiques de La Courneuve ou FR-MAE Centre des archives diplomatiques de Nantes ;
  • de l’envoi d’un justificatif de l’utilisation qui en est faite.

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