La lutte contre le terrorisme



Depuis les attentats du 11 septembre 2011, la lutte contre le terrorisme est au cœur des préoccupations des Nations unies, tant au Conseil de Sécurité qu’à l’Assemblée Générale.

L’action du Conseil de sécurité contre le terrorisme

En 2001, à la suite des attentats du 11 septembre, le Conseil de sécurité a adopté la résolution 1373. Par ce texte, le Conseil de sécurité appelle les Etats membres à mettre en œuvre un certain nombre de mesures conçues pour renforcer leur capacité juridique et institutionnelle de lutte contre les activités terroristes, notamment en matière de lutte contre le financement du terrorisme, ainsi que de la coopération internationale dans la lutte contre le terrorisme. La résolution appelle aussi les États à devenir parties, dès que possible, aux instruments juridiques internationaux qui concernent la lutte contre le terrorisme.

La résolution crée aussi un Comité contre le terrorisme (CCT), chargé de veiller à la mise en œuvre par les États de leurs obligations au titre de la résolution 1373 et d’aider au développement de mécanismes nationaux et internationaux de prévention et de répression des actes de terrorisme. Ce comité peut s’appuyer sur la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme (DECT), service du Secrétariat qui assiste le Comité en appliquant ses décisions, en évaluant avec des experts la situation de chaque État Membre et en facilitant l’apport aux pays d’assistance technique dans la lutte contre le terrorisme.

L’action du Conseil de Sécurité contre Al-Qaïda

Le Conseil de Sécurité s’est saisi des questions de terrorisme dès le début des années 1990. Son action consistait alors essentiellement à adopter des sanctions à l’encontre d’Etats soupçonnés d’être liés à certains actes terroristes. En 1999, le Conseil a en particulier créé un premier outil anti-terroriste en adoptant la résolution 1267 : le Comité 1267, organe subsidiaire du Conseil, est ainsi chargé du suivi des sanctions contre Al-Qaïda (interdiction de voyages, gel des avoirs, embargo sur les armes).

Ce régime a été largement réformé en juin 2011, notamment pour le distinguer du régime de sanctions contre les talibans en Afghanistan. Aujourd’hui, des individus et des entités liées à Al-Qaïda ont été placés sous sanction au titre de leurs actions en Afghanistan, mais aussi en Irak, en Syrie ou encore au Mali. Le Conseil se réunit fréquemment pour actualiser la liste afin de refléter autant que possible la réalité d’une menace en constante évolution. De nombreux individus ou entités sont ainsi inscrits, généralement sur la base d’informations présentées par les États. Les décisions du Comité se prennent au consensus. Le Comité 1267 s’appuie sur un groupe d’experts indépendant ("équipe de surveillance").

L’action de l’Assemblée Générale

L’Assemblée générale des Nations unies joue un rôle important dans le domaine normatif et a élaboré, depuis 1963, treize conventions "sectorielles" en matière de lutte contre le terrorisme.

Dans le cadre de la VIe Commission (sur les affaires juridiques), les Etats membres négocient, depuis 2000, un projet de Convention générale sur le terrorisme international. La discussion achoppait toujours en 2013 sur la définition du phénomène terroriste et donc du champ de la Convention. En l’absence d’une conclusion des négociations sur cette Convention, et conformément à l’engagement pris par les Chefs d’État et de gouvernement lors du Sommet de septembre 2005, l’Assemblée générale est parvenue à adopter en septembre 2006 une Stratégie antiterroriste mondiale pour les Nations unies. Grâce à cette Stratégie, l’Assemblée générale réaffirme et renforce de façon concrète son rôle dans le contre-terrorisme. La stratégie vise à mettre en cohérence les mécanismes de lutte contre le terrorisme existants et à renforcer la coopération entre les États et les organisations internationales ou régionales traitant de lutte contre le terrorisme.

Pour assurer une bonne coordination et veiller à la mise en œuvre de la stratégie, une Equipe spéciale de lutte contre le terrorisme (CTITF) a été créée. Placée auprès du Secrétaire général des Nations unies, l’Equipe a pour mission d’assurer la coordination et la cohésion d’ensemble de l’action antiterroriste du système des Nations unies. Elle s’efforce de promouvoir une approche équilibrée de la lutte contre le terrorisme, conforme à l’esprit de la stratégie. Si la principale responsabilité de la mise en œuvre de la Stratégie mondiale incombe aux Etats membres, la CTITF veille à ce que le système des Nations unies soit en phase avec leurs besoins.

Droits de l’Homme et lutte contre le terrorisme

Malgré l’importance qu’ils accordent à la lutte contre le terrorisme, plusieurs organes ou mécanismes de promotion des droits de l’Homme des Nations unies ont déclaré craindre que les mesures de lutte contre le terrorisme ne portent atteinte aux droits de l’Homme. La nécessité d’un strict respect des normes des droits de l’Homme figure ainsi au cœur de la Stratégie mondiale. Prendre des mesures antiterroristes efficaces et protéger les droits de l’Homme constituent des buts complémentaires qui se renforcent mutuellement.

En 2005, la Commission des droits de l’Homme (remplacée depuis par le Conseil des droits de l’Homme) a aussi décidé de nommer un Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’Homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste, à l’initiative du Mexique et avec le soutien de l’Union européenne. Ce Rapporteur rend compte régulièrement de ses activités et recommandations au Conseil des droits de l’Homme et à l’Assemblée générale. Chacun de ces organes adopte un fois par an une résolution à ce sujet, réaffirmant notamment que les Etats doivent veiller à ce que toute mesure prise pour combattre le terrorisme soit conforme aux obligations que leur impose le droit international, en particulier les instruments internationaux relatifs aux droits de l’Homme, aux réfugiés et à l’action humanitaire.

Mise à jour : novembre 2013