Conférences et organisations internationales

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Commissions fluviales internationales

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297QO Série : Commissions fluviales internationales
Dates extrêmes : 1795-1940
Description : 372 cartons

Six commissions furent chargées de réglementer la navigation des fleuves internationaux, dont plusieurs Etats étaient riverains. La commission centrale de la navigation du Rhin, créée en 1815, est la plus ancienne. Chaque Etat nommait un délégué ou un commissaire, qui assurait la présidence de la commission à tour de rôle. La série Commissions fluviales internationales renferme donc à la fois les dossiers des délégués français mais aussi, dans certains cas, les dossiers des commissions lorsque le délégué français en assurait la présidence.

Conférence de la paix et conférence des Ambassadeurs (CPCA)

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170QO Série : Conférence de la paix et conférence des Ambassadeurs (CPCA)
Dates extrêmes : 1919-1920
Inventaire en salle.
Voir aussi Correspondance politique et commerciale - Série A - Paix (4CPCOM)

Commission du gouvernement du territoire de la Sarre

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298QO Série : Commission du gouvernement du territoire de la Sarre : procès verbaux (en registres)
Dates extrêmes : 1920-1935
Inventaire en salle.

Conférence franco-soviétique de Paris

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171QO Série : Conférence franco-soviétique de Paris
Dates extrêmes : 1926-1927
Voir l’inventaire

Commission tripartite pour la restitution de l’or monétaire

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154QO Série : Commission tripartite pour la restitution de l’or monétaire
Sous-série : Archives du Commissaire français
Dates extrêmes : 1946-1976
Voir l’inventaire
160QO Série : Commission tripartite pour la restitution de l’or monétaire
Sous-série : Archives de la Commission
Dates extrêmes : 1946-1998
Voir l’inventaire

Comité de coordination pour le contrôle des échanges Est-Ouest (COCOM)

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4QO Série : Comité de coordination pour le contrôle multilatéral des échanges Est-Ouest (COCOM) / Dossiers généraux
Dates extrêmes : 1949-1994

Le COCOM (Coordinating Committee for Multilateral Export Control), créé en 1949 avec son siège à Paris, visait à limiter l’accès à la technologie des pays communistes en contrôlant l’exportation des produits sensibles. A sa dissolution en 1994, ses archives ont été confiées aux Archives diplomatiques.

Inventaire en salle.

Communauté européenne de défense (CED)

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161QO Série : Communauté européenne de défense (CED)
Dates extrêmes : 1951-1955

Imaginée par Jean Monnet en 1950, la Communauté européenne de défense (CED) fut créée par le traité de Paris en 1952. L’idée était de créer une armée européenne comprenant des contingents allemands qui remplacerait les armées nationales. Ce projet fut rejeté par la France en 1954. Le comité chargé de l’organiser fut dissous et ses archives confiées aux Archives diplomatiques.

Trois instruments de recherche consultables en salle :
> Délégation française auprès de la CED (1951-1955)
> Conférence de Paris pour l’organisation d’une communauté européenne de défense (1951-1952)
> Comité intérimaire de la Conférence pour l’organisation d’une Communauté européenne de défense (1952-1954)

Union latine

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438QO Série : Union latine
Dates extrêmes : 1951-2012
L’Union latine est une organisation internationale créée au début des années cinquante et dissoute en 2012. Elle tient son premier congrès en octobre 1951. La convention de Madrid du 15 mai 1954, ratifiée par tous les membres, présente son organisation, son fonctionnement et sa vocation. Composée de 36 États membres (Cf. annexe, liste des États membres), elle a pour objectif de favoriser les coopérations culturelles et intellectuelles des États au travers, notamment, de la promotion de leurs langues. L’Union latine s’ordonne autour de trois organes majeurs que sont le congrès, le conseil exécutif et le secrétariat général. Le congrès, où siègent tous les membres, se réunit une fois tous les deux ans, voire tous les ans, pour voter le budget et donner les orientations des activités de l’organisation. Le conseil exécutif est composé de douze États, renouvelés tous les quatre ans. Enfin, son secrétariat général, dont le responsable est renouvelé tous les 4 ans également, est chargé d’appliquer les décisions et les programmations. Le 26 janvier 2012, l’Union latine, réunie à l’UNESCO, décide la dissolution du secrétariat général en présence des vingt-six États membres. Le siège de l’organisation étant établi à Paris, les archives sont confiées à la direction des archives du ministère des Affaires étrangères par convention de dépôt.
Outre l’historique de la création de l’Union latine, ce fonds conserve les rapports des 26 congrès tenus entre 1951 et 2012, tous les accords de coopération et partenariats signés par l’Union latine, proposant ainsi un vaste aperçu des actions menées par cette organisation.

Inventaire consultable en salle.