Le Consul



Le consul est, dit-on souvent, le "chef de la communauté française" de sa circonscription. Cela signifie qu’il l’administre, mais surtout qu’il la protège.

Un métier très ancien et très actuel

L’institution consulaire date des croisades, sinon de l’Antiquité. En Orient, les consuls administraient souverainement leurs compatriotes. Colbert les avait rattachés à la Marine en 1669. La Révolution les transféra aux Affaires étrangères. Aujourd’hui, le statut international des consuls est fixé par la convention de Vienne de 1963 sur les relations consulaires.

Il faut l’accord du pays d’envoi et du pays de séjour pour ouvrir un consulat. Le chef de poste consulaire est un diplomate nommé par le président de la République, dont il reçoit une commission consulaire. Il ne peut exercer avant d’avoir reçu l’autorisation - l’ "exequatur" - du pays de séjour.

Le consul, administrateur et tuteur

Le consul est pour les Français à la fois le maire et le sous-préfet, avec la force publique en moins et un devoir d’assistance et de protection en plus. Pour les étrangers, il est comme l’ambassadeur, la France.

Le consul recense les Français et les immatriculés (ils n’y sont pas tenus, mais ils y ont tout intérêt). Les nouvelles techniques d’information et de communication, par exemple l’ouverture projetée de sites Internet, aideront à garder le contact avec les expatriés, surtout les jeunes, dont on perd facilement la trace.

Le consul tient l’état civil, délivre passeports et pièces d’identité, met en règle avec le service national, établit certains actes notariés, dresse des procurations de vote et organise les élections. Il peut s’assurer du juste déroulement de toute procédure impliquant des Français devant les tribunaux locaux conformément avec la convention de Vienne relative à la protection consulaire. Dans ce cadre, il peut rendre visite en prison aux prévenus et détenus qui le souhaitent afin de s’assurer notamment qu’ils ne subissent pas de discrimination au cours de leur détention. Il secourt et rapatrie éventuellement les indigents. Il a aussi des attributions judiciaires et maritimes.

Ce que les textes ne disent pas, c’est la responsabilité qui pèse sur le consul en cas de crise ou de catastrophe affectant les Français : le plan de sécurité le mieux à jour ne saurait tout prévoir. Par ailleurs, le consul, en liaison avec le ministère de l’Intérieur, délivre aux étrangers les visas d’entrée en France : il lui faut concilier la rigueur contre l’immigration illégale avec la souplesse envers les personnalités qui peuvent contribuer au progrès des relations bilatérales.

Le consul, relais de l’ambassadeur

L’autonomie des consulats : dans l’exercice de ses attributions propres, le consul est indépendant de l’ambassadeur, sauf à le tenir informé.

De tout temps, le consul a été habilité à recueillir des informations commerciales et à stimuler les relations économiques. La création des postes d’expansion économique, certains d’ailleurs établis auprès des consulats, ne le dispense pas de cette tâche. Elle est même reconnue, avec l’ouverture récente des postes mixtes, dont le titulaire est à la fois consul et chef de la Mission économique.

La mission d’information du consul ne s’arrête pas là : elle s’étend à tous les domaines - politique, culturel, technique et autres - et ne fait que croître. Le consul joue aujourd’hui dans sa circonscription un rôle de représentation et de communication analogue à celui de l’ambassadeur.