Succession et adoption

Adoption plénière

Dans le cadre de l’adoption plénière, l’adopté est traité juridiquement comme l’enfant biologique de l’adoptant.
Ainsi, il a dans la famille de l’adoptant, les mêmes droits et les mêmes obligations qu’un enfant dont la filiation est biologique. Du point de vue successoral, l’adopté a la qualité d’héritier réservataire (part du patrimoine qui lui est obligatoirement réservée) et les règles de droit commun en matière de succession s’appliquent. L’enfant hérite de ses parents adoptifs ou de tout autre membre de la famille.
Réciproquement, en cas de décès de l’adopté, tout membre de la famille adoptante est susceptible de lui succéder.

Adoption simple

En raison de la superposition des liens de filiation, l’adopté cumule ses droits successoraux. Il demeure héritier de ses parents et ascendants d’origine et a, dans sa famille adoptive, les droits reconnus aux enfants dans la succession de l’adoptant, cette vocation successorale étant étendue à ses descendants.
Ainsi, l’adopté a, dans sa famille adoptive, les mêmes droits successoraux qu’un enfant biologique. Il en est de même de ses propres descendants. Ainsi, il est réservataire dans la succession de l’adoptant (il n’est pas possible de le déshériter, sauf cas exceptionnels prévus par la loi). En revanche, il n’est pas héritier réservataire dans la succession des ascendants autres que ses parents adoptifs (grands-parents). Ainsi, les ascendants autres que ses parents adoptifs peuvent décider de le retirer de leurs héritiers.