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Présentation

Données générales

Nom officiel : Grand-Duché de Luxembourg
Nature du régime : Monarchie constitutionnelle
Chef de l’Etat : Grand-Duc Henri de Luxembourg depuis le 7 octobre 2000
Chef du Gouvernement : M. Xavier Bettel depuis le 4 décembre 2013

Données géographiques

Superficie : 2.586 km²
Capitale : Luxembourg-Ville
Villes principales : Luxembourg, Esch-sur-Alzette
Langues officielles : luxembourgeois, français, allemand
Langues courantes : luxembourgeois, français, allemand
Monnaie : euro
Fête nationale : 23 juin

Données démographiques

Population (1er janvier 2016) : 576 200 (dont 46% d’étrangers)
Densité (1er janvier 2016) : 222,8 hab./km2
Croissance démographique : 2,4%
Espérance de vie (2013) : 80,2 ans pour les hommes et 84,8 ans pour les femmes
Taux d’alphabétisation : 99 %
Religions : catholicisme (90 %)
Indice de développement humain (rapport PNUD 2013) : 0,892 ; 19ème rang (France : 8,888 ; 22ème)

Données économiques
(Sources : DGTPE, Commission européenne, portail des statistiques du Luxembourg)

PIB (2015) : 52,1 Mds €
PIB par habitant (2015) : 91 634 €
Taux de croissance (2015) :4,8% (estimations pour 2016 : 3,3 %)
Taux de chômage (janvier 2016) : 6,4%
Taux d’inflation (2015) : 0,1%
Solde budgétaire (2015) : 1,3 % du PIB (estimations pour 2016 : 0,8%)
Dette publique (2015) : 21,4% du PIB
Balance commerciale (2015) : 4,8% du PIB
Principaux clients (2015) : Allemagne (21,4%), Belgique (16,6%) ; France (16,5%), Royaume-Uni (4,7%) ; Italie (4,5%), Pays-Bas (4%)
Principaux fournisseurs (2015) : Belgique (27,1%), Allemagne (21,7%), Chine (11,6%) France (9,3%), États-Unis (8,2%), Pays-Bas (4,2%) ;

Part des principaux secteurs d’activités dans le PIB :

  • agriculture : 0,3%
  • industrie : 11,9%
  • services : 87,8 %
    Exportations de la France vers le Luxembourg (2015) : 1971 millions d’euros
    Importations françaises du Luxembourg (2015) : 1.445 millions d’euros

http://www.tresor.economie.gouv.fr/se/Luxembourg

Communauté française au Luxembourg : 33.250 français immatriculés (décembre 2015).
Selon, l’Institut national de la statistique et des études économiques du Luxembourg (Statec), les français, au nombre de 35000, forment la deuxième communauté étrangère du Luxembourg après les portugais (16,4%) et représentent 7% de la population. En outre, 85.000 travailleurs transfrontaliers résidant en France se rendent quotidiennement au Grand-Duché.

Communauté luxembourgeoise en France : 1.000 personnes

Politique intérieure

Le Grand-Duché de Luxembourg est une monarchie constitutionnelle, au sein de laquelle les prérogatives du Grand-duc sont déléguées au Premier ministre. La vie politique luxembourgeoise est traditionnellement dominée par trois grandes formations : le parti chrétien social (CSV), le parti démocratique (DP), d’inspiration libérale, et le parti ouvrier socialiste luxembourgeois (LSAP). Le parti des Verts, qui bénéficie d’un fort ancrage local, notamment au niveau municipal, participe à un gouvernement pour la première fois de son histoire.

Six semaines après la tenue des élections législatives anticipées, le parti libéral (DP), le parti socialiste (LSAP) et les Verts (Déi Greng) ont signé le 2 décembre 2013 un accord de coalition. Xavier Bettel, le jeune et charismatique leader du parti libéral, troisième force politique du pays mais parti ayant enregistré la plus forte progression lors du scrutin (gain de 4 sièges), est devenu premier ministre.

Le Premier ministre jouit de près de 60% d’opinions favorables dans les enquêtes d’opinion. Le nouvel exécutif a marqué une véritable rupture avec le précédent gouvernement sur les questions sociétales. La « loi sur la réforme du mariage », qui figurait dans l’accord de coalition, a été adoptée le 18 juin 2014 à une très large majorité des députés de la Chambre (56 voix pour et 4 voix contre). Cette loi autorise également l’adoption par les couples de même sexe. D’autre part, pour l’organisation des célébrations officielles de la Fête nationale du Luxembourg en 2014, le Premier ministre a tenu son engagement de détacher la célébration du 23 juin par l’État de tout caractère religieux en organisant une cérémonie civile et en ne s’associant pas à l’invitation lancé par l’Archevêché pour le Te Deum, qui inaugure traditionnellement les cérémonies à la Cathédrale Notre-Dame.

Le gouvernement a également réformé, par la signature d’un accord le 26 janvier 2015, les relations entre les pouvoirs publics et les cultes (suppression des cours de religion dans les écoles publiques, fixation des dotations annuelles versées par l’Etat à chacune des communautés religieuses catholique, protestante, orthodoxe, anglicane, israélite et musulmane). La réforme des relations entre pouvoirs publics et cultes est inscrite dans une nouvelle version de la Constitution luxembourgeoise, entrée en vigueur en 2016.

Un référendum a eu lieu le 7 juin 2015 au cours duquel ont été posé trois questions : celle de l’abaissement de l’âge du droit de vote à 16 ans, celle du droit de vote des étrangers (à condition qu’ils résident dans le pays depuis plus de dix ans et qu’ils aient déjà pris part à un scrutin européen ou municipal) et la limitation de la durée des mandats ministériels à dix ans consécutifs. Le « non » l’a largement emporté pour les trois questions (81% pour l’abaissement de l’âge du droit de vote ; 78% pour le droit de vote des étrangers ; 70% pour la limitation de la durée des mandats ministériels). Le président du CSV, principal parti d’opposition, Marc Spautz, a appelé le Premier ministre à « tirer les enseignements de cette défaite et à présenter sa démission ». Le Premier ministre Xavier Bettel a quant à lui déclaré avoir « compris le message ». Le vice-premier ministre socialiste Etienne Schneider, a indiqué que « le résultat de ce référendum était une déception » mais que le gouvernement acceptait « la sentence tout en rappelant qu’elle ne concernait que ces trois questions et non l’ensemble du travail du gouvernement ».

Le Parlement luxembourgeois est composé d’une chambre unique comprenant 60 députés élus au suffrage universel proportionnel. Depuis les élections du 20 octobre 2013, la composition de la Chambres est la suivante :

Les dernières élections municipales ont eu lieu le 9 octobre 2011 dans les 116 communes du Grand-Duché. Les Verts ont été les grands vainqueurs de ce scrutin et détiennent désormais 74 mandats locaux (+33, sur un total d’environ 500).

Situation économique

La situation économique du Luxembourg, pays à l’économie très ouverte vers l’extérieur et recourant massivement à la main-d’œuvre étrangère, principalement transfrontalière (environ 164 000 « navetteurs » quotidiens, dont 50% de français, essentiellement en provenance de Lorraine,) reste très enviable, mais le pays est confronté à d’importants défis. Noté AAA, il est le premier pays d’Europe en PIB par habitant et présentait en 2015 un excédent public de 1,2% du PIB pour une dette de 21 %. Après avoir ralentie ces dernières années (-0,2% en 2012 contre une moyenne de 5% entre 1995 et 2007), la croissance du pays est repartie à la hausse avec 4,3% en 2013, 4,1% en 2014 et 4,8% en 2015) et le taux de chômage, qui a connu une forte augmentation au cours des dernières années, se stabilise à 6,4%, contre 4,1% en 2008. En outre, l’endettement public a considérablement augmenté, passant de 870 euros par habitant en 2004, à 14.000 euros aujourd’hui. La reprise économique s’est toutefois accélérée en 2014 (4,1% du PIB), ouvrant la voie à de nouvelles créations d’emplois. Cette embellie devrait être stable malgré un léger ralentissement au cours des prochaines années puisque la Commission européenne prévoit une croissance de 3,3% en 2016 et de 3,9% en 2017.

Très dépendant à l’égard du secteur financier (27% de la valeur ajoutée, 11% de l’emploi, le total des actifs bancaires représentant 200 fois le PIB), le Luxembourg est confronté au défi de la diversification de son économie, rendu plus urgent depuis la fin du secret bancaire au 1er janvier 2015. Le Luxembourg doit également faire face au vieillissement de la population qui fait peser un risque important, souligné par la Commission européenne, sur la soutenabilité de ses finances publiques. La soutenabilité du très généreux système de retraite luxembourgeois (92% à 112% de taux de remplacement) pourrait se trouver remise en cause à long terme en cas de dégradation de la conjoncture économique mais également par la hausse régulière des dépenses de soins de longue durée. Le Luxembourg est, avec la Belgique, le seul pays de l’UE à pratiquer l’indexation des salaires et des pensions de retraite sur l’inflation. Dans ce contexte de diversification de son économie, le Luxembourg a mandaté l’économiste américain Jeremy Rifkin pour présenter une étude intitulée « Stratégie de la troisième révolution industrielle » dont l’objectif est de définir et de mettre en place un nouveau modèle économique s’appuyant sur la convergence des TIC, des énergies renouvelables et des transports. Cette évolution permettrait notamment de répondre à la baisse des ressources pétrolières et favoriserait une transition vers un développement plus soutenable basé sur une économie décarbonée.

L’accord de coalition conclu par le gouvernement en décembre 2013 prévoit, dans le but de conserver la notation AAA du pays, de maintenir le déficit budgétaire en dessous de 3% du PIB. Dans cette optique, le gouvernement s’est engagé à mettre en œuvre un « plan d’avenir » comprenant 1Md€ d’économies d’ici 2018

L’augmentation du taux de TVA de 2% pour compenser les pertes de rentrées fiscales liées au changement de fiscalité en matière de commerce électronique (perte estimée à 800 millions euros soit 1,5% du PIB) a été confirmée tandis que le Premier ministre a annoncé la mise en place d’une contribution généralisée de 0,5% sur les revenus pour financer la politique de la petite enfance. M. Bettel a également indiqué que le gouvernement préparait une réforme fiscale « en profondeur » dont le coût est estimé à 373 M€ pour 2017, qui s’orienterait selon le principe de « l’équité pour les ménages et de la compétitivité pour les entreprises ». Cette réforme a pour objectif de soutenir l’attractivité fiscale du pays pour les entreprises (baisse du taux nominal de l’impôt sur les sociétés, actuellement fixé à 21 %, à 19 % en 2017 puis à 18 % en 2018) et de redonner du pouvoir d’achat aux classes moyennes (diminution du barème de l’impôt par le bas, revalorisation des crédits d’impôts pour les revenus les moins élevés et les parents isolés et création d’une nouvelle tranche d’imposition au taux de 42% pour les revenus supérieurs à 200 000 €).

Fiscalité

Le Luxembourg est fermement opposé à toute harmonisation fiscale en Europe et n’a pas souhaité prendre part à la coopération renforcée relative à l’instauration d’une taxe sur les transactions financières (TTF). La position intransigeante adoptée par le Luxembourg (blocage de la révision de la directive épargne depuis 2008) a toutefois connue une inflexion sensible depuis l’entrée en fonctions du nouveau gouvernement. En mars 2014, le Luxembourg a accepté, tout comme l’Autriche, de lever son véto à l’adoption de la directive révisée sur la fiscalité de l’épargne permettant de combler les lacunes de la directive de 2003 (mesures anti-contournement, élargissement du champ d’application) en contrepartie de l’octroi par la Commission de garanties concernant les négociations avec les cinq États tiers, parmi lesquels la Suisse. De plus, lors du Conseil Ecofin du 14 octobre 2014, le Luxembourg ne s’est pas opposé à l’approbation du projet de directive révisée sur la coopération administrative visant à étendre l’échange automatique et obligatoire d’informations dans le domaine fiscal, qui permettra de généraliser à partir du 1er janvier 2017 l’échange automatique d’information à cinq nouveaux domaines en plus de ceux couverts par la directive de 2011/16. Le Luxembourg a en outre signé le 28 mars 2014 un accord FATCA (modèle I) avec les États-Unis.

La publication en novembre 2014 de plusieurs articles relatifs à la négociation par l’administration fiscale luxembourgeoise de rescrits fiscaux (« rulings ») avec 340 multinationales, permettant à ses dernières de bénéficier d’un taux d’imposition très faible, voire négatif, a placé le Grand-Duché sous le feu des critiques. La Commission européenne a quant à elle lancé une enquête sur ces décisions anticipées en matière fiscale afin de vérifier que ces dispositifs ne se trouvent pas en contradiction avec la législation relative aux aides d’État. Après s’être montré réticent à coopérer, le gouvernement luxembourgeois a annoncé en décembre 2014 qu’il retirerait les recours initiés devant la Cour européenne de Justice afin de contester la transmission à la Commission européenne d’une liste exhaustive de ses rulings fiscaux et qu’il transmettrait l’ensemble de cette liste aux autorités communautaires.

L’adoption de la loi du 19 décembre 2014 a permis de donner une base légale à la pratique des rescrits fiscaux, tout en l’encadrant.

Le Luxembourg a joué pleinement son rôle de présidence du Conseil de l’UE en 2015 en matière d’harmonisation fiscale, sur la base des propositions de la Commission en matière de transparence sur les rescrits et de lutte contre l’optimisation fiscale. Le Grand-Duché soutenait l’initiative de M. Juncker de déposer en 2015 une proposition de directive prévoyant l’échange automatique des décisions de rescrit (« tax rulings »), et le Conseil est parvenu en octobre 2015 à un accord sur la directive sur l’échange d’informations sur les rescrits fiscaux. Cet accord a constitué pour la Présidence luxembourgeoise une avancée dans le sens d’une plus grande transparence en matière fiscale.

Politique extérieure

Coopération au sein du Benelux

Le Luxembourg entretient des relations étroites avec ses voisins néerlandais et belges. Les trois pays sont regroupés au sein de l’ « Union du Bénélux » en vertu du traité signé en 2008 et entré en vigueur en 2011, qui succède à celui ratifié en 1958 pour une période de cinquante ans. Cette coopération pragmatique permet aux trois pays, en unissant leurs voix, de renforcer leur influence, notamment sur la scène européenne.

Le 21 février 2014, les trois ministres des affaires étrangères ont signé à La Haye un nouveau traité sur la coopération transfrontalière entre les trois pays et adopté le plan d’action 2014 du Benelux qui met l’accent sur les thématiques de la mobilité professionnelle transfrontalière, de la logistique et des transports et de la lutte contre la fraude. Ce nouveau traité, qui renouvelle des procédures existant depuis 1986 et offre un cadre juridique renforcé à la coopération transfrontalière, ouvre la porte à des coopérations avec l’Allemagne, la France et le Royaume-Uni.

L’armée luxembourgeoise (1000 hommes) tient à marquer sa volonté de prendre part, à la hauteur de ses moyens, à l’effort de défense européenne, notamment dans les missions de maintien de la paix. Professionnalisée en 1996, l’armée a intégré des citoyens originaires d’autres pays de l’UE en février 2004. Le Grand-Duché est actif dans les Balkans, où il a participé à la SFOR et contribue à l’opération Althea qui lui a succédé. L’armée luxembourgeoise participe à des opérations de maintien de la paix, notamment dans le cadre des Nations-Unies et de la PSDC en intégrant généralement des militaires dans des contingents belges ou français (KFOR, ISAF et EUSEC CONGO). En juillet 2015, la participation du Luxembourg à la KFOR a été prolongée jusqu’au 15 novembre 2017. La présence luxembourgeoise (26 militaires actuellement) pourrait être portée, sous certaines conditions, à un maximum de 34 personnels.

Au Proche-Orient, un sous-officier et un soldat, étaient intégrés au détachement belge au sein de la FINUL qui s’est retiré à la fin de l’année 2014. Le Luxembourg a prolongé sa participation à EULEX Kosovo, (détachement d’un maximum de quatre membres de la Police) jusqu’à la fin de la mission prévue en 2016. Le Grand-Duché a également prolongé pour deux ans sa participation à la mission EUCAP Sahel Niger (un membre de la Police).
En 2016, le Luxembourg a en outre alloué 7,5 millions d’euros de son budget dédié à la coopération à l’aide aux victimes de la crise syrienne et maintiendra sa contribution à ce niveau pour les cinq années à venir (37,5 millions d’euros sur 5 ans).

Le Luxembourg participe par ailleurs à l’opération Atalante ainsi qu’à l’opération EUTM Mali et à la mission PSDC civile de l’UE au Mali EUCAP Sahel Mali (initialement un personnel dans chacune des deux missions, mais le Luxembourg a décidé en décembre 2015 d’envoyer un deuxième militaire au Mali, en réponse à l’activation par la France de la « clause de solidarité européenne par le biais de l’article 42-7 TUE pour lutter contre l’Etat Islamique). Le Grand-Duché prend part à EUFOR RCA à travers l’envoi d’un sous-officier. Le Luxembourg a adopté en janvier dernier le projet de règlement autorisant la participation de l’Armée luxembourgeoise à la mission "Resolute Support" en Afghanistan, avec un maximum de 6 militaires simultanément présents sur le terrain.
En juillet 2015, le Luxembourg a mis à disposition de l’opération EUNAVFOR MED une capacité de surveillance aérienne maritime. Un avion de patrouille maritime basé en Sicile contribue pour une durée d’un an à la surveillance et à la collecte d’informations sur les activités illégales et suspectes dans la zone d’opération.

La politique d’aide au développement du Grand-Duché se veut exemplaire. En 2015, l’APD luxembourgeois a atteint 1, % du Revenu national brut. L’aide au développement du Luxembourg se concentre sur une dizaine de pays-cibles (Mali, Sénégal, Cap Vert, Burkina-Faso, Niger, Laos, Vietnam, Nicaragua, Salvador) dans lesquels le Luxembourg mène, au moyen de programmes indicatifs de coopération quadriennaux, une politique adaptée aux besoins locaux. Les thématiques horizontales de la politique luxembourgeoise de coopération et de développement sont la gouvernance, le genre et l’environnement/climat. Les secteurs prioritaires du Luxembourg continuent à être la santé, l’éducation/formation professionnelle, et le développement local et rural. La part de l’aide bilatérale (70% du total) est en augmentation mais l’action du Luxembourg s’inscrit dans un contexte essentiellement multilatéral. Le ministre de la coopération Romain Schneider a annoncé lors d’un discours devant les députés le 23 novembre 2016, une « nouvelle stratégie globale » qui devrait être prête pour le début de l’année 2017.

Mise à jour : 21.12.16

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