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Etats-Unis

Dernière mise à jour le: 18 août 2014 - Information toujours valide le: 18 Septembre 2014

Dernière minute

Sûreté aéroportuaire : renforcement des mesures de contrôle pour les vols à destination des Etats-Unis

A la demande des autorités américaines, les mesures de sûreté aéroportuaire pour les vols à destination des Etats-Unis ont été renforcées pendant la période estivale.

Des retards sont possibles.

Il est recommandé aux voyageurs se rendant aux Etats-Unis de prendre les dispositions nécessaires pour se rendre à l’aéroport suffisamment à l’avance pour éviter les désagréments et les difficultés lors de l’embarquement.

Sécurité

Recommandations générales

Depuis deux ans, selon les statistiques du FBI, le taux de criminalité aux Etats-Unis est stable, même si ce constat recouvre des situations locales et régionales très diverses. Dans les principales agglomérations, il convient de suivre quelques règles élémentaires de sécurité. Il est conseillé, en arrivant dans une ville, de se renseigner sur les quartiers à éviter et, en ce qui concerne les autres, sur la possibilité de s’y déplacer à pied ainsi que les heures au-delà desquelles il est recommandé de ne plus s’y rendre.

Les vols de moyens de paiement et de documents d’identité sont plus naturellement fréquents dans les zones touristiques. Il est recommandé de déposer passeports et moyens de paiement en lieu sûr et de conserver sur soi une photocopie des premières pages du passeport et du document vert "visa waiver" remis par les services de l’immigration lors de l’entrée sur le territoire.

En raison du risque élevé de fraude sur les cartes bancaires du fait notamment de l’absence de micro puce sécurisée et de code PIN, il est recommandé d’effectuer les paiements en espèces pour de petites sommes et dans les établissements modestes.

Il est enfin rappelé qu’un respect scrupuleux de la réglementation s’impose dans les aéroports et à bord des avions (cf. rubrique "Transports" de la présente fiche).

Zone Est
  • Boston : Si le taux de criminalité n’est globalement pas particulièrement élevé, la violence liée aux armes à feu demeure un facteur de risque dans certains secteurs localisés. La circulation à pied non accompagnée est pour cette raison déconseillée la nuit dans certaines parties de Dorchester, Mattapan et Roxbury. Il convient par ailleurs d’être vigilant quant à la petite délinquance lors de grandes manifestations et dans certains quartiers touristiques, tels que le North End, Chinatown et Fenway.
  • New-York : De façon générale, éviter de circuler seul, à pied, de nuit dans les quartiers peu animés (certaines parties du Bronx en particulier) et les parcs (notamment Central Park).
  • Washington : Washington et les principales agglomérations de la circonscription consulaire présentent, comme toutes les grandes villes du monde, des risques en matière de criminalité ordinaire (vols, agressions, etc…), particulièrement à la nuit tombée, notamment les quartiers Nord-est et Sud-est de Washington et le nord de la ville de Philadelphie.
Zone centrale
  • Pittsburgh : Eviter les quartiers de Mount Oliver, Hill District, Homewood-Brushton et Hazel Wood.
  • Cleveland : Le centre-ville ne présente pas de danger le jour mais est déconseillé la nuit. Certains quartiers des banlieues Nord-est sont également à éviter.
  • Detroit : Le centre est déconseillé après la fermeture des bureaux.
  • Chicago : Eviter le West Side et le Sud de la ville après la 59ème rue.
Zone Sud
  • Houston : Il convient d’être vigilant lors de ses déplacements dans certains quartiers la nuit (Downtown, parties Sud et Est de Houston).
  • Saint-Louis : Eviter le quartier nord entre l’aéroport et le centre-ville, mais la navette reliant l’aéroport est sûre.
  • Atlanta : Etre vigilant dans les zones isolées du centre-ville (downtown) après la fermeture des bureaux et privilégier les déplacements en taxi la nuit.
  • La Nouvelle-Orléans : La criminalité est en baisse. Les zones touristiques sont bien surveillées et restent généralement épargnées par les crimes violents. Il est recommandé toutefois de rester vigilant et ne pas se rendre seul(e) à pied la nuit dans les quartiers éloignés de ces zones touristiques ou les moins fréquentées.
  • Floride : Des risques d’agression, liés à la petite délinquance, existent dans les zones touristiques de la région de Miami. Il est donc recommandé de veiller à ses effets personnels. Il est par ailleurs recommandé d’être vigilant si l’on doit se rendre dans les quartiers de Downtown Miami après la fermeture des bureaux.
Zone Ouest
  • Los Angeles : certaines zones doivent être évitées notamment les quartiers Est, Sud et Sud-est tels Watts, Inglewood et Florence. Bien que la criminalité soit en baisse de manière générale, le nombre de vols, notamment de smartphones, est en hausse. Il est recommandé de garder ses effets personnels sous surveillance dans le centre-ville, sur les lieux touristiques (Hollywood, Santa Monica et Venice Beach) ainsi que dans les parcs d’attraction où des pickpockets sévissent régulièrement.
Risques de catastrophes naturelles et phénomènes météorologiques

Les risques de catastrophes naturelles et de phénomènes météorologiques violents sont beaucoup plus importants qu’en Europe. Il est donc conseillé, avant toute excursion dans un parc naturel ou voyage par la route, de s’informer des prévisions météo et de respecter les consignes données par les autorités locales en cas d’avis de tempête ou de tornade. Dans les parcs naturels, surtout en montagne et dans les régions désertiques, il convient de ne pas s’écarter des sentiers balisés et de s’informer systématiquement auprès des guides locaux.

Ouragans

Les risques d’ouragans sont fréquents tant sur la côte Atlantique que sur celle du Golfe du Mexique (États de Floride, d’Alabama, du Mississippi, de Louisiane et du Texas) et, dans une proportion moindre, sur les côtes de Géorgie et de Caroline entre début juin et octobre. L’île de Porto Rico est touchée très fréquemment par les dépressions tropicales dont il est toujours difficile de prévoir la trajectoire exacte. Il faut donc être à l’écoute de la radio ou de la télévision de façon régulière lorsqu’un ouragan est annoncé. Deux phases d’alerte : "Hurricane Watch", ou observation, et "Hurricane Warning", lorsque la menace se précise (valables également en cas de tornades - "tornadoes", d’inondations progressives - "floods" et d’inondations subites - "flash floods").

Les ouragans sont classés en 5 catégories (5 signifiant une vitesse de 250 km/heure).

Les consulats généraux des régions concernées par ces phénomènes météorologiques possèdent une ligne d’urgence dont le numéro figure sur leur site internet.

Outre ces lignes téléphoniques, des informations sont mises à jour, au fur et à mesure de l’évolution de la situation, sur les sites internet du Consulat général de France à Miami, Atlanta, La Nouvelle-Orléans et Houston, qui renseignent également sur les précautions à prendre et renvoient vers les sites internet locaux pertinents.

Dans le cas d’une évacuation obligatoire - "mandatory evacuation", il est conseillé de suivre à la lettre les consignes diffusées par la garde nationale.

Radios affectées à l’information en cas d’alerte :

  • A Houston, Texas, 740 AM.
  • En Louisiane, 870 AM et 101.9 FM.
  • A Atlanta, Géorgie, NOAA-Weather Radio 162,55 Mhz et 90.1 FM ;
  • A Mobile, Alabama, NOAA-Weather Radio 162,55 Mhz et 91.3 FM ;
  • A Charleston, Caroline du Sud, NOAA-Weather Radio 162,55 Mhz et 89.3 FM.
  • A Biloxi, Mississippi, 90.3 FM.
  • En Floride, 162,55 Mhz et 91.3 FM.
Tornades

La saison des tornades débute en mars et s’achève en juin. L’ensemble des Etats suivants est affecté par des tornades, qui peuvent s’avérer particulièrement violentes et meurtrières : Alabama, Arkansas, Caroline du nord, Caroline du sud, Dakota du nord, Dakota du sud, Floride, Géorgie, Illinois, Indiana, Iowa, Kansas, Kentucky, Louisiane, Minnesota, Mississippi, Missouri, Nebraska, Ohio, Oklahoma, Tennessee, Texas, Wisconsin.

Il convient d’être régulièrement à l’écoute de la radio ou de la télévision dès qu’une tornade est annoncée et de se conformer aux consignes de sécurité données par les autorités.

Les sites Internet des consulats de France à Atlanta, Chicago, Houston et La Nouvelle-Orléans peuvent être consultés pour de plus amples informations, dans la rubrique sécurité.

Risques sismiques

Les risques sismiques sont importants en Californie. Il est impératif de consulter les instructions à suivre en cas de séisme, qui sont disponibles notamment dans les chambres d’hôtels ou sur des sites comme celui de l’US Geological Survey et de prendre connaissance des recommandations d’usage.

Crues

En raison de fortes crues en Alaska à partir de la mi-mai (et qui peuvent se produire jusqu’à la fin du mois d’août), les activités en eaux-vives dans les rivières de cet Etat (pêche, rafting, etc.) présentent un danger (noyades fréquentes). Il est conseillé aux voyageurs de se renseigner localement avant de se livrer à ces activités.

Risques liés aux baignades en mer

Sur l’ensemble des côtes, il est recommandé de privilégier les plages surveillées.

Transports

Infrastructure routière

Le réseau routier est en général de bonne qualité mais les routes secondaires peuvent parfois être impraticables ou dégradées en raison des intempéries.

Etre conscient de la spécificité de la conduite américaine :

  • sur l’autoroute, éviter les changements de files trop nombreux et ne pas faire d’excès de vitesse (même en plein désert) ;
  • la priorité à droite n’existant pas, aux carrefours en zone urbaine, marquer un temps d’arrêt (lorsque toutes les rues du carrefour ont un signal stop, la règle de priorité est celle de l’ordre d’arrivée des véhicules) ;
  • prêter attention aux feux rouges qui se trouvent au-dessus ou de l’autre côté des carrefours.

Lorsque le conducteur est suivi par une voiture de police qui met en marche ses signaux lumineux et sonores, il doit se ranger immédiatement sur le bas-côté et rester assis dans sa voiture, les mains sur le volant, en attendant l’officier de police.

En cas d’accident, il est préférable de prévenir la police. Le délit de fuite est sévèrement puni. Si un touriste est témoin d’un accident, il lui est conseillé de prévenir la police (911) et de ne pas secourir lui-même les blessés.

Transport aérien

L’attention des voyageurs est appelée sur les règlements très stricts à respecter en matière de sécurité. A l’enregistrement des bagages, comme à l’arrivée, au dédouanement, il convient de répondre avec sérieux et précision aux questions qui vous sont posées par les employés et d’éviter toute plaisanterie sur le contenu de vos bagages, de très sérieux ennuis avec les services de sécurité (pouvant aller jusqu’à l’incarcération) étant susceptibles de résulter de toute attitude prêtant à équivoque.

Les voyageurs empruntant l’avion à destination ou en provenance des Etats-Unis doivent savoir que tant les compagnies aériennes que les autorités (américaines aussi bien qu’européennes) portent une attention de plus en plus vigilante aux incidents provoqués à bord de vols commerciaux par des passagers irascibles ou violents.

Qu’il s’agisse d’un simple refus d’obtempérer aux consignes de bord (interdiction de fumer ou interdiction d’utiliser certains appareils électroniques, par exemple) ou, a fortiori, d’actes de violence à l’égard du personnel navigant ou d’autres passagers, notamment en cas d’ivresse, les compagnies aériennes desservant les Etats-Unis appliquent le plus souvent la règle de la "tolérance zéro".

Les voyageurs doivent donc être conscients de la gravité de tels comportements et des suites pénales auxquelles ils s’exposent. Dès qu’il a connaissance d’un incident, le commandant de bord peut dérouter l’appareil sur l’aéroport le plus proche. Des exemples récents démontrent que les compagnies aériennes n’hésitent plus à appliquer cette procédure. Le passager en cause est immédiatement arrêté par la police (FBI) à sa descente d’avion et inculpé. Ces faits constituent en droit américain un crime ("felony") ; ils relèvent des juridictions fédérales et sont passibles d’au moins un an de prison. Les frais occasionnés par le déroutement de l’appareil sont à la charge du passager.

Entrée / Séjour

Séjour sans visa

LE PROGRAMME D’EXEMPTION DE VISA : VWP

A condition de détenir un passeport conforme aux critères définis par les Etats-Unis (cf. tableau explicatif sur le site http://french.france.usembassy.gov/visas/besoinvisa.html) et d’obtenir une autorisation électronique de voyage, le programme d’exemption de visa (Visa Waiver Program - VWP) permet au ressortissant français d’accéder sans visa au territoire américain, soit en transit, soit pour un séjour touristique ou d’affaires de 90 jours maximum (s’entendant par la possibilité de signer des contrats, de passer des commandes, de participer à des séminaires ou de rencontrer des clients).

NB : le passeport d’urgence ne permet pas d’entrer aux Etats-Unis sans visa.

L’AUTORISATION ELECTRONIQUE DE VOYAGE : ESTA

Le ressortissant français qui se rend aux Etats-Unis par la voie aérienne ou maritime et qui bénéficie du VWP doit obligatoirement solliciter, via Internet, une autorisation électronique de voyage avant le départ (Electronic System for Travel Authorization - ESTA).

L’ESTA peut être obtenue en répondant aux questions posées sur le site Internet https://esta.cbp.dhs.gov/, seul site habilité par les autorités américaines et permettant un paiement en ligne par carte bancaire. Le formulaire est à renseigner en langue anglaise, mais les instructions sont disponibles en langue française.

La demande d’autorisation peut être déposée à tout moment avant le voyage. Le ministère américain de la sécurité intérieure (Department of Homeland Security) recommande cependant d’effectuer cette formalité au moins 72 heures avant le départ.

L’ESTA permet de voyager dans le cadre du VWP mais ne constitue pas un droit d’entrée sur le territoire américain, lequel reste accordé ou refusé à l’arrivée par l’officier d’immigration.

L’autorisation est valable 2 ans à compter de la date de délivrance, mais doit être renouvelée en cas de changement de situation (nom, prénom, sexe, nationalité, passeport, réponses différentes aux questions posées, etc.), ou si la date de validité du passeport est inférieure à ce délai de 2 ans. Pour tout nouveau voyage pendant la période de validité de l’autorisation, il conviendra de mettre à jour via Internet certaines informations (numéro de vol et adresse de destination) dans son dossier ESTA et bien évidemment de voyager avec le passeport déclaré sur le formulaire ESTA.

LES RESTRICTIONS DU VWP

Le moindre dépassement du délai imparti au titre du VWP lors d’un précédent voyage aux Etats-Unis entraîne le refoulement immédiat du territoire et, en général, l’interdiction d’entrer de nouveau sur le sol américain pour une durée pouvant être de plusieurs années.

Il ne permet pas l’exercice d’une activité professionnelle (rémunérée ou non). En effet, tout Français souhaitant travailler doit être muni, au départ de France, d’un visa l’autorisant à occuper un emploi défini. Des incidents récents dont ont été victimes de jeunes Français montrent que les services d’immigration américains font preuve d’une extrême vigilance en ce qui concerne l’application de la réglementation qui interdit d’exercer une activité professionnelle, rémunérée ou non. Il est donc vivement recommandé aux jeunes Français entrant aux Etats-Unis à des fins touristiques ou linguistiques d’éviter de se munir ou de transporter tout ce qui pourrait créer un malentendu ou un soupçon sur les motifs de leur séjour, et qui pourrait laisser penser qu’ils viennent dans un autre but que celui déclaré.

Il ne permet en aucun cas de s’inscrire comme étudiant, sous peine de rétention administrative avant l’échéance du visa. Les questionnaires à remplir avant d’entrer sur le territoire américain doivent être renseignés avec précision. Toute violation de la législation en vigueur expose son auteur à une expulsion et à une interdiction d’accès au territoire américain pendant plusieurs années. Ainsi, la partenaire d’un volontaire international a été récemment refoulée à la frontière : elle cherchait à rejoindre son ami en bénéficiant du VWP mais avait lancé quelques recherches sur Internet pouvant donner à penser qu’elle cherchait du travail. Les services d’immigration, à partir de là, ont suspecté une fraude au VWP, interrogé cette personne pendant plusieurs heures avant de la renvoyer en France.

Il ne permet pas de changement de statut sur place (exemple : obtention d’un visa pour poursuivre des études ou exercer une activité professionnelle).

Séjour avec visa

Le voyageur n’entrant pas strictement dans le cadre du VWP ou n’ayant pu obtenir l’ESTA doit solliciter un visa.

La famille pouvant accompagner le détenteur de visa s’entend uniquement aux Etats-Unis comme le conjoint marié et les enfants célibataires. Le conjoint de fait, y compris pacsé, n’est pas reconnu par les services d’immigration américains et doit soit voyager dans le cadre du VWP dans les conditions mentionnées ci-dessus, soit faire une demande de visa qui sera traitée individuellement. Une exception existe uniquement pour les partenaires de même sexe des détenteurs de visas A ou G.

Les Français doivent donc obtenir un visa de la part des autorités consulaires américaines pour se rendre aux Etats-Unis :

  • pour un transit ou un séjour inférieur à 90 jours dès lors que l’on ne dispose pas du type de passeport exigé dans le cadre du VWP ;
  • pour un séjour d’une durée supérieure à 90 jours ;
  • pour des séjours dont l’objet n’est ni touristique ni d’affaires, mais correspond à l’exercice d’une activité professionnelle, d’un stage ou d’études.

NB : une visite médicale est obligatoire pour les étrangers qui sollicitent un visa de long séjour aux Etats-Unis. Toute personne atteinte d’une maladie contagieuse induisant une menace pour la santé publique peut se voir refuser le visa.

Recommandations

Il est recommandé à titre de précaution de disposer d’un passeport présentant une validité d’au moins 6 mois à la date d’entrée sur le territoire, et ce même pour les détenteurs de visa de longue durée en cours de validité : de fortes amendes ont déjà été constatées (supérieures à 500 USD).

Il convient de ne pas plaisanter avec les officiers de CBP (Customs and Border Protection, Service des douanes et de la protection des frontières) ou les policiers. Des propos, attitudes ou plaisanteries qui pourraient sembler anodins dans certains pays peuvent conduire aux États-Unis à l’arrestation immédiate et à des poursuites en justice.

Refus d’admission ou de visa

En cas de refus d’admission ou de visa, le Department of Homeland Security invite les voyageurs estimant avoir été injustement traités à introduire une réclamation en ligne sur le site du DHS (procédure TRIP : Travelers Redress Inquiry Program).

Règlementation douanière

Les sommes supérieures à 10.000 USD doivent être déclarées à la douane.

La douane américaine est très vigilante sur les produits alimentaires : les produits non stérilisés (tels que fromages ou charcuterie), ainsi que les plantes vertes sont rigoureusement interdits.

Les contraintes liées à la possession d’un animal domestique étant rigoureuses, il est préférable de consulter l’Ambassade des États-Unis d’Amérique avant tout projet de voyage ou de séjour accompagné d’un animal domestique.

Santé

Avant le départ, consulter le médecin traitant et contracter une assurance couvrant les frais médicaux et de rapatriement sanitaire.

L’infrastructure médicale est excellente, mais d’un coût élevé. Il n’existe pas de convention de sécurité sociale couvrant l’assurance maladie entre nos deux pays. En situation d’urgence, seule une ambulance assure une priorité lors de l’arrivée au service des urgences de l’hôpital (admission conditionnée à une garantie financière).

Hors situation d’urgence, contacter le Consulat général le plus proche qui dispose de la liste des médecins francophones. Une ordonnance française ne permet pas d’acheter des médicaments aux Etats-Unis. Il est donc conseillé de se constituer, le cas échéant, un stock suffisant des médicaments nécessaires et de conserver une copie de l’ordonnance correspondante.

Une visite médicale est obligatoire pour les étrangers qui sollicitent un visa de long séjour aux Etats Unis. Toute personne atteinte d’une maladie contagieuse se voit refuser le visa.

Virus West Nile (VWN)

L’épidémie actuelle d’infection par le virus West Nile (VWN) se propage depuis fin juillet.

Elle touche plus particulièrement les Etats du Colorado et du Dakota du Sud, mais des cas ont été observés dans une vingtaine d’autres Etats.

Il est rappelé que la majorité des infections par les VWN restent bénignes. Les formes graves surviennent chez les personnes âgées ou immunodéprimées. Il n’existe pas de vaccin, ni de traitement spécifiques contre ce virus.

Le VWN se transmet par les moustiques, aussi les autorités sanitaires américaines recommandent-elles des mesures de protection individuelle contre les moustiques :

  • porter des vêtements à manches longues et des pantalons,
  • appliquer des produits à usage externe pour éloigner les insectes,
  • limiter les sorties au lever et au coucher du soleil, périodes de journée où les moustiques sont les plus actifs.
Hantavirus

Depuis 1993, des cas de syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH) ayant parfois provoqué des décès ont été signalés sur l’ensemble des Etats-Unis. Les infections par hantavirus sont principalement contractées par inhalation de gouttelettes de salive ou d’urine en suspension dans l’air, ou de poussières d’excréments provenant de rongeurs sauvages infectés.

Pour de plus amples renseignements, consultez les sites Internet suivants :

Infos utiles

Us et coutumes

Les Américains étant généralement très respectueux de la loi, le même respect est attendu des touristes qui sont appelés à se conformer scrupuleusement aux réglementations en vigueur.

Avec la police, il est impératif de ne pas faire de fausses déclarations, de ne pas élever la voix, et d’éviter les gestes brusques ou agressifs. En cas de litige, il convient d’alerter le Consulat général compétent pour la circonscription concernée.

Les Américains sont très tolérants en matière vestimentaire. Cependant, le monokini est formellement proscrit, même pour les petites filles. Les enfants, bébés compris, doivent porter un maillot (changer un nourrisson en public peut choquer, comme allaiter en public dans certains cas).

Il est recommandé d’adopter une attitude réservée à l’égard des personnes du sexe opposé.

Des propos, attitudes ou plaisanteries, anodins dans les pays latins, peuvent mener au tribunal. Les plaintes pour harcèlement sexuel peuvent également être déposées contre les mineurs. Les enfants doivent utiliser, comme les adultes, les toilettes correspondant à leur sexe (il existe des « toilettes familiales » dans certains lieux publics comme les aéroports, permettant à un parent seul de s’occuper d’un jeune enfant, fille ou garçon).

Dans de nombreux États, la détention d’armes à feu est autorisée et courante. Les visiteurs doivent donc, en toute circonstance, garder leur calme et leur sang-froid.

Législation locale

Tabac

La vente de tabac est interdite aux moins de 21 ans et l’acheteur peut être amené à prouver son âge. Il est interdit de fumer dans de nombreux lieux publics : transports en commun, bureaux, restaurants.

Alcool

La consommation d’alcool, bière incluse, est interdite en public (rue, véhicule, terrasses de café). Toute bouteille doit être transportée dans un sac opaque. Dans certains endroits, avoir dans un véhicule une bouteille de vin ou d’alcool ouverte est prohibé. La vente d’alcool est interdite aux moins de 21 ans et l’acheteur peut être amené à prouver son âge en fournissant une pièce d’identité.

La conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise d’une drogue (driving under influence : "DUI") est sévèrement réprimée dans tous les États-Unis d’Amérique (retrait du permis de conduire, lourde amende, voire peine de prison). Outre les peines requises qui peuvent en cas d’homicide par imprudence atteindre 25 ans de prison, les mises en liberté provisoire sont le plus souvent conditionnées au versement de cautions atteignant des sommes vertigineuses. Ces peines sont aggravées en cas de refus de se soumettre à un alcootest. Les taux d’alcoolémie autorisés varient selon les États (0,08% dans 15 États et 0,10% dans 33 États).

Drogues

Les autorités américaines sont extrêmement vigilantes. Même en quantité infime, la possession de stupéfiants est synonyme d’arrestation et d’incarcération (risque d’emprisonnement de plusieurs mois), puis d’expulsion, assortie de l’interdiction de pénétrer sur le territoire américain pendant plusieurs années. Dans tous les cas, des frais d’avocats et des amendes se montant à plusieurs milliers de dollars sont à prévoir. La possession, même en quantité infime, de stupéfiants signifie arrestation et incarcération (risque d’emprisonnement de plusieurs mois), puis expulsion avec, pour conséquence, l’interdiction de pénétrer sur le territoire américain pendant plusieurs années. Dans tous les cas, cela entraîne des frais d’avocats et d’amende se montant à plusieurs milliers de dollars. Toute personne détenant sciemment ou intentionnellement des stupéfiants est passible de peines pouvant aller de 1.000 USD à 1 an de prison (20 ans maximum en fonction des quantités et des antécédents). Toute personne condamnée pour trafic de stupéfiants est passible de peines de prison (entre 20 ans et la perpétuité) et d’amendes pouvant atteindre 20 millions de dollars.

Relations sexuelles

Le fait d’avoir ou de tenter d’avoir des relations sexuelles avec un mineur constitue une infraction punie par la loi. La législation réprime sévèrement toute forme d’utilisation, d’encouragement, de persuasion ou de contrainte de mineurs dans la production et la diffusion d’images à caractère sexuel explicite, par des moyens traditionnels ou électroniques. Bien que la prostitution ne soit pas un délit en soi, la proposition de relations sexuelles tarifées fait tomber son auteur et le ou la prostitué(e) concerné(e) sous le coup de la loi.

Contacts utiles

En cas d’urgence, sur l’ensemble du territoire : 911
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