Le Consul

Un peu d’histoire

Dès l’antiquité grecque, certains citoyens étaient chargés de protéger les membres de leur cité dans une autre cité.
A partir des Croisades, les consuls (du latin consulere qui signifie conseiller) s’établissent, notamment dans les ports de la Méditerranée pour défendre les intérêts des puissances commerciales de l’époque (Venise, Gênes, Barcelone, Marseille) et assurer des fonctions judiciaires à l’endroit de leurs “concitoyens”.
Les consuls français, d’abord désignés et destitués par des armateurs ou des capitaines de vaisseaux, puis par les chambres de commerce se mettent rapidement sous la protection du Roi pour assurer la pérennité de leurs fonctions. En 1669, ils sont rattachés au Secrétariat de la Marine par Colbert qui fixe, dans une ordonnance, les prérogatives et les devoirs des consuls. Outre un rôle de police sur les marins, ils veillent à la protection des intérêts, notamment commerciaux, de la France et de ses nationaux. Des consuls sont progressivement nommés au-delà du pourtour méditerranéen. Des consuls sont ainsi nommés en Europe du Nord puis en Amérique du Nord après l’indépendance des Etats-Unis. En 1793, les consuls sont rattachés au Ministère des Affaires étrangères.

Le rôle des consuls aujourd’hui

On compte aujourd’hui plus de 200 services consulaires établis dans près de 160 pays.
Le statut international des consuls est fixé par la convention de Vienne de 1963 sur les relations consulaires. Nommé par le Président de la République, le chef de poste consulaire doit, pour exercer ses missions dans le pays où il est nommé, recevoir l’exequatur délivrée par le pays de séjour.

Administration de la communauté française

Le Consul est chargé, avec son équipe, de proposer certains services administratifs aux Français résidant dans sa circonscription. Il tient les registres d’état civil, délivre passeports et pièces d’identité, et dresse des procurations de vote. Il supervise également l’organisation des scrutins nationaux auxquels peuvent prendre part les Français inscrits sur la liste électorale consulaire.

Protection des ressortissants français

Le consul veille à ce que la sécurité des Français résidant dans sa circonscription soit assurée par les autorités locales et met régulièrement à jour le plan de sécurité qui prévoit des procédures précises en cas de crise. Ses services informent et assistent dans leurs démarches les ressortissants français en difficulté dans la circonscription.
En vertu de la convention de Vienne de 1963, il est chargé d’assurer la protection consulaire. En cas d’arrestation ou de détention d’un citoyen français par les autorités locales, le consul doit être en mesure d’effectuer une visite consulaire sur les lieux de détention et de s’assurer que les droits de la défense sont bien respectés (procès équitable, accès à un avocat et à un traducteur le cas échéant).

Délivrance de visas

Le consul, en liaison avec le Ministère de l’Intérieur, délivre des visas d’entrée en France aux étrangers souhaitant étudier, travailler, faire des affaires ou du tourisme. La délivrance d’un visa est une décision souveraine prise dans le respect de la loi française et de la réglementation européenne pour les visas de court séjour (Schengen), en considérant les impératifs de sécurité et d’attractivité du territoire.

Diplomatie économique et culturelle

Enfin, le Consul, en particulier lorsqu’il est établi en dehors de la capitale est un relais important de l’action de l’Ambassade. En charge de nouer des contacts étroits avec les autorités locales et les acteurs économiques, scientifiques et culturels de sa circonscription, il joue un rôle essentiel, de représentation de la France, de facilitation et de mise en contact, de veille et de soutien aux services, opérateurs et entreprises françaises menant des actions dans sa zone de compétence.

(Mise à jour : décembre 2017)

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