La reconnaissance des diplômes étrangers en France



L’ENIC-NARIC informe sur la reconnaissance des diplômes étrangers en France et, depuis le 1er janvier 2008, est seul habilité à délivrer les attestations de diplômes obtenus dans un pays étranger. Les informations sur ce centre d’information peuvent être consultées sur le site www.ciep.fr/enic-naricfr

Les dossiers de demandes d’équivalence de diplômes étrangers en France doivent être adressés à :
CIEP
ENIC-NARIC France
1 Avenue Léon Journault
92318 Sèvres Cedex - France

Le Centre ENIC-NARIC France ne reçoit pas le public. Il peut être contacté par téléphone aux numéros suivants : 33-1 45 07 63 21 ou 33-1 45 07 63 10 et par courriel sur la boîte du service : enic-naric@ciep.fr

Il est important de noter qu’il n’existe pas de principe juridique d’équivalence entre les titres et les diplômes obtenus à l’étranger et les diplômes français délivrés par le ministère l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche. Seule une attestation de reconnaissance de niveau d’études peut être obtenue.

Les demandes d’équivalence de diplôme français à l’étranger doivent être adressées au centre NARIC ou au centre ENIC du pays dans lequel vous souhaitez faire reconnaître votre diplôme. Les démarches sont différentes selon les pays. La liste des centres ENIC-NARIC est consultable sur le site : http://www.enic-naric.net/

Pour les pays qui n’ont pas de centre ENIC ou NARIC, il convient de s’adresser à l’ambassade de France sur place, qui indiquera la marche à suivre.

Les diplômés de l’enseignement secondaire agricole doivent adresser leur demande d’information pour la poursuite d’études en France au ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales :
Sous-direction de la politique des formations, de l’enseignement général, technologique et professionnel
Bureau des évaluations, des concours et des diplômes
1 ter, avenue de Lowendal - 75349 Paris 07 SP
Tél. 01 49 55 52 79

Les brevets sportifs (qui ne sont pas des diplômes de l’enseignement supérieur) doivent être adressés au ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative :

Délégation à l’emploi et aux formations
Bureau des métiers, des qualifications et des diplômes
Bureau DEF 1
95 avenue de France - 75650 Paris Cédex 13
Tél. 01 40 45 95 10 (sports collectifs, natation, sports pour handicapés physique et sensoriel, activités physiques et sportives adaptées) - 01 40 45 97 69 (autres disciplines)

Attention : La première inscription en premier cycle dans une université française pour les étrangers titulaires d’un diplôme étranger de fin d’études secondaires obéit à des règles spécifiques. Consulter la rubrique Venir étudier en France sur le site du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Diplômes d’études supérieures

Poursuite d’études en France - Reconnaissance académique

Si vous êtes déjà titulaire d’un diplôme d’enseignement supérieur et désirez poursuivre des études dans un établissement français d’enseignement supérieur, vous pouvez sur présentation du ou des diplômes étrangers que vous possédez, de leurs traductions et d’un descriptif du cursus de la formation suivie, demander une dispense d’études auprès de l’établissement dans lequel vous souhaiteriez préparer un diplôme français. Le président de l’université ou le directeur de l’établissement concerné déterminera votre niveau d’admission sur proposition d’une commission pédagogique (cf. décret n°85-906 du 23 août 1985). Cette dispense est destinée à vous permettre de conserver tout ou partie de vos acquis universitaires antérieurs.

Quelques filières de formation font l’objet d’une procédure d’admission différente. Vous devez vous adresser aux instances indiquées ci-après pour :

Les formations paramédicales

S’adresser aux instituts de formation (voir, pour chaque profession, les coordonnées des instituts de formation ou, le cas échéant, les coordonnées d’organismes professionnels) pour les professions de masseur-kinésithérapeute, infirmier, manipulateur d’électroradiologie médicale, audioprothésiste, opticien-lunetier, orthoptiste, préparateur en pharmacie, diététicien, orthophoniste.

S’adresser à la DDASS (voir dans chaque département l’adresse de la DDASS) pour les professions d’ergothérapeute et de pédicure-podologue.

Pour la profession d’ambulancier, s’adresser à :
Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé
Direction générale de la santé
Bureau 2 C des formations des professions de santé
14, av. Duquesne - 75350 Paris 07 SP
Tél. 01 40 56 48 39

Aucune dispense de scolarité ne peut être accordée pour les professions de psychomotricien et de technicien en analyses biomédicales. En vue d’une reprise complète des études, s’adresser aux instituts de formation (voir, pour chacune des deux professions, les coordonnées des instituts de formation).

Pour toute information sur les formations comptables supérieures et les demandes menant à l’expertise comptable :

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
Direction de l’enseignement supérieur
Sous direction des certifications supérieures et doctorales
Bureau des masters (DES A 11)
110, rue de Grenelle - 75357 Paris 07 SP
Tél. 01 55 55 69 99

Les formations d’enseignement supérieur non universitaires de musique et de danse

Ministère de la culture et de la communication
Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Sous direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles
Bureau de l’enseignement supérieur de la formation professionnelle
53, rue Saint-Dominique - 75007 Paris
Tél. 01 40 15 88 26

Les formations d’enseignement supérieur non universitaires d’arts plastiques

Le ministère de la culture et de la communication ne délivre pas d’attestation de niveau d’études pour les diplômes étrangers. Les titulaires de diplômes étrangers souhaitant poursuivre des études supérieures dans une école d’art française doivent prendre contact directement avec cette école. La liste des écoles supérieures d’art peut être obtenue auprès du :
Ministère de la culture et de la communication
Délégation aux arts plastiques
38, avenue de l’Opéra - 75009 Paris
Tél. 01 40 15 75 38

Recherche d’un emploi - Reconnaissance professionnelle

Vous êtes titulaire d’un diplôme d’études supérieures étranger et vous désirez exercer une activité professionnelle. Il appartient aux employeurs intéressés ou à l’administration organisatrice d’un concours d’apprécier si les titres présentés consacrent les connaissances appropriées à l’emploi postulé.

Cependant, dans la majorité des cas le Centre ENIC-NARIC peut attester du niveau du diplôme dans le pays dans lequel il a été délivré. Une demande écrite doit lui être adressée, accompagnée des photocopies certifiées conformes de l’original du diplôme et de la traduction effectuée par un traducteur assermenté, pour les diplômes rédigés en langue étrangère. Un descriptif du cursus de formation suivie (durée des études, horaires d’enseignement, matières…) doit être joint.

Pour l’accès aux professions réglementées (dont l’exercice en France est soumis à la possession obligatoire d’un diplôme), il convient de s’adresser pour :

Les professions médicales

Les détenteurs d’un diplôme délivré par l’un des États suivants :
Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse doivent, comme les détenteurs de diplômes français, s’inscrire auprès du Conseil de l’Ordre.

Les détenteurs d’un diplôme délivré par l’un des 12 États entrés dans l’Union européenne en 2004 et 2007 (Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Roumanie, Bulgarie) doivent s’adresser au :
Ministère de la santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
DHOS M1
Bureau de l’exercice médical
14, av. Duquesne - 75350 Paris Cedex 07 SP
Tél. 01 40 56 41 21

Les détenteurs d’un diplôme de docteur en médecine, de docteur en chirurgie-dentaire, de docteur en pharmacie ou d’un diplôme de sage-femme, obtenu hors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen ne peuvent exercer avec l’un de ces diplômes.

Ils peuvent se porter candidat à la procédure d’autorisation d’exercice organisée par le ministère chargé de la santé :

Centre National de Gestion
Département concours, autorisation d’exercice
21 rue Leblanc, 75737 PARIS Cedex 15
Tel : 01 77 35 62 70

Pour l’exercice de certaines professions, telles que le démarchage ou la prospection pour des médicaments, ils peuvent obtenir une attestation de valeur scientifique équivalente auprès du :

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
Direction générale pour l’enseignement supérieur et la formation professionnelle
Mission des formations de santé
1 rue Descartes - 75005 Paris
Tél. 01 55 55 67 36

La profession de psychologue (pour autorisation à faire usage professionnel du titre de psychologue pour les étrangers titulaires du titre de psychologue dans leur pays d’origine)
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
Direction de l’enseignement supérieur
Bureau des masters (DES A 11)
97-99, rue de Grenelle - 75007 Paris
Tél. 01 55 55 63 71

La profession de vétérinaire

1) UE/EEE/Suisse :

Les ressortissants d’un Etat membre de l’Union Européenne ou de la Confédération suisse, titulaires d’un diplôme, certificat ou titre de vétérinaire obtenu dans l’un de ces Etats et mentionné dans la liste figurant dans l’arrêté du 21 mai 2004 (modifié par l’arrêté du 18 juin 2013) doivent s’adresser au :

Conseil régional de l’ordre des vétérinaires du lieu d’exercice

Les ressortissants d’un état partie à l’accord sur l’Espace Economique Européen, titulaires d’un diplôme permettant l’exercice de la profession dans le pays peuvent s’informer du contrôle des connaissances visé à l’article L. 241-1 du code rural et de la pêche maritime ou de la procédure par commission ad hoc au :

Ministère de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
Direction Générale de l’Alimentation (DGAL)
Sous-direction de la santé et de la protection animales
Bureau des intrants et de la santé publique en élevage
251, rue de Vaugirard
75732 – Paris 15
Tél. : 01 49 55 84 65

2) Hors UE/UEE/Suisse :

Les ressortissants d’un Etat tiers dont le diplôme délivré dans un pays tiers et permettant l’exercice de la profession de vétérinaire a été reconnu dans un Etat membre de l’Union européenne doivent s’adresser au Conseil régional de l’ordre des vétérinaires du lieu d’exercice.

Les ressortissants d’un Etat tiers, titulaires d’un diplôme permettant l’exercice de la profession de vétérinaire obtenu dans un Etat tiers doivent s’informer des modalités de reconnaissance envisageables (examen de connaissances annuel/procédure par le conseil régional de l’ordre des vétérinaires) au :

Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
Direction Générale de l’Alimentation (DGAL)
Sous-direction de la santé et de la protection animales
Bureau des intrants et de la santé publique en élevage
251, rue de Vaugirard
75732 – Paris 15

Les professions paramédicales

Les détenteurs d’un diplôme délivré par :

  • l’un des 27 États de l’Union européenne
  • ou par l’un des autres États parties à l’accord sur l’Espace Économique Européen (Islande, Liechtenstein, Norvège)
  • ou par la Suisse

doivent s’adresser à :
Ministère de la santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
DHOS Sous-direction des professions paramédicales
Bureau P2
14, av. Duquesne - 75350 Paris Cedex 07 SP
Tél. 01 40 56 48 37

Les détenteurs d’un diplôme délivré par un autre État ne peuvent exercer une profession paramédicale réglementée. Mais, dans certains cas, une dispense de scolarité peut être accordée, suivant les professions, soit par la DDASS, soit par l’établissement de formation.

S’adresser aux instituts de formation (voir, pour chaque profession, les coordonnées des Instituts de formation ou, le cas échéant, les coordonnées d’organismes professionnels) pour les professions de masseur-kinésithérapeute, infirmier, manipulateur d’électroradiologie médicale, psychomotricien, technicien en analyses biomédicales, audioprothésiste, opticien-lunetier, orthoptiste, préparateur en pharmacie, diététicien, orthophoniste

S’adresser à la DDASS (voir dans chaque département l’adresse de la DDASS) pour les professions d’ergothérapeute et de pédicure-podologue

Aucune dispense de scolarité ne peut être accordée pour les professions de psychomotricien et de technicien en analyses biomédicales. S’adresser aux instituts de formation (voir, pour chacune des deux professions, les coordonnées des Instituts de formation) en vue d’une reprise complète des études.

Pour plus d’informations sur les conditions d’exercice :

  • des professions d’infirmier, d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture, cliquer ici.
  • des autres professions paramédicales, cliquer ici.

La profession d’architecte
Ministère de la Culture et de la Communication
Direction de l’architecture et du patrimoine
Bureau des professions, de l’emploi et de l’économie
8, rue Vivienne - 75002 Paris

  • Pour les diplômes de l’Union européenne
    Tél. 01 40 15 32 94
  • Pour les diplômes hors Union européenne
    Bureau des enseignements
    Tél. 01 40 15 32 58 ou 01 40 15 32 97

La profession de géomêtre-expert
Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire
Direction générale de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction
Bureaux des réseaux professionnels
La Grande Arche - 92055 La Défense Cédex
Tél. 01 40 81 94 77 ou 01 40 81 15 33

La profession d’expert-comptable
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
Direction de l’enseignement supérieur
Bureau des masters (DES A 11)
97-99, rue de Grenelle - 75007 Paris
Tél. 01 55 55 69 99
ou
Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables
153, rue de Courcelles - 75817 Paris Cédex
Tél. 01 44 15 60 00

Les professions de la mer
Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire
Bureau de la vie des établissements et de la délivrance des titres
3, place Fontenoy - 75700 Paris 07 SP
Tél. 01 44 49 80 00 ou 01 44 49 83 46

Les professions juridiques (hors avocats)
Ministère de la Justice
Direction des affaires civiles et du Sceau
Bureau de la réglementation des professions
13, place Vendôme - 75042 Paris Cédex 01
Tél. 01 44 77 60 06

La profession d’avocat
Conseil national des barreaux
23, rue de la Paix - 75002 Paris
Tél. 01 53 30 85 60

La profession de commissaire aux comptes
Ministère de la Justice
Bureau du droit commercial
13, place Vendôme - 75042 Paris Cédex 01
Tél. 01 44 77 63 99

La profession d’agent immobilier
Ministère de la Justice
Bureau du droit immobilier
13, place Vendôme - 75042 Paris Cédex 01
Tél. 01 44 77 63 86

La profession de conseil en propriété industrielle
Institut national de la propriété industrielle
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg - 75008 Paris
Tél. 01 53 04 57 94

La profession de guide interprète conférencier national
Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi

Secrétariat d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Sous-Direction des politiques touristiques
Bureau des politiques de l’emploi et de la formation
2, rue Linois - 75740 Paris Cédex 15
Tél. : 01 44 37 37 57

La profession d’assistant de service social
S’adresser à l’une des DRASS suivantes, centres d’examen interrégional :
Alsace, Aquitaine, Bretagne, Centre, Île-de-France, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Basse-Normandie, Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Rhône-Alpes, Réunion, Direction de la Santé et du Développement Social de Guyane et Martinique.

Un cas particulier : l’accès à la fonction publique par concours

La réglementation des concours varie selon l’emploi postulé. Vous devez vous renseigner directement auprès des organisateurs.

Concours administratifs

Les ressortissants de l’Union européenne qui désirent se présenter à un concours administratif doivent présenter leur dossier à l’administration de leur choix. Il existe dans chaque ministère et collectivité locale une commission d’experts qui statue sur la valeur des diplômes présentés au regard de leur administration.

Concours d’accès à l’enseignement primaire et secondaire
Conditions de nationalité :

  • Être ressortissant d’un État membre de la Communauté européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, République de Chypre, Royaume Uni, Suède. Pour les dix autres États, Bulgarie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, l’accès à un emploi en France ne sera ouvert qu’après une période transitoire prévue par chaque traité d’adhésion.
  • ou d’un autre État partie à l’Espace économique européen : Islande, Liechtenstein, Norvège
  • ou être ressortissant d’Andorre ou de Suisse.

Conditions de diplômes : diplômes étrangers :
Il appartient aux candidats de faire la preuve par tout document officiel établi par l’autorité compétente du pays d’origine authentifié et accompagné, s’il est en langue étrangère, de sa traduction en langue française et authentifiée, que leur diplôme ou titre correspond bien au niveau requis par la réglementation du concours postulé.
Aucune procédure de reconnaissance, équivalence ou validation n’est nécessaire : c’est aux établissements ou organismes qui ont délivré les diplômes d’indiquer le nombre d’années d’études post-secondaires nécessaires pour les obtenir.
Pour des renseignements généraux sur les concours d’accès à l’enseignement primaire et secondaire, cliquer ici.

Concours d’accès à l’enseignement supérieur

Les emplois d’enseignants-chercheurs des universités françaises peuvent être, sous certaines conditions, occupés par des personnes de nationalité étrangère titulaires de diplômes de doctorats étrangers.
Le candidat doit obligatoirement se présenter à un concours sur emploi, ouvert par discipline et par établissement, après inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences ; les candidatures doivent être adressées directement au Président de l’établissement supérieur choisi.

N.B. : Le recrutement des professeurs dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion s’effectue principalement par voie de concours nationaux d’agrégation.

Mise à jour : 10.02.14