Personnel

Les archives relatives au personnel rassemblent deux catégories complémentaires :

  • Les édits, lois et ordonnances, arrêtés et décrets ;
  • les dossiers individuels de carrière.

Édits, lois et ordonnances, arrêtés et décrets (1547-1945)

Cette série regroupe la collection des lois et ordonnances concernant l’organisation du ministère, ainsi que les arrêtés et les décrets de nomination de personnel. Elle est divisée en deux ensembles distincts :

  • 126 volumes reliés, de 1575 à 1939 ;
  • 110 cartons, de 1791 à 1965.

Dossiers individuels de carrière (1816-1939)

Ces dossiers sont constitués par le service du Personnel en vue de suivre la carrière administrative des agents, de leur entrée au département jusqu’à leur retraite. Ils sont actuellement répartis en cinq grandes « séries » qui correspondent en fait à des tranches de versement successives.

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