Affaires économiques et commerciales (des origines à 1944)

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Correspondance consulaire et commerciale (1793-1901)

CoteDescription
1CCC
à 371CCC
Série : Correspondance consulaire et commerciale (1792-1901)
Dates extrêmes : 1793-1901
Description : 3094 volumes répartis en 371 sous-séries par consulat.

Les consulats de France à l’étranger, qui relevaient jusqu’alors de la Marine, ont été rattachés au Département des Affaires étrangères par un décret de la Convention nationale du 14 février 1793. Les archives correspondantes se trouvent donc partagées entre les fonds anciens de la Marine aux Archives nationales (avant 1793) et les Archives diplomatiques (après 1793).

Cette série est constituée de la correspondance des consulats avec les services du ministère en charge des affaires commerciales, sur des sujets principalement économiques. Les volumes comportent de dépêches adressées aux consuls depuis Paris, mais ils sont essentiellement constitués des originaux des dépêches expédiées par les consuls. Les principales questions sont l’agriculture, le commerce, les prix des marchandises, les droits de douane, les transports, les communications, les affaires maritimes, mais aussi les questions démographiques, sociales et sanitaires. Suivant le contexte, une part importante de la correspondance peut également avoir trait aux événements politiques, des opérations militaires et navales, à la surveillance et à la situation de la communauté française.

Cette correspondance suit un classement chronologique. La série est dotée d’un simple répertoire numérique qui ne permet pas le repérage de documents sur un sujet donné.

La correspondance échangée entre les consulats et les services centraux du ministère des Affaires étrangères se répartit en deux grandes séries, classées par poste consulaire et par ordre chronologique :
> Correspondance consulaire et commerciale, 1793-1901 ;
> Correspondance politique des consuls, 1826-1896. Elle est, pour les années 1793-1825, intégrée dans la Correspondance consulaire et commerciale.

Répertoire des sous-séries
Voir les inventaires sur France Archives. Recherchez par cote puis cliquer sur "Fonds".
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Affaires commerciales jusqu’en 1907

En 1825, le baron de Damas propose une réorganisation interne de l’administration centrale du Quai d’Orsay, où la répartition fonctionnelle prime sur la division selon le critère géographique. Il crée, sur le même plan que la division politique et la division des chancelleries, une division commerciale, divisée en deux sections, à laquelle est joint un bureau de statistique. Ce type d’organisation prévaudra, dans ses grandes lignes, jusqu’à la réforme de Philippe Berthelot en 1907 (la division commerciale prenant le nom de "direction des consulats et Affaires commerciales" à partir des années 1870).
De cette structure émanent les fonds "Négociations commerciales", "Affaires diverses commerciales" et "Statistiques extérieures".

CoteDescription
1NCOM
à 49NCOM
Série : Négociations commerciales
Dates extrêmes : 1811-1906
Description : 388 articles répartis en sous-séries par pays.

La série est constituée de documents relatifs aux négociations d’accords en matière de commerce et de tarifs douaniers au long du XIXe siècle, ces négociations étant souvent menées à Paris. Le fonds comprend une sous-série France qui réunit des dossiers généraux et à caractère multilatéral ainsi qu’une sous-série Propriété littéraire.

Répertoire des sous-séries
Répertoire numérique en salle.
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1ADC Série : Affaires diverses commerciales
Dates extrêmes : 1778-1901 principalement des années 1830 à 1902
Description physique : 534 cartons

Cette série réunit les dossiers "thématiques" de la direction du ministère chargée, au cours du XIXe siècle, des affaires commerciales. Elle est en grande partie constituée de dossiers sur toutes les branches de l’agriculture, de l’industrie, du commerce et des transports (douanes, marine marchande, chemins de fer, services postaux, etc.), incluant, par exemple, des dossiers relatifs au phylloxera, aux questions ouvrières, au commerce des armes et aux poids et mesures.
Une importante section est consacrée à toutes les institutions et actions dédiées à la promotion du commerce, en France et à l’étranger (agences commerciales, chambres de commerce…). Suivent les dossiers par pays et régions du monde, puis deux sections consacrées aux expositions internationales en France et à l’étranger et aux questions monétaires et financières.

Inventaire en salle.
243QO Série : Statistiques extérieures
Dates extrêmes : 1800-1860
Les archives relevant des activités du bureau de la Statistique de la Division des Affaires commerciales couvrent pour l’essentiel la période 1800-1860. Elles portent surtout sur des questions économiques et militaires.

Inventaire en salle.

A partir de 1902 et jusqu’en 1907, les dossiers généraux relatifs aux affaires économiques et commerciales, classés jusqu’alors dans la série des « Affaires diverses commerciales », constituent une série nouvelle, sous la cote « A », de la sous-direction des affaires commerciales.
En revanche, les dossiers d’affaires par pays sont intégrés dans la « Nouvelle série » de la Correspondance politique et commerciale (CPCOM) et ce, jusqu’en 1918.
De 1907 à 1918, la sous-direction des affaires commerciales disparaît. Est créée une direction des Affaires administratives et techniques. La série D comprend essentiellement des dossiers géographiques subdivisés en généralités, postes consulaires, correspondances avec des administrations et des particuliers.

CoteDescription
16QO Série : Affaires commerciales
Sous-série : série A
Dates extrêmes : 1902-1907
Cette sous-série rassemble des dossiers provenant de la sous-direction des Affaires commerciales de la direction des Consulats et Affaires commerciales. En dépit de sa petite dimension (64 cartons), elle traite d’affaires importantes, témoignant de l’effort fait par le ministère des Affaires étrangères pour redresser le commerce extérieur français à la Belle Epoque.
De nombreux dossiers portent sur le commerce des denrées agricoles, réorganisé par la loi de 1905 sur les fraudes et sur l’organisation commerciale, que ce soit les chambres de commerce françaises ou les conseillers du commerce extérieur, correspondants bénévoles du ministère du Commerce.

Inventaire en salle.
17QO Série : Affaires commerciales
Sous-série : série D
Dates extrêmes : 1902-1907
La série D comprend essentiellement des dossiers géographiques subdivisés en généralités, postes consulaires, correspondances avec des administrations et des particuliers.

Inventaire en salle.

Voir aussi "Correspondance politique et commerciale dite Nouvelle série" (1897-1918)

Blocus (1915-1920)

CoteDescription
444QO Série : Blocus
Dates extrêmes : 1915-1920
Description physique : 1122 articles

Au cours de la Première Guerre mondiale, la France et ses alliés mirent au point une stratégie de « guerre économique totale » pour tenter d’asphyxier leurs ennemis. Dès 1914, différents organismes furent créés pour coordonner les actions du blocus économique imposé à l’Allemagne et ses alliés. Les comités et commissions interministériels ou interalliés des premiers mois laissèrent rapidement la place à une puissante machine administrative centralisée et rattachée au ministère des Affaires étrangères, d’abord en tant que direction à partir d’avril 1917, puis comme ministère à partir de novembre 1917.

Les volumineux fonds de la direction et du ministère du Blocus contiennent des documents très diversifiés qui rendent compte de l’arsenal de mesures élaboré par les alliés pour isoler et dérouter économiquement leurs adversaires. La documentation éclaire l’organisation logistique et la structure du blocus, les politiques drastiques adoptées par la coalition interalliée, les relations complexes entretenues avec les pays neutres, ainsi que la régularisation du ravitaillement et des échanges commerciaux durant la phase transitoire d’après-guerre (1919-1921).

D’un point de vue matériel, les fonds contiennent des éléments atypiques, tels que des envois de sociétés ou organisations commerciales dont certaines sont encore en activité aujourd’hui. On y retrouve par exemple des papiers à en-tête détaillés et originaux (Michelin, Pirelli, Galeries Lafayette, etc.).

Voir l’inventaire_direction du Blocus (1915-1917)
Voir l’inventaire_ministère du Blocus (1917-1919)

Relations commerciales (1918-1940)

CoteDescription
1RC
à 106RC
Série : Relations commerciales
Dates extrêmes : 1918-1940
Description : 106 sous-séries.

En 1919 est créée la direction des relations commerciales sous l’impulsion de Jean Seydoux, l’un des artisans du blocus de l’Allemagne.
Les dossiers traitent principalement des réparations, des dettes interalliées et du rétablissement des courants commerciaux coupés ou détournés par la guerre. Jusqu’en 1940, ces archives reflètent son rôle prédominant. Elles sont réparties en trois séries :
> une série A « affaires administratives »
> une série B « dossiers généraux ». A souligner l’existence d’une série consacrée aux foires et expositions.
> une série C (classement géographique par pays).
Elles peuvent être complétées par la consultation des dossiers thématiques des séries géographiques de la Correspondance politique et commerciale de la même période.

Répertoire des sous-séries
Voir les inventaires sur France Archives. Recherchez par cote puis cliquer sur "Fonds".
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Vichy / Relations commerciales (1940-1945)

CoteDescription
17GMII Série : Guerre 1939-1945 / Vichy
Sous-série : Relations commerciales
Dates extrêmes : 1939-1945
On peut retrouver également des documents relatifs aux affaires économiques et commerciales dans les sous-séries géographiques de ce même fonds. Voir Guerre 1939-1945 / Vichy.

Inventaire en salle
Voir aussi : Guerre 1939-1945/ France libre