Appel à projets généraliste 2024-2026

Partager

La Délégation pour l’action extérieure des collectivités territoriales (DAECT), lance un appel à projets (AAP) généraliste triennal pour les années 2024-2026, pour accompagner la coopération décentralisée des collectivités territoriales françaises (CTF) à l’étranger.

Les candidatures sont ouvertes sur www.cncd.fr du 1er mars au 6 mai 2024.

I. Destinataires

Cet appel à projets s’adresse aux CTF, individuellement ou en groupes, métropolitaines comme ultramarines, qui souhaitent mener des projets dans le cadre de partenariats de coopération décentralisée avec des autorités territoriales étrangères.

Dans tous les cas, la maîtrise d’ouvrage doit être assurée par une ou plusieurs CTF ou groupements de CTF avec leurs homologues étrangers, et le suivi du projet doit être assuré par une ou plusieurs CTF ou groupements de CTF. La maîtrise d’œuvre peut être déléguée, par exemple, à une association, une entreprise, un établissement public, etc.

Le projet de coopération déposé doit être accompagné d’une convention signée des représentants officiels de la ou des CTF et de la ou des collectivités locales étrangères partenaires, d’une délibération des organes délibérants locaux pour les CTF et/ou de lettres d’intention spécifiant l’engagement technique et financier chiffré du partenaire ou de la CTF dans le projet concerné.

Ces projets pourront être menés en associant les diasporas en accord avec le rapport du groupe de travail du Conseil national pour le développement et la solidarité internationale « Migrations et Développement ».

Ne sont pas éligibles à cet AAP les projets entrant dans le cadre de l’un des AAP thématiques de la DAECT ou dans l’un des AAP régis par un dispositif conjoint de sélection.

Les AAP thématiques prévus en 2024 sont les suivants :

  • Appel à projets Jeunesse X
  • Appel à projets Egalité femmes-hommes
  • Appel à projets Sport
  • Appel à projets Patrimoine
  • Appel à projets Numérique inclusif et responsable
  • Appel à projets Sécurité alimentaire
  • Appel à projet Amérique latine et caraïbes

Les dispositifs conjoints de sélection existants sont les suivants : le Liban, le Maroc, le Mexique, les Territoires palestiniens, le Québec, la Tunisie et le Sénégal.

Cette inéligibilité ne s’applique pas dans le cadre de projets multi-pays ou pluri-thématiques.

La liste définitive de ces AAP sera mise à jour et à consulter sur France Diplomatie.

II. Objectifs prioritaires

Le présent appel à projets a pour objectif de mettre en œuvre à l’échelle des territoires, en France et à l’étranger, les engagements multilatéraux pris par la France, tels que :

  • L’Agenda 2030 pour le développement durable et les 17 Objectifs de développement durable (ODD), adoptés le 25 septembre 2015 par l’Assemblée générale des Nations unies ;
  • L’Accord de Paris sur le climat, entré en vigueur le 4 novembre 2016.

S’agissant des partenariats avec des collectivités locales de pays éligibles à l’APD, les projets présentés s’inscriront dans un ou plusieurs des objectifs prioritaires de la politique de coopération internationale de la France tels que définis lors du Comité présidentiel de développement du 5 mai 2023 et le Comité interministériel de la coopération et du développement (CICID) du 18 juillet 2023, à savoir :

  1. Accélérer la sortie du charbon et financer les énergies renouvelables dans les pays en développement et émergents pour limiter le réchauffement climatique global à 1.5 °C
  2. Protéger les réserves les plus vitales de carbone et de biodiversité, dans les forêts et l’océan, pour préserver la planète
  3. Investir dans la jeunesse en soutenant l’éducation et la formation des professeurs dans les pays en développement
  4. Renforcer la résilience face aux risques sanitaires, y compris les pandémies, en investissant dans les systèmes de santé primaires et en appuyant la formation des soignants dans les pays fragiles
  5. Promouvoir l’innovation et l’entreprenariat africain qui participe au destin partagé entre les jeunesses d’Europe et d’Afrique
  6. Mobiliser l’expertise et les financements privés et publics pour les infrastructures stratégiques, de qualité et durables dans les pays en développement
  7. Renforcer la souveraineté alimentaire, notamment en Afrique
  8. Soutenir les droits humains, la démocratie et lutter contre la désinformation et l’impunité
  9. Promouvoir les droits des femmes et l’égalité femmes-hommes
  10. Aider nos partenaires à lutter contre l’immigration irrégulière et les filières clandestines

Sauf projet pluri-thématique, les objectifs prioritaires bénéficiant d’un appel à projet thématique dédié (exemple : objectif prioritaire n°7 sur la sécurité alimentaire ou objectif prioritaire n°9 sur l’égalité femmes-hommes) ont vocation à être déclinés dans des projets déposés dans le cadre de ces appels à projets et non dans le généraliste.

III. Critères de sélection

Outre la qualité et l’intérêt intrinsèques du projet, seront pris en compte les critères suivants :

A. Critères obligatoires à satisfaire sous peine d’inéligibilité

  • Mise à jour de l’Atlas de la coopération décentralisée
    Les CTF devront avoir renseigné/mis à jour l’Atlas français de la coopération décentralisée (www.cncd.fr) avec les informations sur tous leurs partenariats internationaux, lors du dépôt du dossier de candidature ainsi que lors de la remise des rapports d’exécution du projet.
  • Déclaration de l’Aide publique au développement (APD)
    De même, les CTF ont l’obligation de déclarer en ligne chaque année leur aide publique au développement (entre le 15 avril et le 31 mai) : des précisions sont disponibles sur France Diplomatie.
  • Dépôt des comptes rendus techniques et financiers
    Les CTF qui ont dans le passé bénéficié d’un soutien financier de la DAECT et qui n’ont pas déposé en ligne les comptes-rendus techniques et financiers demandés (intermédiaires ou finaux selon l’avancée du projet en question) ne sont pas éligibles à un nouveau soutien de la DAECT.
  • Égalité femmes-hommes
    La trajectoire fixée par la loi développement du 4 août 2021 en matière de diplomatie féministe prévoit que d’ici 2025, 75% de l’APD française devra favoriser l’égalité de genre (projets de marqueurs genre 1 ou 2 de l’OCDE) dont 20% dédiée (marqueur genre 2)(voir infra). Cet objectif s’applique aux projets cofinancés par la DAECT.
    Les porteurs de projets doivent obligatoirement indiquer le niveau d’intégration du genre dans leur projet, selon les « marqueurs genre » de l’OCDE et le justifier :
    • Marqueur genre 0  : aucun objectif du projet ne vise l’égalité femmes-hommes ;
    • Marqueur genre 1 : l’égalité femmes-hommes est un des objectifs significatifs et délibéré du projet ;
    • Marqueur genre 2  : la finalité première du projet est l’égalité femmes-hommes.
      La DAECT évaluera ce marquage lors de l’instruction des dossiers de candidature et en cas d’éléments insuffisants, pourra demander des informations complémentaires ou des modifications aux porteurs de projets.
      Vous trouverez plus d’informations dans la fiche annexe explicative « Intégrer l’égalité femmes-hommes dans mon projet de coopération décentralisée ».

B. Critères positifs

  • Localisation du projet dans un pays moins avancé (PMA)
    En cohérence avec les objectifs prioritaires de l’APD française adoptés lors du CICID du 18 juillet 2023, la localisation d’un projet dans un PMA est encouragée.
  • Intégration des Objectifs de développement durable
    Les programmes intégrant plusieurs ODD dans un esprit de transversalité et de multiplication des impacts positifs du projet seront favorisés.
  • Inclusion sociale et implication des populations vulnérables
    Les projets impliquant notamment les populations provenant des quartiers prioritaires de la politique de la ville, des territoires ruraux, péri-urbains et ultramarins, les populations de catégories socio-professionnelles défavorisées, les personnes en insertion professionnelle ou en situation de handicap sont encouragés.
  • Réciprocité entre les territoires
    Les projets éligibles devront présenter des garanties d’un partenariat équilibré et de bonne réciprocité au bénéfice des populations des CTF. Les citoyens de la CTF devront, à travers les actions et la communication, être associés au projet.
  • Mutualisation et coordination des projets entre CTF
    La priorité sera donnée aux projets portés par plusieurs CTF – au moins deux – s’associant afin de donner plus de cohérence et d’efficacité à leurs actions.
    Les nouveaux projets des CTF proposés sur le territoire d’une collectivité locale étrangère partenaire, sur lequel des projets et partenariats sont déjà à l’œuvre avec une ou plusieurs autres CTF, ne seront éligibles que lorsqu’une bonne articulation et une coordination du nouveau projet avec celui ou ceux déjà en place seront explicitement prévues par les différentes parties prenantes (courrier conjoint par exemple). L’Atlas de la coopération décentralisée peut aider à connaître les partenariats déjà existants ainsi qu’une prise de contact avec l’ambassade de France du pays (cf. VI. Contacts).
    Les CTF sont encouragées à se rapprocher des organisations Internationales présentes en France et sur les territoires de leurs partenaires afin d’étudier les synergies et les complémentarités. Par ailleurs, la coopération pluripartite avec des collectivités territoriales issues de pays tiers de l’Union européenne est encouragée.
  • Participation d’entreprises locales
    Les projets dans lesquels les CTF prévoient d’intégrer une ou plusieurs entreprises de leur territoire, y compris du secteur de l’économie sociale et solidaire, à leurs actions (cofinancement, mise à disposition d’expertise, etc.) seront privilégiés.
    De même, la participation d’organisations fédératrices ou en relation avec des entreprises implantées sur le territoire de la collectivité territoriale française, comme les pôles de compétitivité, « clusters » et agences de développement économique, est encouragée.
  • Participation d’associations locales
    Afin de mieux assurer la pertinence et la viabilité des actions, les CTF sont encouragées à impliquer des organisations implantées sur leur territoire, ou des organisations nationales, ou des organisations implantées sur le territoire de la collectivité territoriale étrangère partenaire dans la structuration et/ou la maîtrise d’œuvre de leurs projets.
  • Priorité aux nouveaux projets et aux CTF membres d’un réseau régional multi-acteurs
    Les nouveaux projets n’ayant pas déjà fait l’objet d’un financement par le MEAE seront prioritaires. La priorité sera donnée aux projets portés par des CTF membres d’un réseau régional multi-acteurs (RRMA) français, quand il en existe un dans leur région.

C. Actions non-éligibles

Ne sont pas éligibles au cofinancement par ce programme, les projets qui se présentent sous la forme d’une liste d’actions sans lien entre elles et ceux visant l’une ou l’autre des opérations suivantes :

  • Le fonctionnement des collectivités territoriales françaises et étrangères ou de leurs services (ex : la DAECT ne participe pas aux traitements ou salaires des agents) ;
  • La prise en charge de moyens logistiques (ex : conteneurs, véhicules, transports de marchandises, etc.) ;
  • La contribution à un autre fonds de développement local ;
  • L’envoi de matériels (médicaments, livres, etc.) ou de collectes privées ;
  • Le soutien à des projets culturels très ponctuels ou à la création artistique, sauf s’il revêt un caractère très marginal dans l’ensemble du projet.

D’une manière générale, la DAECT ne finance ni les infrastructures immobilières, ni les équipements. Elle peut toutefois envisager, dans les pays hors-OCDE, de le faire si ces opérations constituent un élément complémentaire permettant la mise en œuvre d’un projet structurant de renforcement de capacités dans un pays en développement, liées à l’emploi et à la génération de revenus, et dans la limite des clés de financement générales de DAECT (exemple : le bâtiment de stockage de produits maraîchers déjà générés par une animation de l’emploi des femmes agricultrices est éligible mais la piste d’accès n’est pas éligible).

Ne sont pas éligibles les projets qui, en fonction de leurs caractéristiques, peuvent être financés par d’autres bailleurs de fonds, par exemple l’Union européenne à travers ses programmes, ou l’Agence française de développement (AFD) avec son instrument FICOL (Facilité de financement des collectivités territoriales françaises). Des financements en amont ou des cofinancements sont cependant possibles dans certains cas, notamment pour la recherche d’effets-levier.

IV. Durée

La durée d’exécution du projet doit être comprise entre 12 et 36 mois maximum, selon la date à laquelle il est déposé et les exigences de son programme d’actions, dès l’acceptation de ce dernier par le comité de sélection.

V. Montant du cofinancement

Le cofinancement accordé par la DAECT sera :

Dans le cas des projets multi-pays, les CTF peuvent choisir entre appliquer ces différents maximas de taux de cofinancements à chacune des parties du projet en fonction du pays concerné, ou appliquer un taux unique de 80% à l’ensemble du projet.

La (ou les) collectivité(s) territoriale(s) française(s) doivent obligatoirement contribuer à hauteur de 10 % minimum du budget global du projet. Leurs dépenses de valorisation, notamment les salaires des agents territoriaux des CTF, ne pourront pas dépasser 50 % de leur contribution totale au projet.
La DAECT ne valorise aucune composante de son appui. Il est exclusivement versé en numéraire.

Une participation de la collectivité étrangère partenaire correspondant à ses moyens devra être recherchée ainsi qu’un soutien des autorités de l’État partenaire ou du secteur privé lorsque cela est possible.

Dans le cas de projet pluriannuel, la DAECT versera son cofinancement en deux fois :

  • 1ère tranche : 80% du montant, versée par délégation de crédit par l’intermédiaire du SGAR après envoi de la notification de subvention ;
  • 2ème tranche : 20% après justification sous la forme d’un CRTF intermédiaire de l’utilisation d’a minima 80% de la 1ère tranche. Le CRTF intermédiaire pourra être transmis à la DAECT dès la deuxième année du projet.

Le compte-rendu technique et financier (CRTF) intermédiaire faisant état de l’utilisation de la 1ère tranche du cofinancement accordé par le MEAE devra obligatoirement être déposé sur le site www.cncd.fr.

VI. Suivi et évaluation

Un compte-rendu technique et financier final faisant état de l’utilisation de la totalité du cofinancement accordé par le MEAE devra être déposé au plus tard 3 mois après la fin du projet sur le site www.cncd.fr. Il devra intégrer une évaluation des retombées du projet sur le territoire de la CTF comme sur celui de la collectivité locale étrangère partenaire.

L’évaluation du projet est obligatoire. Elle peut être conduite par un tiers (ex : cabinet ou association spécialisée) ou par la CTF chef de file elle-même.

S’agissant des projets menés dans les pays éligibles à l’APD et bénéficiant d’un soutien renforcé (pouvant aller jusqu’à 70%) de la part de la DAECT, la CTF maîtresse d’ouvrage s’engage à assurer elle-même le suivi du projet (pas de délégation à la maîtrise d’œuvre) et à mettre en place ou faire mettre en place, lorsque nécessaire, les actions et formations améliorant la capacité de gestion du projet par la collectivité territoriale du pays partenaire.

VII. Communication

Chaque projet devra donner lieu à une communication associant le MEAE, tant auprès des habitants de la CTF en lien avec la DAECT, qu’auprès de ceux de la collectivité étrangère bénéficiaire, en lien avec l’ambassade de France dans le pays concerné.

Toute communication sur le projet bénéficiaire du soutien du MEAE devra obligatoirement comporter le logo du MEAE (disponible sur demande auprès du secrétariat de la DAECT). Il est également demandé lors d’une communication sur ledit projet sur les réseaux sociaux de taguer le MEAE et/ou la CNCD ainsi que les ambassades françaises concernées :

Les comptes rendus intermédiaires et finaux du projet devront faire rapport sur les activités de communication, y compris en mentionnant la transmission au MEAE des supports de communication créés (flyers, vidéos, etc.), de photographies attestant la réalisation des actions du projet, de dossiers de presse, etc.

Dans le cas d’évènements locaux organisés en France dans le cadre de l’exécution d’un projet lauréat (ex : réception, séminaire, évènement culturel, etc.), il est préconisé d’y associer et d’y inviter le/la Conseiller/Conseillère Diplomatique auprès du/de la Préfet/Préfète de Région (CDPR).

Liste des CDPR

VIII. Procédure

Les CTF pourront télécharger le règlement de l’appel à projets et tout autre document utile pour préparer leur candidature sur France Diplomatie.

A. Dépôt de la demande de cofinancement

Le dépôt des dossiers doit être effectué en ligne selon la procédure dématérialisée sur le portail de la coopération décentralisée www.cncd.fr. Aucun dossier ne sera accepté sous format papier ni par courriel.

Une version « Word » du formulaire - ainsi qu’une version « Excel » pour la partie budgétaire - est jointe au présent règlement afin de permettre aux collectivités d’en prendre connaissance et de préparer les réponses qui devront être reportées dans le formulaire en ligne.

Chaque CTF doit disposer d’un compte sur www.cncd.fr, avec identifiant et mot de passe personnels, pour effectuer le dépôt de leur candidature en ligne. Un guide de procédure de dépôt en ligne des dossiers est disponible sur France Diplomatie.

Le formulaire en ligne doit être complété des documents suivants, que les CTF pourront télécharger directement dans la plateforme :

  • Les lettres d’intention signées par les exécutifs des collectivités partenaires françaises et étrangères, indiquant leur engagement financier ainsi que le montant sollicité auprès du MEAE ;
  • Un calendrier/chronogramme d’activités (un exemple est disponible sur France Diplomatie).

Tout autre document complémentaire permettant de mieux comprendre le projet ou ses partenaires est également le bienvenu mais facultatif.

En cas de difficulté dans la procédure de dépôt en ligne, les CTF pourront contacter : secretariat.dgm-aect chez diplomatie.gouv.fr / 01 43 17 62 64.

B. Calendrier

Date d’ouverture de l’appel à projets 1er mars 2024
Date de clôture de l’appel à projets 6 mai 2024
Date limite d’envoi des notifications de décision aux CTF Fin juin 2024

Un comité de sélection sera organisé dans les trois semaines suivants la clôture de l’appel à propositions.

La liste des projets retenus sera arrêtée par le comité de sélection après réception des avis des Ambassades et des Préfectures de région et instruction par l’équipe de la DAECT. L’avis du comité de sélection et le montant du cofinancement éventuellement accordé seront ensuite notifiés aux collectivités candidates par courrier et via le site www.cncd.fr.

IX. Contacts

Les CTF sont invitées à prendre le plus en amont possible tous les contacts nécessaires auprès des services placés sous l’autorité de l’Ambassadeur de France, en particulier le Service d’action et de coopération culturelle (SCAC) qui sera leur interlocuteur privilégié pour éclairer le contexte local de leur coopération :

Liste des correspondants coopération décentralisée dans les ambassades

L’équipe de la DAECT se tient également à la disposition des porteurs de projets pour des conseils et un accompagnement tout au long de la procédure de candidature et au-delà :

Contacts de la DAECT