Bulletin officiel

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Le Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères contient les directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles émanant des services de l’administration centrale qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives. (Article 2 de l’arrêté du 15 janvier 2015 relatif au Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères)

Les Bulletins officiels publiés avant le 1er janvier 2007 sont consultables sous format papier au ministère des affaires étrangères au 27, rue de la Convention 75015 Paris.

Toute origine AEFE MAE

Bulletin officiel du 29 juin 2021

Intitule NOR Origine
Décision du 15 juin 2021 du directeur de l'AEFE portant nomination de M. Abdelhak FEKIH en tant qu'agent comptable secondaire du lycée français de Pékin EAEE2118220S AEFE
Décision du 15 juin 2021 du directeur de l'AEFE portant nomination de M. Benoît CHEMINAL en tant qu'agent comptable secondaire des lycées français de Casablanca et Marrakech EAEE2118221S AEFE
Décision du 15 juin 2021 du directeur de l'AEFE portant nomination de Mme Christel DEZETTER en tant qu'agent comptable secondaire du lycée français de Dakar EAEE2118222S AEFE
Décision du 15 juin 2021 du directeur de l'AEFE portant nomination de M. David EICHELDINGER en tant qu'agent comptable secondaire du lycée français de Moscou EAEE2118223S AEFE
Décision du 15 juin 2021 du directeur de l'AEFE portant nomination de M. Eric BERANGER-BOYELDIEU en tant qu'agent comptable secondaire des lycées français de Munich, Francfort et Berlin EAEE2118224S AEFE
Décision du 15 juin 2021 du directeur de l'AEFE portant nomination de Mme Isabelle CASSAN-FAYARD en tant qu'agent comptable secondaire des lycées français de Rome et Milan EAEE2118225S AEFE
Décision du 15 juin 2021 du directeur de l'AEFE portant nomination de M. Josian RIGNAULT en tant qu'agent comptable secondaire des lycées français de Hanoï et Ho-Chi-Minh-Ville EAEE2118226S AEFE

Bulletin officiel du 24 juin 2021

Intitule NOR Origine
Arrêté du 21 juin 2021 relatif aux fonctions exercées par M. Alain BOSTAL, consul honoraire de France à BOBO-DIOULASSO (Burkina Faso) en tant que délégué du consul de France à Ouagadougou EAEF2118268A MAE

Bulletin officiel du 21 juin 2021

Intitule NOR Origine
Arrêté du 17 juin 2021 portant publication de la liste nominative des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l’Europe et des affaires étrangères EAEA2118343A MAE
Arrêté du 17 juin 2021 portant publication de la liste nominative des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent à l’égard des services du ministère de l’Europe et des affaires étrangères implantés à Paris et dans la région parisienne EAEA2118349A MAE

Bulletin officiel du 10 juin 2021

Intitule NOR Origine
Arrêté du 4 juin 2021 relatif aux fonctions exercées par M. Nuri Cem ERBAK, consul honoraire de France à BURSA (Turquie) en tant que délégué du consul général de France à Istanbul EAEF2117133A MAE

Bulletin officiel du 7 juin 2021

Intitule NOR Origine
Arrêté du 4 juin 2021 conférant la médaille d'honneur des affaires étrangères pour actes de bravoure et de dévouement EAEA2114015A MAE