Auditions au Sénat
Depuis septembre 2007
20/10/09 : Audition devant la commission des finances du Sénat pour suite à donner à l’enquête de la cour des comptes sur : les crédits de la présidence française de l’union européenne
- MAI 2009
12/05/09 : Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian MASSET, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes
06/05/09 : Audition par la Commission des Affaires étrangères de M. Pierre LELLOUCHE, représentant spécial de la France pour l’Afghanistan et le Pakistan
06/05/09 : Audition par la Commission des Affaires étrangères de M. Pierre LEVY, directeur de la prospective au ministère des affaires étrangères et européennes sur les conséquences de la crise économique et financière en matière de sécurité et de défense
- NOVEMBRE 2008
18/11/08 : Mme Anne-Marie DESCOTES, directrice de l’AEFE par M. Yves DAUGE, membre de la Commission des Affaires culturelles
- OCTOBRE
21/10/08 : M. Gérard ARAUD, secrétaire général adjoint / directeur général des Affaires politiques et de sécurité - DGP) par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances et Rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l’Etat » et M. André TRILLARD, Secrétaire de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/10/08 : M. Jean-Marie BRUNO, chef de service des Affaires immobilières, par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances et Rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l’Etat »
14/10/08 : Mme Anne-Marie DESCOTES, directrice de l’AEFE par Mme Monique CERISIER BEN GUIGA, Vice-présidente de la commission des affaires étrangères, Rapporteure pour avis des programmes 115 et 185 et sénatrice des Français à l’étranger, et M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances et Rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l’Etat »
07/10/08 : M. Alain CATTA, directeur à la direction des Français à l’étranger et des étrangers en France - DFAE) et Gilles FAVRET par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances et Rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l’Etat »
01/10/08 : M. Pierre MENAT, directeur de la Coopération européenne - CE par M. Josselin DE ROHAN, commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat, Mme Catherine TASCA, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la Commission des Affaires européennes et M. Olivier DELAMARE, Conseiller, Directeur-adjoint, chargé(e) des fonctions de responsable du secrétariat
- SEPTEMBRE
10/09/08 : Audition de M. Gérard ARAUD, secrétaire général adjoint / directeur général des Affaires politiques et de sécurité - DGP) par M. Jean FRANCOIS-PONCET Moyen-Orient
- JUIN
19/06/08 : Audition de M. Philippe AUTIÉ, directeur des Affaires financières (Direction générale de l’Administration - DGA), par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances et Rapporteur spécial de la mission "Action extérieure de l’Etat"
Audit comptable du Centre culturel du Caire
Loi de règlement pour 2007
04/06/08 : Audition de M. Richard BOS, sous-directeur de la coopération internationale en droit de la famille (Direction des Français à l’étranger et des étrangers en France - DFAE), par M. Auguste CAZALET, Rapporteur spécial de la commission des finances sur la mission "Solidarité, insertion et égalité des chances", et M. Paul BLANC, Rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mission de contrôle portant sur l’Agence française de l’adoption
- MAI
27/05/08 : Audition de M. Jean FELIX-PAGANON, directeur Afrique du Nord et Moyen-Orient - (ANMO), par la commission des finances
- AVRIL
30/04/08 : Audition de Mme Edwige BELLIARD, directrice des Affaires juridiques - (DJ), par M. Patrice GELARD, Vice-président de la commission des lois et Rapporteur de la Commission des lois sur le projet de loi portant adaptation du droit pénal à l’institution de la CPI, MM. FAUCHON et BADINTER :
Mission portant sur la demande d’introduction d’une compétence quasi-universelle et la demande de mise en conformité avec le principe d’imprescriptibilité des crimes de guerre prévu par le Statut
10/04/08 : Audition de M. Gérard ARAUD, secrétaire général adjoint / directeur général des Affaires politiques et de sécurité - (DGP), par M. Josselin de ROHAN, commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat :
Audition sur la Russie
01/04/08 : Audition de Mme Jacqueline BASSA-MAZZONI, chef de mission pour la politique des visas (Direction des Français à l’étranger et des étrangers en France - DFAE), par M. Jean-René LECERF, Co-rapporteur de la commission des Lois sur les questions européennes :
Evoquer, dans le cadre de la PFUE, les questions relatives au contrôle des frontières extérieures.
- MARS
25/03/08 : Audition de M. Gérard ERRERA, Secrétaire général, par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur spécial de la mission "Action extérieure de l’Etat" :
Audition portant sur le référé de la Cour des Comptes, sur les agents d’encadrement supérieur sans affectation.
- FEVRIER
05/02/08 : Audition de M. Jean-Loup KUHN-DELFORGE, Secrétaire général adjoint, M. Nicolas WARNERY, directeur des systèmes d’information - (DGA/DSI), M. Francis ETIENNE, ancien directeur des systèmes et d’information et directeur de l’immigration du ministère de l’Immigration, M. Alain BARTHEZ, chef du service des affaires juridiques internes - (DGA/SAJI), et M. Robert MOULIÉ, sous-directeur du budget (Direction générale de l’administration - DGA), par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances et Rapporteur spécial de la mission « Action extérieure de l’Etat » :
Audition ouverte à la presse sur un référé de la Cour des comptes relatif aux systèmes d’information
- JANVIER
09/01/08 : Audition du Général Emmanuel BETH, directeur de la Coopération militaire et de la défense - (DCMD), par la commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat :
Présentation de la DCMD
2007
- NOVEMBRE 2007
20/11/07 : Entretien de M. Robert MOULIÉ, sous-directeur du budget (Direction générale de l’Administration - DGA), M. Gilles BONNAUD, directeur adjoint Afrique du Nord et Moyen-Orient - ANMO), avec M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances, Rapporteur spécial de la mission "Action extérieure de l’Etat"
13/11/07 : Audition de Mme Anne GAZEAU-SECRET, directrice générale de la coopération internationale et du développement - (CID) et M. Olivier RICHARD, chef de service des moyens et du réseau (Direction générale de la coopération internationale et du développement - CID), par Mme Monique CERISIER-BEN GUIGA, Vice-présidente de la commission des affaires étrangères, rapporteure pour avis des programmes 115 et 185 et sénatrice des Français à l’étranger, et M. Serge VINÇON, président de la commission des affaires étrangères :
Projet de loi de finances 2008
- OCTOBRE 2007
30/10/07 : Audition de M. Alain CATTA, directeur des Français à l’étranger et des étrangers en France - DFAE), par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances et Rapporteur spécial de la mission "Action extérieure de l’Etat" :
Projet de loi de finances 2008
17/10/07 : Audition de M. Alain CATTA, directeur des Français à l’étranger et des étrangers en France - (DFAE), par M. André FERRAND, Rapporteur spécialde la mission "Asile et immigration" auprès de la commission des finances :
Projet de loi de finances 2008
17/10/07 : Audition de MM. Stéphane ROMATET, directeur adjoint du cabinet du Ministre, et Jean-Marie BRUNO, Chef de service des affaires immobilières (Direction générale de l’administration - DGA), par M. Jean ARTHUIS, Président de la commission des finances sur la vente de l’Imprimerie nationale
17/10/07 : Audition de M. PASQUIER, directeur général adjoint de la coopération internationale et du développement - CID), par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances et Rapporteur spécial de la mission "Action extérieure de l’Etat"
10/10/07 : Audition de M. Gérard ARAUD, Secrétaire général adjoint/ directeur général de la direction Affaires politiques et sécurité - (DGP), et M. Philippe AUTIÉ, directeur des Affaires financières (Direction générale de l’Administration - DGA), par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances et Rapporteur spécial de la mission "Action extérieure de l’Etat" :
Projet de loi de finances 2008
09/10/07 : Audition de Mme Maryse BOSSIERE, directrice (Agence pour l’enseignement français à l’étranger - AEFE), par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances, Rapporteur spécial de la mission "Action extérieure de l’Etat" :
Projet de loi de finances 2008
- SEPTEMBRE 2007
25/09/07 : Entretien de M. François GOUYETTE, Ambassadeur (EURO-MED), avec M. Jacques BLANC, Vice-président de la commission des Affaires étrangères
25/09/07 : Audition de M. Xavier DRIENCOURT, Secrétaire général adjoint/ directeur général de l’administration - (DGA), par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des Finances, Rapporteur spécial de la mission "Action extérieure de l’Etat" :
Projet de loi de finances 2008
25/09/07 : Audition de Mme Anne GAZEAU-SECRET, directrice générale de la coopération internationale et du développement - (CID), MM. Olivier RICHARD, Chef de service des moyens et du réseau, et Alain LOMBARD, sous-directeur de la Coopération culturelle et artistique (Direction générale de la coopération internationale et du développement - CID), par M. Adrien GOUTEYRON, Rapporteur pour avis de la commission des finances, Rapporteur spécial de la mission "Action extérieure de l’Etat" et M. Michel CHARASSE :
Projet de loi de finances 2008
24/09/07 : Audition de Mme Maryse BOSSIERE, directrice de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger - (AEFE), par Mme Monique CERISIER-BEN GUIGA, Vice-présidente de la commission des Affaires étrangères, Rapporteure pour avis des programmes 115 et 185 et Sénatrice des Français à l’étranger :
Projet de loi de finances 2008
21/09/07 : Audition de M. Philippe AUTIÉ, directeur général de l’administration - (DGA), par Mme Monique Cerisier-Ben-Guiga, Vice-présidente de la commission des Affaires étrangères :
Projet de Loi de finances 2008
19/09/07 : Rencontre de M. Jean MENDELSON, directeur des archives - (AR), avec M. Joseph KERGUERIS, de la Commission des Affaires étrangères, qui doit rapporter sur le projet de loi de ratification de l’accord de Berlin sur les archives de la déportation :
Expliquer les origines et le contenu du fonds de Bad Arolsen
11/09/07 : Audition de M. Alain CATTA, directeur à la Direction des Français à l’étranger et des étrangers en France - DFAE), par M. François-Noël BUFFET, Rapporteur pour avis de la Commission des lois constitutionnelles :
Projet de loi relatif à la maîtrise de l’immigration
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