Protocole

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Fonds conservés à La Courneuve

Ce fonds regroupe les dossiers constitués par le service du Protocole depuis son organisation sous la monarchie de Juillet. Avant cette période, les documents liés au protocole sont dans le fonds « Mémoires et documents ».
Pour la période antérieure à la Seconde guerre mondiale, on déplore beaucoup de lacunes. Le fonds a subi d’importantes destructions lors de la Libération de Paris en 1944.

Série A - Corps diplomatique

La série A regroupe des dossiers individuels des ambassadeurs français et étrangers, du personnel diplomatique étranger (autant que les missions des différents pays que des organisations internationales), des attachés militaires, les dossiers traitant des immunités diplomatiques et des immeubles diplomatiques étrangers en France, ainsi que la collection des listes annuelles des membres du corps diplomatique en France. On y trouve en particulier les lettres de créances et de rappel des ambassadeurs étrangers.

SérieNuméros de cartonsDates extrêmesCote Instrument de recherche
Série A – Corps diplomatique Cartons 1 à 341 1814-1960 123SUP Inventaire en salle
Cartons 342 à 448 1961-1965 10INVA Voir l’inventaire
Cartons 449 à 641 1966-1975 1945INVA Inventaire en salle

Série B - Corps consulaire

Equivalent de la série A pour le corps consulaire, on y trouve les dossiers de consuls étrangers en France de 1744 à 1966. Cette série a été interrompue en juin 1971, quand le suivi de ces dossiers a été attribué aux Affaires administratives et consulaires.

SérieNuméros de cartonsDates extrêmesCote Instrument de recherche
Série B – Corps consulaire Cartons 1 à 333 1803-1966 0069SUP Inventaire en salle

Série C - Cérémonial

Le cérémonial concerne le coeur de l’activité protocolaire. En plus de documents tels que les notifications et félicitations pour des mariages, des élections, couronnements, lettres de condoléances suite à des décès ou à des catastrophes…), la série C regroupe des documents relatifs à l’organisation et au déroulement des voyages de chefs d’État étrangers, en France et à l’étranger, dans lesquels figurent souvent des programmes ou des plans de tables. Sont conservées également des dossiers très divers sur des points de protocole et de grandes manifestations (retour des cendres de Napoléon, expositions universelles…)

SérieNuméros de cartonsDates extrêmesCote Instrument de recherche
Série C – Cérémonial Cartons 1 à 373 1817-1960 0070SUP Inventaire en salle
Cartons 374 à 592 1944-1965 125SUP Voir l’inventaire
Cartons 593 à 912 1960-1975 412INVA Voir l’inventaire
Cartons 913 à 943 1976-1983 350INVA Inventaire en salle
Cartons 944 à 1029 1976-1983 1358INVA Inventaire en salle

Découvrez également la collection des menus via la base Images.

Série D - Décorations

Cette série porte pour l’essentiel sur les décorations de la Légion d’Honneur mais aussi sur d’autres décorations françaises (palmes académiques, médailles militaires, etc.) qui ont été décernées soit à des Français, soit à des étrangers en France, soit à des étrangers à l’étranger.
Y sont conservés des registres des décorations attribuées, des dossiers de principe er nominatifs. Cette série, incomplète pour ces parties les plus anciennes, constitue souvent la seule source pour retrouver trace d’une remise de décoration.

SérieNuméros de cartonsDates extrêmesCote Instrument de recherche
Série D – Décorations Cartons 1 à 1043 1813-1968 124SUP
Cartons 1044 à 1165 1952-1974 1948INVA Voir l’inventaire
Cartons 1166 à 1342 1952-1980 1949INVA Voir l’inventaire
Cartons 1343-1563 1840-1980 346INVA Voir l’inventaire

Pour la période 1939-1945, voir aussi la sous-série "Guerre 1939-1945/Vichy/ Protocole (cote : 15GMII).

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