- La France et la non-prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
- Le contrôle des exportations, instrument de la prévention
- La mise en oeuvre des engagements de désarmement
- Armes à sous-munitions
- Conférence d’examen de la convention sur certaines armes classiques (14-25.11.11)
- Deuxième réunion des Etats parties à la Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions (12.09.11)
- Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux à la Convention sur certaines armes classiques - CCAC/CCW (Genève, 22-26.08.11)
- Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions - 1ère réunion des États parties à Ventiane (08.11.10)
- Entrée en vigueur de la Convention sur les armes à sous-munitions (01.08.10)
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- Textes de référence
- Résolution 1887 - Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (24.09.09)
- Résolution 1673 (27 avril 2006)
- Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP)
- Maintien de la paix et de la sécurité internationale : renforcer la sécurité collective grâce à la réglementation et la réduction générales des armements - Déclaration du président du Conseil de sécurité des Nations unies (19.11.08)
- Prolifération des armes nucléaires, chimiques et biologiques - Résolution 1810 adoptée par le Conseil de securité des Nations unies (25.04.08)
- Traité d’interdiction complète des essais nucléaires (TICE)
- Conclusions du Conseil concernant un traité international juridiquement contraignant sur le commerce des armes (10.12.07)
- Protocole additionnel aux accords de garanties de l’AIEA
- Déclaration du Président du Conseil de sécurité : question "non prolifération" (29.03.06)
- Code de Conduite de La Haye
- Déclaration de Heiligendamm sur la non-prolifération
- L’Europe et sa sécurité (29 octobre 2007)
- Conclusions du Conseil de l’Union européenne sur un traité international juridiquement contraignant sur le commerce des armes
- Convention d’Ottawa sur les mines antipersonnel
- Stratégie européenne contre la prolifération des armes de destruction massive
- Résolution AGNU 61/89 (6.12.06)
- Réponse de la France à la consultation du secrétaire général des Nations Unies (TCA) / version française
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