Bulletin officiel

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Le Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères contient les directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles émanant des services de l’administration centrale qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives. (Article 2 de l’arrêté du 15 janvier 2015 relatif au Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères)

Les Bulletins officiels publiés avant le 1er janvier 2007 sont consultables sous format papier au ministère des affaires étrangères au 27, rue de la Convention 75015 Paris.

Toute origine AEFE MAE

Bulletin officiel du 24 mai 2018

Intitule NOR Origine
Arrêté du 18 avril 2018 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel EAEA1810039A MAE
Arrêté du 18 mai 2018 conférant la médaille d'honneur des Affaires Étrangères hors contingent, au titre de 2018 EAEA1811069A MAE
Arrêté du 18 mai 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Siomara VIEGAS FERNANDES BARROS DA MOURA, consule honoraire de France à São Tomé EAEF1813679A MAE
Arrêté du 22 mai 2018 relatif aux fonctions exercées par Monsieur Dominique GEULIN, consul honoraire de France à Portland EAEF1813726A MAE
Arrêté du 22 mai 2018 relatif aux fonctions exercées par Monsieur Didier BELONDRADE, consul honoraire de France à Valladolid EAEF1813729A MAE
Arrêté du 23 mai 2018 relatif aux fonctions exercées par Monsieur Frédéric FLIPO, consul honoraire de France à Perth EAEF1813827A MAE
Arrêté du 23 mai 2018 relatif aux fonctions exercées par Monsieur Virgile DENIS, consul honoraire de France à Bata EAEF1813831A MAE
Arrêté du 23 mai 2018 relatif aux fonctions exercées par Monsieur David SHELLEY, consul honoraire de France à Hobart EAEF1813834A MAE

Bulletin officiel du 21 mars 2018

Intitule NOR Origine
Arrêté du 5 mars 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Françoise BROCHET, Consule honoraire de France à SAGUENAY CHICOUTIMI (Canada) en tant que déléguée de la Consule Générale de France à QUÉBEC EAEF1806403A MAE
Arrêté du 5 mars 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Gunnar Schaanning KOLLSTROM, Consul honoraire de France à KIRKENES (Norvège) en tant que délégué de l'Ambassadeur de France EAEF1806404A MAE
Arrêté du 5 mars 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Cristina DA SILVA ROBALO CORDEIRO, Consule honoraire de France à COIMBRA (Portugal) en tant que déléguée de l'Ambassadeur de France EAEF1806405A MAE
Arrêté du 5 mars 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Pierre-Frédéric WEBER, Consul honoraire de France à SZCZECIN (Pologne) en tant que délégué de l'Ambassadeur de France EAEF1806407A MAE
Arrêté du 6 mars 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Hortense EVERETT, Consule honoraire de France à BOISE (États-Unis d’Amérique) en tant que déléguée du Consul Général de France à San Francisco EAEF1806549A MAE

Bulletin officiel du 19 mars 2018

Intitule NOR Origine
Arrêté du 5 février 2018 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 modifié portant nomination des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale EAEA1803215A MAE
Arrêté du 12 mars 2018 portant nomination d’un représentant du personnel à la commission administrative paritaire du corps des conseillers des affaires étrangères EAEA1807021A MAE
Arrêté du 9 février 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Jean-Michel PERROY, Consul honoraire de France à KHON KAEN (Thaïlande), en tant que délégué de l'Ambassadeur de France en Thaïlande EAEF1803696A MAE
Arrêté du 13 mars 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Anne-Marie TOUDIC, Consule honoraire de France à PRACHUAP KHIRI KHAN (Thaïlande) en tant que déléguée de l'Ambassadeur de France en Thaïlande EAEF1807262A MAE

Bulletin officiel du 9 mars 2018

Intitule NOR Origine
Arrêté du 24 janvier 2018 portant désignation au comité d’action sociale du ministère de l’Europe et des affaires étrangères EAEA1801567A MAE

Bulletin officiel du 5 mars 2018

Intitule NOR Origine
Arrêté du 27 février 2018 conférant la médaille d’honneur des Affaires Etrangères hors contingent, au titre de 2018. EAEA1804023A MAE
Arrêté du 27 novembre 2017 relatif aux fonctions exercées par Mme Katia BOUDOYAN, Consule honoraire de France à SFAX (Tunisie) en tant que déléguée du Consul Général de France à TUNIS EAEF1733273A MAE
Arrêté du 9 février 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Anne-Marie TOUDIC, Consule honoraire de France à PRACHUAP KHIRI KHAN (Thaïlande) en tant que déléguée de l'Ambassadeur de France en Thaïlande EAEF1803695A MAE
Arrêté du 9 février 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Norbert GEHIN, Consul honoraire de France à SANTA CRUZ DE LA SIERRA (Bolivie), en tant que délégué de l'Ambassadeur de France en Bolivie EAEF1804068A MAE
Arrêté du 26 février 2018 relatif aux fonctions exercées par Mme Virginie BRET, Consule honoraire de France à MANANJARY (Madagascar) en tant que déléguée du Consul Général de France à Tananarive (Madagascar) EAEF1805602A MAE
Arrêté du 26 février 2018 relatif aux fonctions exercées par M. Frédéric LOPAT, Consul honoraire de France à SAMBAVA (Madagascar) en tant que délégué du Consul Général de France à Tananarive (Madagascar) EAEF1805605A MAE