Echec de l’adoption

Il est possible que des parents adoptifs d’un enfant étranger se rendent compte très rapidement que son accueil à leur foyer est un échec. Compte tenu de l’efficacité immédiate en France des décisions d’adoption étrangères, il serait permis à certains d’obtenir à l’étranger une décision efficace en France sans se plier aux formalités françaises telles que l’agrément (voir ce mot). Enfin, il y a lieu d’observer qu’un tel échec peut être évité dans la procédure française par l’obligation du placement pré-adoptif de six mois avant l’intervention de toute décision.

Lorsqu’une décision étrangère est déjà intervenue, dans la mesure où celle-ci est régulière, l’enfant, selon l’article 346 du code civil, ne peut faire l’objet en France d’une nouvelle adoption au profit d’un foyer plus adapté. La loi du 5 juillet 1996 permet toutefois le prononcé d’une adoption simple d’un enfant ayant fait l’objet d’une adoption plénière s’il est justifié de motifs graves (article 360 du code civil).