Bulletin officiel

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Le Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères contient les directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles émanant des services de l’administration centrale qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives. (Article 2 de l’arrêté du 15 janvier 2015 relatif au Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères)

Les Bulletins officiels publiés avant le 1er janvier 2007 sont consultables sous format papier au ministère des affaires étrangères au 27, rue de la Convention 75015 Paris.

Toute origine AEFE MAE

Bulletin officiel du 5 juillet 2016

Intitule NOR Origine
Arrêté portant publication de la liste nominative des représentants du personnel aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère des affaires étrangères et du développement international MAEA1611043A MAE
Arrêté portant publication de la liste nominative des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent à l’égard des services du ministère des affaires étrangères et du développement international implantés à Paris et dans la région parisienne MAEA1611920A MAE
Arrêté portant publication de la liste nominative des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent à l’égard des services du ministère des affaires étrangères et du développement international implantés à Nantes MAEA1614352A MAE
Arrêté portant approbation du règlement intérieur de l'IFAAC MAEA1615400A MAE
Arrêté modifiant l’arrêté du 21 mai 2015 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité consultatif spécial auprès du directeur général de l’administration au ministère des affaires étrangères et du développement international MAEA1616400A MAE
Arrêté portant nomination de représentants du personnel à la commission administrative paritaire du corps des adjoints administratifs de chancellerie MAEA1616727A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Paul PRADIN, Consul honoraire de France à CURACAO en tant que délégué de la Consule Générale de France à Amsterdam (Pays-Bas) MAEF1612074A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par Mme Jaimala PARSHOTAM DARYANI, Consule honoraire de France à BELIZE en tant que déléguée de l'Ambassadeur de France au Salvador et au Belize MAEF1613412A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par Mme Nathalie HADJ HAMDRI, Consule honoraire de France à MALAGA (Espagne) en tant que déléguée de la Consule Générale de France à Séville MAEF1616390A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Gérard SCHOUMACHER, Consul honoraire de France à FORT DAUPHIN (Madagascar) en tant que délégué du Consul Général de France à Tananarive MAEF1616394A MAE

Bulletin officiel du 7 juin 2016

Intitule NOR Origine
Convention de gestion (renouvellement) MAEA1615073X MAE

Bulletin officiel du 23 mai 2016

Intitule NOR Origine
arrêté du 25 mars 2016 portant nomination au conseil des affaires étrangères MAEC1613814A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par Mme Céline COSTA, Consule honoraire de France à LEIRIA (Portugal) en tant que déléguée de l'Ambassadeur de France MAEF1608886A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Luc PENAUD, Consul honoraire de France à GÊNES (Italie) en tant que délégué du Consul Général de France à Milan MAEF1608888A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par Mme Liz WILEY, Consule honoraire de France à AUSTIN (États-Unis d'Amérique) en tant que déléguée du Consul Général de France à Houston MAEF1608997A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Damien WATEL, Consul honoraire de France à SAN ANTONIO (États-Unis d'Amérique) en tant que délégué du Consul Général de France à Houston MAEF1608998A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Yves Michel MÜLLER, Consul honoraire de France à GRAZ (Autriche) en tant que délégué de l'Ambassadeur de France MAEF1609981A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Claudio TORRES DEL MORAL, Consul honoraire de France à IBIZA (Espagne) en tant que délégué du Consul Général de France à Barcelone MAEF1612066A MAE

Bulletin officiel du 30 mars 2016

Intitule NOR Origine
Arrêté modifiant l’arrêté du 6 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 27 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère des affaires étrangères et du développement international MAEA1605750A MAE
Arrêté portant nomination au conseil des affaires étrangères MAEA1606098A MAE
Arrêté modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant nomination des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale MAEA1607681A MAE
Arrêté portant nomination de représentants du personnel à la commission administrative paritaire du corps des adjoints administratifs de chancellerie MAEA1608088A MAE
Circulaire relative aux modalités de versement de la subvention relative aux décharges syndicales des personnels résidents, des personnels expatriés et des personnels de droit local de l'AEFE MAEA1608585C MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Gérald HENDERSON, vice-consul honoraire de France à PORT ELIZABETH (Afrique du Sud) en tant que délégué du Consul de France au Cap. MAEF1602150A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par Mme Adriana KREMENJAS-DANICIC, Consule honoraire de France à DUBROVNIK (Croatie) en tant que déléguée de l'Ambassadeur de France MAEF1603289A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Francesco MOLLO, Consul honoraire de France à COSENZA (Italie) en tant que délégué du Consul Général de France à Naples MAEF1603302A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Nicolas BRUNET, Consul honoraire de France à PORT HARCOURT (Nigeria) en tant que délégué du Consul Général de France à Lagos MAEF1603411A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Shigeyuki FURUNO, Consul honoraire de France à SAPPORO (Japon) en tant que délégué de l'Ambassadeur de France MAEF1606737A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Alain CRAIS, Consul Honoraire de France à MACAPA (Brésil) en tant que délégué de l'Ambassadeur de France MAEF1607783A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Giuliano BERTI ARNOALDI VELI, Consul honoraire de France à BOLOGNE (Italie) en tant que délégué du Consul Général de France à Milan MAEF1607821A MAE
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Bernardo BORRI, Consul honoraire de France à PARME (Italie) en tant que délégué du Consul Général de France à Milan MAEF1607824A MAE

Bulletin officiel du 22 février 2016

Intitule NOR Origine
Arrêté relatif aux fonctions exercées par M. Bernard DE MIGUEL SERENA, Consul honoraire de France à LERIDA (Espagne) en tant que délégué du Consul Général de France à Barcelone MAEF1603351A MAE