Protocole - 1814 (1728) - 1975



Même s’il comprend certains documents antérieurs, le fonds du Protocole remonte à l’organisation du service à la Restauration puis sous la Monarchie de Juillet. Il a subi d’importantes destructions pendant la Seconde guerre mondiale.

Il se divise en cinq grands ensembles :

  • la série A « Corps diplomatique » (1814-1975) regroupe les dossiers nominatifs de chefs de missions (étrangers à paris, français à l’étranger) et du personnel diplomatique étranger, les questions de privilèges et immunités diplomatiques et le suivi des immeubles diplomatiques étrangers en France ;
  • la série B « Corps consulaire » (1803-1889) comprend les dossiers nominatifs des consuls étrangers en France ;
  • la série C « Cérémonial » (1728-1975) regroupe le reliquat des archives du Cérémonial, en grande partie brûlées en août 1944 lors de la libération de Paris ; on y trouve en particulier des dossiers concernant les voyages officiels, les notifications, les décès, mariages et naissances, l’étiquette et les préséances… A noter, la présence au début de la série de 25 cartons dits « cartons armoriés » possédant une numérotation spécifique, couvrant les questions de cérémonial mais aussi de décorations pour les périodes les plus anciennes : Ancien régime, Empire, Restauration…
  • la série D « Décorations » (1815-1975) a souffert, elle aussi, de destructions importantes. Elle concerne les décorations attribuées aux étrangers en France et à l’Etranger, ainsi qu’aux Français à l’Etranger ou dans le cadre de grands événements internationaux et comprend des registres mais aussi des dossiers de principe et des dossiers nominatifs. Si différentes décorations françaises (médailles militaires, coloniales, Palmes académiques, Mérite agricole) sont concernées, la plus grande partie des dossiers porte sur la Légion d’Honneur ;
  • La série E « Traités » (1813-1830) regroupe les commissions accordées pour la négociation de conventions postales.

Entre 1940 et 1944, les dossiers du Protocole toutes séries confondues (de A à E) sont à rechercher dans la série Guerre 1939-1945 (Vichy), sous-série Protocole.

Le fonds du Protocole, en cours de classement, est consultable sur demande écrite.

Instrument de recherche :

Etats de versement. Protocole, 1542-1975, sous la direction de Monique de Nomazy, dactyl.

Période 1940-1944 : répertoire numérique détaillé, dactylographié.