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Présentation

Données générales

Nom officiel : Confédération suisse
Nature du régime : État fédéral – démocratie semi-directe
Chef de l’État et/ou du Gouvernement : Simmonetta Sommaruga (depuis le 1er janvier 2015), après Didier Burkhalter en 2014 (Présidence tournante).

Données géographiques

Superficie : 41 285 km2
Capitale : Berne (127.500 hab.)
Villes principales : en milliers d’habitants en 2012 : Zurich (380,8), Genève (189,0), Bâle (165,6), Lausanne (130,4)
Langue (s) officielle (s) : allemand, français, italien, romanche
Langue (s) courante (s) : allemand, français, italien
Monnaie : franc suisse (CHF)
Fête nationale : 1er août

Données démographiques

Population (en millier) : 8 237.7 (à fin 2014)
Densité : 201.0 hab./km2
Croissance démographique : 1.2% (2014)
Espérance de vie (2011) : 81 ans pour les hommes et 85,2 ans pour les femmes
Taux d’alphabétisation : 99,6 %
Religion (s) : catholiques romains (38,2%), protestants (26,9%), autres communautés chrétiennes (5,7%), communautés juives (0,3%), communautés islamiques (4,9%), autres (23,8%)
Indice de développement humain : 0,917 (3ème rang)

Données économiques
(Sources : DGTPE, Commission européenne, PNUD)

PIB : 712 Mds CHF en 2014
Taux de croissance : +2,0% en 2013 (après +1,0% en 2012)
Taux de chômage : 3,2% en août 2015
Taux d’inflation : -0,2% en août 2015
Solde budgétaire : +1,3 Md CHF en 2013 (0,22% du PIB)
Balance commerciale : +26,6 Mds CHF en 2013

Principaux clients (2015) : Allemagne (19%), Etats-Unis (13%), Italie (7%), France (7%), Chine (4%)

Principaux fournisseurs (2015) : Allemagne (28%), Italie (10%), France (8%), Chine et Hongkong (7%), Etats-Unis (6%)

Exportations de la France vers la Suisse (2015) : 12,9 Mds€
Importations françaises depuis la Suisse (2014) : 12,5 Mds€

Pour plus d’informations : http://www.tresor.economie.gouv.fr/Pays/suisse

Consulats généraux de France : Genève et Zurich
Communauté française en Suisse : 220 000 dont 61% de double nationaux
Communauté suisse en France : 130 000

Politique intérieure

La Confédération suisse a été fondée en 1291. Elle est l’aboutissement d’un processus de rapprochement entre des cantons, différenciés les uns des autres par leurs langues puis par leurs religions, mais unis dans leur opposition à des voisins puissants. État fédéral depuis 1848, sa structure politique compte trois niveaux : la Confédération, les cantons et les communes.

La Suisse est une démocratie semi-directe, présidée jusqu’à la fin 2015 par Simmonetta Sommaruga, qui a succédé le 1er janvier 2015 à Didier Burkhalter. Le pouvoir législatif est exercé par l’Assemblée fédérale, formée de deux chambres aux pouvoirs égaux : le Conseil des États (46 membres, représentant les cantons) et le Conseil national (200 membres, représentant le peuple). Au Conseil national, le nombre de sièges par canton est proportionnel à sa population. Au Conseil des États, les cantons possèdent 2 sièges, à l’exception des « demi-cantons » (Obwald, Nidwald, Bâle-Ville, Bâle-Campagne, Appenzell Rhodes-Extérieures et Appenzell Rhodes-Intérieures) qui n’ont qu’un seul siège. Les membres du Conseil national sont élus pour 4 ans. Le mandat des membres du Conseil des États dépend du droit cantonal. Les dernières élections législatives ont eu lieu le 18 octobre 2015.

La Confédération dirige les affaires qui sont hors des domaines de compétence des cantons, tels que la défense ou la monnaie, et établit le budget et le compte de l’État fédéral. Sur le plan international, elle décide de la politique étrangère et représente la Suisse à l’étranger.

La Suisse est formée de 26 cantons, qui ont le statut d’États fédérés. Les principaux secteurs d’activité de toutes les administrations cantonales sont : les finances, la justice, l’économie, l’éducation, la protection sociale, la police et la sécurité, le bâtiment et les travaux publics. Chaque canton a sa constitution, son parlement, son gouvernement et ses tribunaux. Le nombre de députés des parlements cantonaux varie de 58 à 180. Tous les députés sont élus au suffrage direct ; dans la plupart des cantons, ils sont élus au scrutin proportionnel. Les gouvernements cantonaux (qui comptent 5 ou 7 membres) sont élus au suffrage direct. Ils sont élus au scrutin majoritaire, sauf dans les cantons de Zoug et du Tessin, qui ont adopté un système proportionnel.

Enfin, les cantons se composent de communes politiques, au nombre de 2 596 aujourd’hui. Celles-ci forment l’échelon de base de l’organisation politique de la Suisse. Outre les tâches qui leur sont confiées par leur canton ou par la Confédération telles que la tenue du registre des habitants ou la protection civile, les communes déterminent leurs propres compétences dans plusieurs domaines : éducation, protection sociale, approvisionnement en énergie, infrastructures routières, aménagement du territoire, etc. Le degré d’autonomie des communes est déterminé par les cantons et varie fortement d’un canton à l’autre. Près d’une commune sur cinq a un parlement, notamment dans les villes. Dans les autres, le législatif est une assemblée communale, à laquelle tous les habitants qui ont le droit de vote peuvent participer et où s’exerce la démocratie directe : le peuple n’est pas représenté par des députés mais prend lui-même les décisions politiques et nomme le conseil communal (exécutif).

La Suisse représente un modèle singulier, considéré comme la clé du succès national. Sa politique interne se caractérise par la recherche du consensus dans les affaires communes et la nature des institutions politiques du pays souligne cette volonté de prévenir les tensions internes : les singularités locales sont défendues par un fédéralisme garantissant d’importantes prérogatives aux 26 cantons ; le Conseil fédéral, organe collégial élu par le parlement, exerce le pouvoir exécutif. La présidence est assurée alternativement par chacun des sept conseillers fédéraux pendant une année. A ce « gouvernement de concordance » se conjugue la démocratie directe : les Suisses ont non seulement le droit d’élire des représentants lors des élections législatives ou exécutives, mais peuvent également faire un dépôt d’initiative populaire (une partie du corps électoral élabore un projet de loi sur un sujet politique lui paraissant important et l’introduit dans le débat politique) ou faire une demande de référendum (droit du peuple de demander après coup une votation populaire sur certaines décisions prises par les autorités). L’ensemble de ces facteurs, auxquels s’ajoute l’imbrication entre le monde politique et le pouvoir économique, dite pratique du "Filz", débouche sur un pouvoir politique fédéral faible.

Les dernières élections fédérales ont eu lieu le 18 octobre 2015. Elles ont montré que l’ancrage de l’électorat suisse au centre droit et à droite était fort. En effet, l’UDC a atteint le score historique de 29,4% et a remporté 11 sièges au Conseil national. L’impression de glissement à droite est accentuée par la progression du Parti libéral-radical (PLR) qui a obtenu 16,4% des voix. Les partis du centre et les formations écologistes ont essuyé un échec, les divisions internes en étant en partie la cause. Ces formations avaient été portées en 2011 par une opinion publique marquée par la catastrophe de Fukushima. Le parti socialiste (PS) a enregistré un score de18.,8 % des voix et perd 2 sièges au Conseil national.

La progression de la droite et le recul des formations centristes sont visibles dans la majorité des cantons alémaniques et en Argovie ; la tendance est un peu moins marquée en Suisse romande. Dans les cantons frontaliers de la France, le PLR arrive en tête des élections dans les cantons de Genève, Vaud et Neufchâtel mais le PS conserve sa 2e position dans la plupart des cantons frontaliers. Il faut attendre le 9 décembre pour connaitre la composition du nouveau gouvernement élu par le Parlement, processus caractérisé par une forte volonté de consensus. Le Conseil fédéral représente en effet les principaux partis et non la formation d’une majorité ou une coalition. Mme Eveline Widmer-Schlumpf ne se représentera pas et la possibilité de l’attribution d’un deuxième siège à un candidat UDC est forte.

Situation économique

Environnement macroéconomique

Après plusieurs années de croissance supérieure à la moyenne européenne, l’économie suisse a connu en 2009, du fait de la crise financière internationale, sa pire récession depuis 1975 (-1,9%). La contraction de l’activité a affecté en priorité les exportations de biens d’équipement et de biens intermédiaires ainsi que les investissements des entreprises. En outre, la crise financière a touché les exportations de services financiers, en forte progression ces dernières années et l’un des moteurs de croissance de la Suisse.

La récession est toutefois restée relativement limitée en raison de l’absence de déséquilibres intérieurs importants (pas de surendettement des ménages, ni de bulle immobilière et des finances publiques saines). L’économie suisse a ensuite enregistré une croissance solide en comparaison internationale (+3% en 2010, +1,8% en 2011 et +1% en 2012, +2% en 2013).

La Suisse jouit d’une prospérité enviable, avec un PIB égal à un quart de celui de la France pour une population de seulement 8 millions d’habitants. Ce succès économique s’appuie sur une balance commerciale excédentaire due aux performances exceptionnelles de quelques secteurs clefs (industrie pharmaceutique, horlogerie, industrie des machines et électronique…). L’industrie suisse, qui représente 27% du PIB national, est très performante à l’exportation selon un modèle proche du « modèle allemand » : positionnement sur des produits à forte valeur ajoutée ; importantes capacités d’innovation ; articulation performante entre recherche et tissu économique fondé sur un réseau très dense de PME tournées vers l’extérieur (12,3% d’entre elles exportent contre 4,6% en France).

La compétitivité de la Suisse (économie la plus compétitive au monde selon World Economic Forum pour la 7eme année consécutive) s’appuie sur un agrégat d’atouts : transparence des institutions, capacité d’innovation et de recherche, coopération entre public et privé, marché de l’emploi particulièrement flexible, système éducatif performant auquel s’ajoute un système bancaire puissant. Le secteur financier contribue à 10% du PIB et apporterait 12 à 15% des rentrées fiscales en permettant le financement d’une partie des infrastructures et de la recherche. L’industrie et la finance sont donc complémentaires et se renforcent mutuellement. Suite à la décision de la Banque nationale suisse (voir infra) d’abandonner le cours-plancher face à l’euro, plusieurs banques ont révisé à la baisse leurs prévisions de croissance économique pour 2015 et 2016 : UBS a ainsi abaissé ses prévisions de 1,8 à 0,5% et de 1,7 à 1,1% respectivement. Le centre d’analyses conjoncturelles de l’ETHZ (KOF) envisage quant à lui la possibilité d’une récession économique en cas de maintien du franc suisse à parité avec l’euro. Cependant grâce à une conjoncture européenne en légère amélioration et au maintien d’une expansion positive de la demande intérieure en Suisse, le Secrétariat d’Etat à l’Economie (SECO) confirme sa prévision prévoit 0,8% de croissance en 2015 et anticipe pour 2016 une croissance de 1,6%. La forte globalisation de l’économie suisse lui permet par ailleurs d’atténuer l’impact négatif du franc fort par le bénéfice de la baisse des prix des intrants (représentant un pourcentage élevé de la valeur des exportations).

Le risque déflationniste semble reculer (-0,2% en 2013 contre -0,7% en 2012, la plus forte baisse des prix en Suisse depuis 1953). Le SECO anticipe une stagnation des prix à la consommation cette année, alors qu’il attendait en octobre une hausse de 0,2%, et table sur une progression de 0,4% en 2016.

Relations commerciales

L’Union européenne constitue toujours de loin le premier partenaire commercial de la Suisse, avec 63% de ses échanges. Cette part, en déclin sur la dernière décennie (elle s’élevait à 72% en 2004) semble se stabiliser depuis 2012. Dans le même temps, la part des BRICS (Hong Kong compris) dans les échanges est stable, à 10,5% du total des échanges.

L’Allemagne reste largement le premier partenaire commercial bilatéral du pays, avec 22,7%, devant les Etats-Unis (10%, en progression de 0,9 point), l’Italie, la Chine (Hong Kong compris) et la France. La Chine (Hong Kong compris) dépasse désormais les Etats-Unis au 4e rang des fournisseurs. L’Union européenne représentait 73% des importations suisses en 2014, contre 81% dix ans plus tôt.

La Suisse réalise son plus important solde commercial positif avec les Etats-Unis (16,2 Mds CHF, +19,8% par rapport à 2014), le Royaume-Uni (4, Mds CHF, -2,7%) et la Chine (avec Hong Kong ; 2.4 Mds CHF, -34,4%). Ses plus importants déficits sont en revanche enregistrés face à l’Allemagne (-11.9 Mds CHF, en réduction de 9,1%), l’Irlande (-6,0 Mds CHF, +3,1%) et l’Italie (-3,6 Mds CHF, en recul de 2%).

En termes de produits, l’excédent commercial helvétique est notamment attribuable aux excellents soldes de l’horlogerie (+19,4 Mds CHF) et des produits pharmaceutiques (18 Mds CHF, en hausse de 14,2%). Les produits sanguins (+17,2% Mds CHF) complètent le podium. La Suisse enregistre en revanche ses plus importants déficits sur les postes des automobiles (-9,3 Mds CHF), des hydrocarbures et des matériels informatiques.

Politique extérieure

La politique étrangère de la Suisse est fondée sur sa neutralité et, depuis la Seconde guerre mondiale, sur la solidarité. Son action à l’étranger s’articule autour de la prévention des conflits armés, de la promotion et du respect des droits de l’Homme, de la lutte contre la pauvreté et de la sauvegarde des intérêts économiques suisses à l’étranger. Malgré une tendance à se tenir à l’écart des grandes entités internationales, la Suisse est membre - notamment - des Nations Unies (depuis septembre 2002), du Conseil de l’Europe, de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) et de l’Organisation internationale de la francophonie (OIF).

Dans cette logique, la Confédération est un acteur majeur dans le domaine de l’aide au développement (10ème place des donateurs parmi les pays industrialisés). La Suisse présente un bilan positif mais peu connu de son activité internationale. Le pays a décidé d’être davantage présent sur la scène internationale : il accepte d’engager des soldats armés dans des missions de maintien de la paix à l’étranger et d’assurer des tâches d’autoprotection et de sûreté (depuis la révision de la loi militaire). La Confédération abrite le siège de nombreuses institutions spécialisées de l’ONU (OMS, OIT, HCR, CNUCED…), ou d’organisations intergouvernementales majeures (OMPI, UIT, UPU, OTIF, OMM) et s’avère un important bailleur de fonds d’organisations internationales.

Dans le domaine de la lutte anti-terroriste, les autorités suisses s’attachent à véhiculer l’idée d’une politique exemplaire de lutte contre le blanchiment d’argent issu du terrorisme (embargo sur les armes, interdiction d’entrée et de transit sur le territoire et sanctions financières à l’égard des membres de la mouvance Al-Qaida, avec diffusion, sur internet des titulaires des comptes bloqués). Enfin, la Suisse se montre active dans le domaine de l’environnement, où elle joue un rôle de facilitateur dans les grandes conférences internationales.

La Suisse adhère aux valeurs clés de l’Union européenne : engagement pour la démocratie et les droits de l’homme, expansion du droit humanitaire international et médiation en situation de conflit aux fins de rétablir la paix et la sécurité pour la population. Ainsi, les contributions de la Suisse aux opérations et missions menées dans le cadre de la PSDC sont importantes et fréquentes. (EUNAVFOR Atalantaopération anti-piraterie maritime, mission civile Eulex Kosovo, ou opération Althéa en Bosnie-Herzégovine). En outre, l’entrée de la Suisse dans l’espace Schengen s’est concrétisée par l’abolition des contrôles aux frontières terrestres, le 12 décembre 2008 et la fin des contrôles aux frontières aériennes, le 29 mars 2009.

Néanmoins, elle a toujours été réticente à se rapprocher de l’UE. Après le rejet par référendum en 1992 de l’entrée dans l’EEE (auquel ont adhéré l’Islande, la Norvège et le Liechtenstein), la Suisse a préféré la « voie bilatérale », ensemble complexe de plus de 120 accords qui permet à la Suisse de participer aux coopérations communautaires sur une base négociée au cas par cas et de bénéficier de l’ouverture des marchés tout en préservant ses spécificités. Les accords bilatéraux entre la Suisse et l’UE ont été mutuellement bénéfiques. Néanmoins, la « voie bilatérale » présente certains inconvénients : statique, sans instance de contrôle et d’arbitrage, elle ne couvre qu’imparfaitement les quatre libertés du marché intérieur – ce qui entraîne des manques à gagner réciproques – et rend chaque nouvelle avancée difficile.

Dans ce contexte, l’initiative populaire dite « contre l’immigration de masse », adoptée par référendum le 9 février 2014, inscrit dans la constitution le principe selon lequel la « Suisse gère de manière autonome l’immigration des étrangers » ainsi qu’une disposition limitant le nombre d’autorisations de séjour des étrangers (immigrés, frontaliers et demandeurs d’asile) par des « plafonds et des contingents annuels ». Ceux-ci doivent être fixés « en fonction des intérêts économiques globaux de la Suisse et dans le respect du principe de la préférence nationale ». Le droit au séjour durable, au regroupement familial et aux prestations sociales pourra être limité.

Ces mesures, qui doivent être mises en œuvre dans un délai de trois ans après la votation, sont incompatibles avec l’Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP), signé par l’UE et la Suisse 1999 et approuvé par votation en 2000 (par 67,2 % des voix) en même temps que six autres accords relatifs à l’accès au marché intérieur européen (« accords bilatéraux I »). La dénonciation de l’ALCP entrainerait la dénonciation automatique de ces accords en raison d’une clause dite « guillotine ».

L’UE et la Suisse

Située au cœur de l’Europe, la Suisse n’est pas membre de l’Union européenne (UE) ni de l’Espace économique européen (EEE), mais a été fondatrice de l’Accord européen de libre échange (AELE) en 1960. Elle a signé des accords avec l’UE en 1999 (« Accords bilatéraux I ») et 2004 (« Accords bilatéraux II »), ainsi que les accords de Schengen en 2008. Membre active de nombreuses organisations économiques internationales (Organisation de Coopératuion et de Développement Economique, Fonds Monétaire International, comité de Bâle, etc.), la Suisse héberge entre autres à Genève, l’Office des Nations unies, l’Organisation Mondiale du Commerce, le Bureau International du Travail etc.

Mise à jour : 28.10.15


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