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Passeports

Chancelleries- Passeports, 1760-1867 [1905]

Trois ensembles distincts constituent cette sous-série, composée non seulement de passeports (registres, passeports délivrés et non récupérés par les intéressés, pièces justificatives nécessaires à leur établissement, registres), mais aussi des registres ou actes d’état civil et de légalisations :

- des registres, pièces et correspondance établis par les chancelleries des légations françaises à l’étranger à la fin de l’Ancien Régime, sous la Révolution, le Consulat et l’Empire ; ces documents sont classés par ordre alphabétique des postes ;

- en séries régulières à partir de 1798, les registres, pièces et correspondance établis par la 1ère section de la division commerciale, chargée de toutes les tâches de chancellerie (passeports, légalisations, état civil) sous le Consulat et l’Empire, puis par la Direction des Chancelleries créée le 9 juin 1814 à l’administration centrale.
Sous la Restauration, la direction des Chancelleries était subdivisée en trois sections dont la section des Passeports qui s’occupait des visas, légalisations, significations et de l’état civil. A noter qu’une sorte de succursale de la section des Passeports fut établie à Marseille, pendant toute la Restauration, chargée plus particulièrement d’établir les visas à destination des Echelles du Levant.

- les états des passeports délivrés par les préfectures ainsi que ceux délivrés par le Gouverneur de l’Algérie.

A cet ensemble principal ont été adjoints des documents épars, passeports délivrés qui avaient été inclus dans le Fonds iconographique.

La sous-série Passeports est actuellement en cours de restauration et de microfilmage, sa communication est donc limitée pour le moment.

Instrument de recherche :

Répertoire analytique détaillé. Chancelleries- Passeports, 1760-1867 [1905], sous la dir. de Françoise Watel, dactyl.

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Doc:Chancelleries - Passeports, 1760-1867  [1905] , 198.6 ko, 0x0
Chancelleries - Passeports, 1760-1867 [1905] - (PDF, 198.6 ko)

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