Coronavirus Covid-19 (23/05/2020)

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Coronavirus Covid-19

Le 11 mars, l’OMS a qualifié de « pandémie » l’épidémie de coronavirus Covid-19 (liste des pays concernés et chiffres via le site du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies). Limiter au maximum les déplacements est nécessaire pour ralentir la progression rapide de l’épidémie, en France, en Europe, et dans le monde.

Dans ce contexte et compte tenu des mesures restrictives (interruption des liaisons aériennes, interdiction d’entrée sur le territoire, isolement obligatoire, etc.) prises par de nombreux pays avec un préavis souvent très court, il est conseillé :

  • de différer jusqu’à nouvel ordre tout voyage ou déplacement à l’étranger.
  • aux Français qui ont leur résidence habituelle à l’étranger, d’éviter autant que possible les déplacements internationaux, et notamment de chercher à revenir sur le territoire national, sauf raisons impératives.

Le Ministère de l’Europe et des affaires étrangères avise les voyageurs dès qu’une information fiable est disponible et la diffuse sur la page des Conseils aux voyageurs du pays concerné. Ainsi, des informations et recommandations utiles sur la situation dans un pays donné peuvent être trouvées dans la rubrique Dernière minute de chaque fiche pays. Il est également conseillé de s’inscrire sur le fil Ariane pour recevoir des alertes, en cas d’évolution de la situation ou des recommandations.

La fermeture des frontières extérieures de l’espace européen, c’est-à-dire de l’Union européenne, de l’espace Schengen et du Royaume-Uni, se traduit par l’impossibilité pour les ressortissants des pays qui n’en font pas partie d’entrer en France, sauf exception – par exemple s’ils ont leur résidence permanente en France. Les ressortissants français et les ressortissants européens de l’un des pays mentionnés, peuvent, avec leurs ayants droits, continuer d’entrer sur le territoire national et rejoindre leur domicile. Ils doivent cependant se conformer aux dispositions sanitaires spécifiques décidées sur le territoire français.

Il convient de noter que les mesures d’hygiène et de distanciation physique prévues dans le décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 adopté dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire s’appliquent au transport, y compris au transport aérien. Les personnes qui voyagent sont donc invitées à s’assurer auprès des compagnies aériennes que ces mesures (au moins un mètre entre deux personnes) sont bien mises en œuvre sur le vol qui les concerne.

Les passagers doivent présenter au transporteur aérien, avant leur embarquement, une déclaration sur l’honneur attestant qu’ils ne présentent pas de symptôme d’infection au covid-19 ainsi qu’une attestation de déplacement international dérogatoire vers la France métropolitaine. Ils doivent porter un masque de protection.

Au retour en France, il convient de :

  • Adopter les mesures barrières et les bonnes pratiques d’hygiène : se laver les mains régulièrement ; tousser dans son coude ; utiliser des mouchoirs à usage unique.
  • Se conformer strictement aux mesures décidées par le gouvernement dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Ainsi, les décrets d’application de la loi du 11 mai publiés le 23 mai 2020 créent un cadre juridique qui permet d’imposer, sur décision du préfet et sous le contrôle du juge, des mesures de quatorzaine ou d’isolement à domicile ou dans un lieu d’hébergement adapté. Il s’agit là d’une possibilité juridique, qui s’applique toutefois systématiquement dans les Outre-Mer où la situation sanitaire est spécifique, ainsi que pour les personnes arrivant sur le territoire national en présentant des symptômes d’infection au COVID-19 lors des contrôles sanitaires qui seront mis en place. Une telle décision peut être prise pour une personne ayant séjourné, au cours du mois précédant l’entrée en France, dans une zone de circulation de l’infection définie par arrêté du ministre chargé de la santé. La mise en quarantaine ou le placement et maintien en isolement se déroule, au choix de la personne qui en fait l’objet, à son domicile ou dans un lieu d’hébergement adapté à la mise en œuvre des consignes sanitaires qui lui sont prescrites, en tenant compte de sa situation individuelle et familiale.

En complément, le Gouvernement met en place, à compter du 25 mai 2020, un dispositif de quatorzaine volontaire en fonction du pays de provenance des voyageurs. A l’arrivée, les personnes admises sur le territoire national en provenance de l’extérieur de l’espace européen se verront remettre une information sur les conditions dans lesquelles la quarantaine volontaire peut être effectuée au domicile de leur choix ou, le cas échéant, dans une structure d’hébergement adaptée. Il est appelé au civisme et au sens des responsabilités des voyageurs pour mettre en œuvre cette précaution sanitaire.

En revanche, étant donné les situations épidémiologiques proches entre États européens, et la coordination des mesures de gestion de la crise, il n’y aura pas d’exigence de quatorzaine pour accéder au territoire français pour les personnes en provenance de pays de l’espace européen, sauf au titre de la réciprocité pour les voyageurs en provenance de pays européens dont les autorités auraient décidé, de façon non-coordonnée, d’appliquer une mesure de quatorzaine aux voyageurs entrant sur leur territoire depuis des pays européens. A ce stade, cette réciprocité concerne les voyageurs, quelle que soit leur nationalité, en provenance de l’Espagne et du Royaume-Uni.

Par ailleurs, sont exemptées du dispositif de quarantaine volontaire, sauf si elles présentent des symptômes, certaines catégories de personnes, notamment : les personnes en transit vers un autre pays ;les membres d’équipage ; les personnes qui assurent le transport international de marchandises ; les conducteurs et équipiers d’autocars et de trains ; les professionnels de santé étrangers concourant à la lutte contre le covid-19 ; les personnels des missions diplomatiques et consulaires, ainsi que des organisations internationales ayant leur siège ou un bureau en France, de même que leurs conjoints et enfants ; les travailleurs frontaliers ; les personnes justifiant d’un motif familial impérieux (déplacement justifié par un droit de garde, de visite ou d’hébergement d’un enfant ainsi que la poursuite de la scolarité, assistance urgente à un proche, obsèques d’un proche parent) ; les personnes admises à entrer sur le territoire pour motif économique si leur séjour est d’une durée inférieure à 5 jours. Les conditions de quarantaine applicables aux travailleurs saisonniers et détachés admis à entrer sont précisées ultérieurement.

Plus d’information dans le communiqué du gouvernement. En cas de questions, sur les modalités d’application de ces mesures concernant l’entrée et le séjour en France, il est possible de s’adresser au numéro vert : 0800 130 000.

Il est également recommandé de consulter la page d’information du gouvernement.