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Publications par thématiques

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Vous trouverez ci-dessous une série de comptes-rendus et d’actes de colloques et de conférences sur le thème de la coopération décentralisée et de l’action internationale des collectivités locales.

Développement économique

- Plan régional d’internationalisation des entreprises 2013-2015 en Pays de la Loire

- La dimension économique du développement durable dans la coopération décentralisée : quelles synergies ?

Grégoire JOYEUX, mémoire de fin d’étude réalisé au Ministère des Affaires étrangères/DGM/AECT sur le thème des relations croisées entre développement économique et développement durable, MBA Management du développement durable, I.S.G Paris, octobre 2011.

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puceoupas  État des lieux de la coopération économique décentralisée (Octobre 2012)

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Economie circulaire

- Cent villes chinoises pilotes pour l’économie circulaire Commentaire et traduction de la circulaire n°1720 (2013) relative à la création et de la construction de villes (districts) pilotes pour l’économie circulaire en Chine, par Jean-Claude LEVY, Vincent AUREZ et Xin WANG (octobre 2013)
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- "Économie circulaire, écologie et reconstruction industrielle ?" Vincent AUREZ, Jean-Claude LEVY, Paris, 2013

L’économie circulaire est un modèle pour la reconstruction industrielle auxquels nos systèmes économiques et urbains doivent répondre. A travers une analyse comparée de la France et la Chine, cet article analyse l’économie circulaire dans le contexte plus large des problèmes environnementaux et sociétaux, mais aussi des contraintes physiques, économiques, technologiques et politiques qui s’imposent à la mise en place de circuits de matière et d’énergie au sein d’un territoire. L’étude, de la théorie à la pratique, des dynamiques de l’économie circulaire permet de définir des dispositifs fondamentaux sur lesquels peuvent reposer l’établissement de circuits de matière aptes à favoriser un développement plus durable."

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- "L’économie circulaire : l’urgence écologique ? Monde en transe, Chine en transit." Jean-claude LEVY (postface Antoine JOLY Secrétaire général de la Commission nationale de la coopération décentralisée, Paris 2009) Ed. Presses de l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées.

L’enjeu de l’ouvrage est de montrer comment, dans le développement de nos sociétés, l’économie circulaire "à la chinoise" s’inscrit au cœur plus général d’une tentative de renouvellement de l’économie monde afin de donner au facteur écologique, indispensable à la préservation des écosystèmes, une place centrale dans le cycle de production industrielle des richesses. L’économie circulaire met nécessairement en jeu une grande diversité d’acteurs : responsables d’entreprises, techniciens, scientifiques, aménageurs, personnes des administrations publiques et privées, élus, en un mot tous ceux qui ont à voir de près ou de loin avec la gouvernance des territoires. Cet ouvrage a été récemment édité en Chinois, préfacé par M. XIE Zhenhua, Vice-président de la Commission d’Etat pour la Réfome et le développement.

Changement climatique

- Rapport "Les collectivités territoriales dans la perspective de Paris Climat 2015 : de l’acteur local au facilitateur global", de Ronan Dantec, sénateur de Loire-Atlantique, et Michel Delebarre, ancien ministre d’État, sénateur du Nord (MAE/Direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats, 2013)
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- Conférence de Copenhague sur le climat (7-18 décembre 2009, Copenhague)

Télécharger le Point sur n°10 sur la Conférence de Copenhague
Télécharger le Point sur n°18 sur les perspectives post-Copenhague sur les négociations climatiques
Télécharger le Rapport « L’action extérieure de la France contre le réchauffement climatique »

- Rencontre « Territoires, agricultures, pêches et forêts face aux changements climatiques : mieux comprendre les vulnérabilités pour mieux les anticiper » (21-22 octobre 2009, Brest)

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Gouvernance locale et appui institutionnel

- L’appui de la France aux processus de décentralisation et de gouvernance locale démocratique (novembre 2012)

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- Vade mecum "Coopération décentralisée et Intercommunalités" (MAE/DAECT/CNCD - Juin 2012)

Les jumelages et la coopération décentralisée se sont développés historiquement d’abord à l’échelon communal, avant de s’étendre au niveau des régions et départements, puis à celui des groupements de l’intercommunalité. Suite aux évolutions législatives et aux transferts de compétences, les structures intercommunales sont aujourd’hui devenues des acteurs importants de la coopération décentralisée.

Télécharger le Vade mecum « Coopération décentralisée et Intercommunalités 2012

- Orientations françaises pour l’action internationale des collectivités territoriales (Octobre 2010, 12 pages)

Ce document propose une stratégie de l’État sur les orientations françaises pour l’action internationale des collectivités territoriales. Il a été élaboré suite à une large concertation auprès des membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD). Ce document s’inscrit aussi dans une volonté politique forte que la France défend, depuis plusieurs années, de reconnaissance internationale du rôle des autorités locales dans les politiques de développement, de l’importance de la gouvernance locale dans les Objectifs du millénaire pour le développement. Il souligne le formidable outil que constitue la coopération décentralisée à la fois par l’apport technique qu’elle offre, mais aussi par le message politique d’amélioration de la gouvernance et de démocratie locale qu’elle porte.

Orientations françaises pour l’action internationale des collectivités territoriales (version française) (PDF, 2 Mo)

French Guidelines for the International Action of Local Authorities(version anglaise) (PDF, 1 Mo)

- Approche comparative entre le management français et brésilien

Elizabeth BORGHINO, mémoire, Master 2 Gestion de Ressources Humaines et des Compétences, Faculté des Sciences économiques et de gestion, Université de la Méditerranée Aix-Marseille II, septembre 2010

Télécharger le mémoire (PDF, 901 Ko)

- Séminaire pour la Décentralisation au Proche Orient (17-19 octobre 2009, Tripoli, Liban)

Télécharger la Déclaration des Maires

- Rapport sur la coopération décentralisée, mutualisation, coordination et synergies (Mars 2009, 55 pages)

La Délégation pour l’action extérieure des collectivités territoriales (DGM) vient de publier son Rapport sur la coopération décentralisée, mutualisation, coordination et synergies. Quelles sont les actions déjà entreprises en vue d’une coordination plus efficace ? Quelles sont les réalisations en cours et les pistes proposées pour l’avenir ? Le rapport présenté à la Commission nationale de la coopération décentralisée en juillet 2009, à l’initiative du Délégué pour l’action extérieure des collectivités territoriales, Antoine Joly, et rédigé par Pierre Pougnaud, conseiller technique, fait le point sur ces questions.

Télécharger le rapport (PDF, 279 Ko)

Pays émergents

- Colloque « État et collectivités territoriales : quelles actions en faveur des entreprises innovantes vers les pays émergents ? » (10 septembre 2009, Reims)

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Télécharger le Point sur n°5

Sécurité alimentaire

- Agriculture familiale : les Régions s’engagent pour les systèmes alimentaires territorialisés.

Dans le cadre de l’année internationale de l’agriculture familiale, une charte a été signée par les régions de France, à l’occasion d’un colloque co-organisé par la Région Bretagne et l’ARF, le 4 juillet 2014 à Rennes, mettant en avant leur intérêt et leur engagement préexistant pour les systèmes alimentaires territorialisés. 

Télécharger la déclaration

- Mediterra 2014 - Logistique et commerce agro-alimentaires. Un défi pour la Méditerranée (direction du Centre international de hautes études agronomiques méditerranéennes - CIHEAM) : Recueil d’expertises mutualisées et outil d’aide à la décision ; Mediterra fait intervenir plus de 70 experts internationaux avec l’objectif de fournir aux décideurs politiques, aux professionnels et aux chercheurs les clés de lecture et les indicateurs stratégiques essentiels sur la région méditerranéenne, notamment les défis logistiques qui se posent pour l’échange des produits stratégiques (céréales, fruits et légumes, viandes, huile d’olive, poissons, etc.) et de l’état des infrastructures qui conditionnent le commerce (ports, corridors, platesformes multimodales, chaîne du froid, etc.). Mediterra 2014 traite également des questions liées à la durabilité, à l’équilibre territorial et à la stratégie des acteurs des politiques publiques (importance croissante du cadre normatif, lutte contre le gaspillage alimentaire ou encore rôle des collectivités locales).

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- Les agricultures familiales du monde. Définitions, contributions et politiques publiques.
Étude sur la contribution de l’agriculture familiale à la sécurité alimentaire. (CIRAD, MAAF, AFD ; 2013 ; Montpellier)

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Pour en savoir plus :

- L’agriculture familiale

- Sommet des régions du monde sur la sécurité alimentaire (18-19 janvier 2010, Dakar)

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Eau, assainissement et déchets

- Mise en place d’un mécanisme « 1% Déchet » pour le financement innovant de la coopération décentralisée - Etude d’impact préalable au projet de loi parlementaire (F3E, BASIC, mars 2014)

Consulter la synthèse de l’étude d’impact préalable au projet de loi parlementaire - Octobre 2014

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- Plateforme internationale pour la promotion des Mécanismes de solidarité décentralisés - Global Water Solidary (PNUD, DAECT, 2012)

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Rapport annuel et plan d’action (Juin 2012)

- La coopération décentralisée dans le secteur Eau et Assainissement - Bilan 2011 (AFD, ps’Eau, Octobre 2012)

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- Guide de la coopération décentralisée pour l’eau potable et l’assainissement (Mars 2009, 52 pages)

La Délégation pour l’action extérieure des collectivités territoriales (DGM) a publié la 2ème édition du Guide de la coopération décentralisée pour l’eau potable et l’assainissement : modalités d’intervention pour les acteurs de coopération décentralisée et non gouvernementale. Ce guide a été réalisé par PsEau dans le cadre du Groupe d’échanges sur l’action internationale « eau et assainissement » de l’État et des collectivités territoriales et sous l’égide du Comité national de l’Eau et de la Commission nationale de la coopération décentralisée. Cet ouvrage s’adresse aux acteurs de la coopération décentralisée qui agissent directement ou en soutien d’autres organismes, plus particulièrement aux collectivités territoriales, leurs groupements et aux syndicats des eaux.

Télécharger l’étude (PDF, 612 Ko)

Aide d’urgence, humanitaire, sociale et financière

- Conférence internationale des villes et régions du monde pour Haïti (23 mars 2010, Fort de France)

Consulter le compte-rendu

Coopération européenne au développement

- Guide des bonnes pratiques 2014 de l’AFCCRE : "Politique européenne de développement : La place des collectivités territoriales"

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- Séminaire de réflexion et de dialogue sur le rôle des autorités locales dans la politique de coopération européenne (26 mars, Liège)

Consulter le compte-rendu

- 1ères assises de la coopération décentralisée européenne (2 décembre 2010, Bruxelles)

Télécharger le compte-rendu

Développement durable

- 7ème Forum mondial du développement durable (9-11 octobre 2009, Ouagadougou)

Consulter le compte-rendu

- Actes du colloque : développement local et gestion des ressources naturelles en zones arides, Mars 2009, 33 pages.

La Délégation pour l’action extérieure des collectivités territoriales (DGM) a édité les Actes du colloque Développement local et gestion des ressources naturelles en zones arides qui s’est tenu le 30 septembre 2008. Télécharger

Aménagement du territoire, développement urbain, infrastructures et transports

- Le Partenariat français pour la ville et les territoires (2012)
Répondre aux défis de l’urbanisation par une gouvernance démocratique.

Document complet (version française) - (PDF, 616.7 ko)

Consulter la publication N°44 : Le point sur le lancement du Partenariat français pour la ville et les territoires (Paris, 27 juin 2011)

- Orientations de la coopération française en appui à la planification urbaine stratégique (novembre 2012)

Les Orientations de la coopération française en appui à la planification urbaine stratégique ont été élaborées dans le cadre du « Partenariat français pour la ville et les territoires » (PFVT), plateforme fédérant l’ensemble des familles d’acteurs impliqués dans la coopération urbaine : État, établissements publics, collectivités locales, secteur privé, ONG, universités, organismes de recherche et de formation.

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- 5ème Forum urbain mondial (22-26 mars 2010, Rio de Janeiro)

Télécharger le Point sur n°20

Transfrontalier

- Guide méthodologique de la MOT : Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières (novembre 2012)

Ce guide se destine en priorité aux collectivités territoriales, aux services des États, aux institutions et programmes européens et, plus largement, à l’ensemble des acteurs de la coopération transfrontalière. Il présente un diagnostic de la coopération sur l’ensemble des frontières françaises, un diagnostic transversal général, puis une série de recommandations visant à améliorer le cadre de mise en œuvre de la coopération transfrontalière.

Télécharger le guide :

- Vade mecum "Guide de la coopération transfrontalière" (MOT/MAE-DAECT, Juin 2011)

Cet ouvrage, qui comprend une synthèse et un cd rom avec le rapport complet, constitue un outil pratique destiné aux élus et acteurs locaux de la coopération transfrontalière sur les frontières françaises. Il capitalise dix années de pratique et de savoir-faire de la Mission opérationnelle transfrontalière au service de son réseau sur le montage et la réalisation de projets opérationnels transfrontaliers. Ce guide concerne les projets transfrontaliers de nature « opérationnelle » nécessitant une formalisation des engagements des collectivités et groupements de collectivités concernés de part et d’autre de la frontière. Il a été réalisé par la Mission opérationnelle transfrontalière en collaboration avec le ministère des Affaires étrangères.

Télécharger Le vade mecum (résumé) (PDF, 1 Mo)
L’addendum (PDF, 356 Ko)

- La revue 2013 du Global Local Forum

Global local forum 2013- Le dialogue des territoires
"La coopération transfrontalière, levier pour le développement et la paix : les territoires construisent par delà les frontières", publié à Dakar et Paris le 17 décembre 2013.

Le dossier central de la revue 2013 de Global local forum a pour thème la coopération transfrontalière. Facteur d’intégration régionale, levier pour le développement et la paix, la coopération transfrontalière est un sujet central et ne concerne pas seulement la périphérie des États ou les seules populations frontalières. Sur tous les continents, elle est au service du développement et de l’intégration régionale dans le dialogue des territoires. Elle permet concrètement l’exploitation en commun des ressources, la gestion partenariale de services accessibles sans discrimination d’appartenance nationale et la circulation des personnes. Dans le cadre de la coopération décentralisée entre pouvoirs locaux du Nord et du Sud
que promeut Global local forum, les élus et responsables territoriaux mettent en partage leurs expériences et les enseignements réussis de coopération transfrontalière.

En savoir plus

Commander la revue du 17 septembre 2013 de Global local forum

Technologies de l’information et communication

- Coopération décentralisée, le développement à l’heure du numérique (2013)

Réalisé par la Délégation pour l’action extérieure des collectivités territoriales (DAECT) du ministère des Affaires étrangères en partenariat avec l’association Villes Internet, cet ouvrage intitulé « Coopération décentralisée, le développement à l’heure du numérique » témoigne de la place centrale du numérique dans l’action internationale des collectivités.

Télécharger le guide intégral

- Vade-mecum "Coopération décentralisée, livre et lecture" (Juillet 2010, 222 pages)

Ce vade-mecum « Coopération décentralisée, livre et lecture » a été réalisé pour la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) et la Délégation pour l’action extérieure des collectivités territoriales (DAECT) par Culture et Développement. Il fait suite aux travaux lancés par la CNCD au sein de son Chantier « Livre et lecture » qui avait fait l’objet d’un séminaire de restitution à Grenoble le 29 juin 2009. Il s’adresse aux élus, et à leurs collaborateurs, des collectivités territoriales engagées à l’international dans des actions autour de l’écrit, mais aussi à ceux qui souhaitent s’y engager, ainsi qu’aux opérateurs au sein des associations de solidarité.

Télécharger la synthèse du vade-mecum (PDF, 777 Ko)

Télécharger le vade-mecum (PDF, 2 Mo)

- 2èmes Rencontres e-Atlas : « Localiser la société de l’information » (7-9 décembre 2009, Bamako)

Culture, Tourisme et Patrimoine

- Vade mecum "Patrimoine et coopération décentralisée" (2012 - ANVPAH/MAE-DAECT)

Le patrimoine est une composante forte des coopérations décentralisées récemment mises en oeuvre par les collectivités françaises, et ce, sous l’impulsion du Ministère des Affaires étrangères. La DAECT et l’ANVPAH & VSSP ont travaillé à l’élaboration de ce Vade mecum "Patrimoine et coopération décentralisée" qui articule réflexion et méthodologie pour servir au mieux les collectivités qui souhaitent engager un projet de coopération décentralisée sur le patrimoine.

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- Tourisme responsable et territoires : document d’orientation stratégique (Avril 2009, 34 pages)

Le tourisme constitue une composante majeure de l’économie mondiale. Il en est un secteur particulièrement moteur. Depuis 1993, cependant, la progression des recettes touristiques est inférieure à celle du PIB mondial et, depuis 1997, la part des services touristiques fléchit, de 33% à 26,5% de l’ensemble des services. Mais le tourisme a des conséquences négatives sur les sociétés et sur l’environnement des pays d’accueil. Or les patrimoines culturels et naturels sont des actifs fondamentaux d’un développement touristique durable. quelle forme de tourisme est-elle la plus adaptée pour générer de la croissance, contribuer aux recettes d’exportation, réduire la pauvreté et développer de manière durable et équilibrée les territoires ?

Jeunesses et diversités

- Rapport THUOT sur la refondation des politiques d’intégration (février 2013)

Les préconisations de ce rapport seront mises à l’étude dans le cadre de la réflexion interministérielle visant à proposer une profonde refondation de notre politique d’intégration.

Cette réflexion associera l’ensemble des ministères concernés, au premier rang desquels les ministères de l’intérieur et de la ville, et s’appuiera sur une concertation avec les collectivités locales, associations et acteurs économiques.

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