Coronavirus Covid-19 (02/04/2022)

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Du fait de la circulation du virus de la COVID-19 et de ses variants qui demeure active (les chiffres de la pandémie peuvent être consultés sur le site du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies), toute entrée en France et toute sortie de notre territoire est encadrée.

Depuis le 9 juin 2021, dans le cadre de la stratégie de réouverture des frontières françaises et du décret du 1er juin 2021 modifié, une classification des pays/territoires est définie et régulièrement actualisée par le gouvernement en fonction de la situation sanitaire.

A ce jour, la classification est la suivante :

Pays/territoires « vert »  : pays/territoires dans lesquels aucune circulation active du virus n’est observée et aucun variant préoccupant n’est recensé. Il s’agit des pays de l’espace européen : États membres de l’Union européenne ainsi que Andorre, l’Islande, le Liechtenstein, Monaco, la Norvège, Saint-Marin, la Suisse et le Vatican. S’y ajoutent les pays et territoires suivants : l’Afrique du Sud, l’Albanie, l’Angola, Antigua-et-Barbuda, l’Arabie Saoudite, l’Argentine, Aruba, Azerbaïdjan, les Bahamas, le Bahreïn, le Bangladesh, Barbade, le Belize, le Bénin, la Birmanie, la Bolivie, Bonaire, Saint-Eustache et Saba, la Bosnie-Herzégovine, le Botswana, le Bhoutan, le Burkina Faso, le Burundi, le Brésil, le Cambodge, le Cameroun, le Canada, Cap Vert, le Chili, la Colombie, les Comores, le Congo, la Côte d’Ivoire, la Corée du Sud, le Costa-Rica, Cuba, Curaçao, Djibouti, l’Égypte, les Émirats arabes unis, l’Équateur, Eswatini, les États-Unis, l’Éthiopie, les Fidji, le Gabon, la Gambie, le Ghana, la Guinée, la Guinée équatoriale, la Guinée Bissau, Grenade, le Groënland, le Guatemala, le Honduras, Hong-Kong, les Îles Féroé, l’Île Maurice, les Îles Salomon, les Îles Turques-et-Caïques, les Îles Vierges britanniques, les Îles Vierges des États-Unis, l’Inde, l’Indonésie, l’Irak, la Jamaïque, le Japon, la Jordanie, le Kazakhstan, le Kenya, Kiribati, le Kosovo, le Koweït, le Laos, le Lesotho, le Liban, le Libéria, la Macédoine du Nord, Madagascar, la Malaisie, le Malawi, les Maldives, le Maroc, la Mauritanie, le Mexique, la Moldavie, la Mongolie, le Monténégro, Montserrat, le Mozambique, la Namibie, le Népal, le Nicaragua, le Niger, le Nigeria, la Nouvelle-Zélande, Oman, l’Ouganda, le Pakistan, le Panama, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, le Paraguay, le Pérou, les Philippines, Porto-Rico, le Qatar, la République démocratique du Congo, la République dominicaine, le Royaume-Uni, le Rwanda, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, le Salvador, les Samoa, Sao Tomé-et-Principe, le Sénégal, la Serbie, les Seychelles, le Soudan, le Soudan du Sud, le Sri Lanka, Taïwan, la Tanzanie, le Tchad, le Timor oriental, le Togo, la Tunisie, la Turquie, Trinité-et-Tobago, l’Ukraine, l’Uruguay, le Vanuatu, le Venezuela, le Vietnam, la Zambie et le Zimbabwe.

Pays/territoires « orange »  : pays/territoires dans lesquels est observée une circulation active du virus dans des proportions maîtrisées. Il s’agit de tous les pays/territoires n’étant pas inclus dans les listes des pays/territoires « vert ».

Avis important : cette classification définie sur la base des indicateurs sanitaires est distincte des couleurs caractérisant les risques sécuritaires sur les cartes des conseils aux voyageurs pour chaque destination.

Les modalités des déplacements en provenance ou à destination du territoire français dépendent de cette classification et de la vaccination des voyageurs.

Dès lors, il convient, d’une part, de vérifier si le déplacement envisagé est soumis au régime des motifs impérieux et, d’autre part, de respecter les mesures sanitaires mises en place à l’entrée sur le territoire français, dans l’objectif de limiter la propagation du virus.

Plus d’information sur le site du ministère de l’Intérieur.

Déplacements hors du territoire français

Pour tous les pays/territoires, notamment ceux classés « orange » pour des raisons sanitaires, il convient de consulter les conseils aux voyageurs pour la destination, afin de s’assurer des conditions d’entrée et de séjour en vigueur dans ce pays.

Il est rappelé que les voyageurs doivent produire un motif impérieux pour se rendre dans un pays/territoire de la zone orange sauf s’ils peuvent justifier d’un parcours vaccinal complet avec un vaccin reconnu par l’Agence européenne du médicament.

Déplacements vers la France métropolitaine

Conformément à l’article 12 du décret du 1er juin 2021 modifié, les voyageurs se rendant en France doivent renseigner une fiche de traçabilité sur la plateforme européenne d’enregistrement dédiée à cet effet.

1/ voyageurs en provenance d’un pays/territoire classé « vert »

Les voyageurs de douze ans ou plus ne disposant pas d’un justificatif attestant d’un schéma vaccinal complet ou d’un certificat de rétablissement à la Covid-19 devront présenter avant le déplacement le résultat négatif d’un test PCR de moins de 72 heures ou antigénique (TAG) de moins de 48 heures.

Cette obligation ne concerne pas les déplacements des professionnels du transport routier dans l’exercice de leur activité et les déplacements par voie terrestre suivants :

  • Déplacements d’une durée inférieure à 24 heures dans un périmètre défini par un rayon de 30 kilomètres autour du lieu de résidence ;
  • Déplacements professionnels dont l’urgence ou la fréquence est incompatible avec la réalisation d’un test ou examen de dépistage.

2/ voyageurs en provenance d’un pays/territoire classé « orange » : tous les pays/territoires autres que ceux mentionnés dans le paragraphe 1 (« vert »)

Les voyageurs de douze ans ou plus ne disposant pas d’un justificatif attestant d’un schéma vaccinal complet ou d’un certificat de rétablissement à la Covid-19 devront présenter avant le déplacement le résultat négatif d’un test PCR de moins de 72 heures ou antigénique (TAG) de moins de 48 heures. Ils pourront faire l’objet d’un test antigénique à l’arrivée.

En outre :

  • les voyageurs vaccinés (schéma vaccinal complet) ne sont pas soumis au régime des motifs impérieux.
  • les voyageurs non vaccinés sont soumis au régime des motifs impérieux et devront s’engager à respecter un auto-isolement de 7 jours et se soumettre à un test à la fin de cette période. La liste des motifs impérieux est précisée dans l’attestation de déplacement et de voyage établie par le ministère de l’intérieur. En vertu de cette liste, peuvent notamment entrer en France : les Français, leurs conjoints et enfants, les ressortissants de l’espace européen ainsi que leurs conjoints et enfants ayant leur résidence principale en France ou qui rejoignent, en transit par la France, leur résidence principale dans un pays de l’espace européen ou le pays dont ils ont la nationalité.

Au retour en France, il convient de télécharger l’application TousAntiCovid, de continuer à respecter scrupuleusement les mesures barrières et les mesures de distanciation, de porter le masque et d’être vigilant et responsable en cas de symptômes ou de contamination.

En cas de questions, sur les modalités d’application des mesures concernant l’entrée et le séjour en France, il est possible de s’adresser au numéro vert : 0800 130 000.

Il est également recommandé de consulter la page d’information du gouvernement.