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Successions

Chancelleries
Successions-Dossiers nominatifs, 1817-1974

Cette suite importante de dossiers (5676 dossiers dans 122 cartons) versés par la direction des Affaires administratives et sociales (sous-direction des Chancelleries et du Contentieux) renferme les affaires de successions de Français décédés à l’étranger. Le contenu de ces dossiers va de la simple demande de renseignements pour le compte d’héritiers, ou de la demande de recherche dans l’intérêt des familles, à la succession complexe dont le règlement s’étale sur des décennies au fil de réouvertures successives de l’affaire.

Le classement a été fait par ordre alphabétique de noms des personnes intéressées : en général, le décédé lui-même, ou, s’il est inconnu, de la personne qui est à l’origine de la demande de renseignements.

La période couverte par ce fonds va de 1817 à 1974. Il ne s’agit pas des dates des documents mais des dates auxquelles les dossiers ont été ouverts, telles qu’elles figurent sur la couverture du dossier. En réalité, il s’agit essentiellement des affaires qui ont été ouvertes ou réouvertes à partir de 1936, jusqu’en 1959. Les dossiers ouverts à partir de 1960 n’ont pas été systématiquement versés. Les dossiers ouverts à partir de 1819 et clos en 1936 sont conservés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes dans la série Chancelleries et contentieux, ainsi que les registres de 1864 à 1984.

Instruments de recherche :

Répertoire numérique. Chancelleries-Successions-Dossiers nominatifs, 1817-1974, sous la dir. de Françoise Watel, dactyl., index nominatif ; index dates.


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