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Comptabilité ancienne, 1661-1916

C’est après la Seconde Guerre mondiale seulement qu’ont été rassemblés en un fonds unique numéroté les documents des différents services comptables successifs. Elle est constituée actuellement de deux ensembles :

- la comptabilité reliée (1661-1911), qui compte 91 volumes, réunit des registres comptables produits par les services ainsi que les dossiers reliés après leur entrée aux Archives : notamment, les finances du secrétariat d’Etat, puis ministère de 1661 à 1826, le traitement des bureaux et les gages de gens de service de 1855 à 1911, mais aussi les volumes spéciaux pour les fonds politiques de la Suisse (1782-1790).

- l’ensemble des décrets et décisions (1825-1916) représente 70 cartons et comprend aussi les rapports au roi jusqu’en 1833 et au ministre jusqu’en 1880.

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Doc:Comptabilité reliée, 1661-1911 , 108.8 ko, 0x0
Comptabilité reliée, 1661-1911 - (PDF, 108.8 ko)
Doc:Comptabilité, décrets et décisions, 1806-1916 , 88.9 ko, 0x0
Comptabilité, décrets et décisions, 1806-1916 - (PDF, 88.9 ko)

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