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- Conférence sur les forêts tropicales : "Point d’étape et nouveaux défis - quelles orientations pour les acteurs français ?" (11-12.01.12)
- Sixième conférence pour la protection des forêts en Europe (14-16.06.11)
- Journée internationale des forêts (21.03.11)
- 2011, Année internationale des forêts (27.01.11)
- Eau et assainissement
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- L’Approche stratégique pour la gestion internationale des produits chimiques
- La convention de Stockholm
- La Convention de Rotterdam
- Le Protocole d’Aarhus
- Le règlement européen « REACH »
- Le protocole de Montréal sur les substances appauvrissant la couche d’ozone
- Les négociations multilatérales sur le mercure
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Documents de référence
Accords, conventions, protocoles…
 | Biotechnologie - Protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques - (PDF, 1.4 Mo) |
| Changements climatiques - Convention-cadre des Nations-Unies (version anglaise) - (PDF, 51.1 ko) |
| Changements climatiques - Convention-cadre des Nations-Unies (version française) - (PDF, 68.7 ko) |
| Changements climatiques - Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations-Unies (version anglaise) - (PDF, 65.2 ko) |
| Changements climatiques - Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations-Unies (version française) - (PDF, 50.2 ko) |
| Changements climatiques - Visite guidée de la Convention-cadre des Nations-Unies (anglais) - (PDF, 2.4 Mo) |
| Changements climatiques - Visite guidée de la Convention-cadre des Nations-Unies (version française) - (PDF, 1.4 Mo) |
| Couche d’ozone - Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone - (PDF, 1 Mo) |
| Couche d’ozone - Protocole de Montréal sur les substances appauvrissant la couche d’ozone - (PDF, 748.2 ko) |
| Cours d’eau - Convention sur la protection et l’utilisation des cours d’eau transfrontaliers et des lacs internationaux - (PDF, 635.3 ko) |
| Escaut - Accord concernant la protection de l’Escaut - (PDF, 496.6 ko) |
| Escaut - Accord de Charleville-Mézière - (PDF, 27.5 ko) |
| Faune - Accord relatif à la création en Méditerranée d’un sanctuaire pour les mammifères marins - (PDF, 263 ko) |
| Hydrocarbures - Convention internationale sur l’intervention en mer .. pollution par les hydrocarbures - (PDF, 502 ko) |
| Hydrocarbures - Convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures - (PDF, 494.3 ko) |
| Hydrocarbures - Convention sur la préparation, la luttes et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures - (PDF, 408.1 ko) |
| Hydrocarbures - Protocole de 1992 modifiant la convention sur la responsabilité civile - (PDF, 807 ko) |
| Léman - Convention pour la protection des eaux du Lac Léman contre la pollution - (PDF, 80.2 ko) |
| MARPOL - Convention sur la prévention de la pollution par les navires et son protocole - (PDF, 6.3 Mo) |
| Méditerranée - Accord franco-italo-monégasque relatif à la protection des eaux du littoral méditerranéen - (PDF, 240.4 ko) |
| Méditerranée - Protocole relatif aux aires spécialement protégées - (PDF, 434.3 ko) |
| Mer du Nord - Accord de Bonn concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du nord par les hydrocarbures - (PDF, 335.6 ko) |
| Meuse - Accord international sur la Meuse - (PDF, 682.4 ko) |
| Moselle - Commission internationale pour la protection de la Moselle et de la Sarre - (PDF, 220.5 ko) |
| Pacifique Sud - Convention sur la protection des ressources naturelles et de l’environnement… - (PDF, 1 Mo) |
| Pacifique Sud - Protocole de coopération sur les interventions d’urgence contre les incidents générateurs de pollution.. - (PDF, 299.1 ko) |
| Rhin - Commission internationale pour la protection du Rhin - (PDF, 163.8 ko) |
Version imprimable- Documents de référence
Accords, conventions, protocoles…
- Etat de ratification des conventions environnementales
- Chronologie des accords et événements internationaux
- La base PACTE
- Changements climatiques et sécurité internationale : document établi par le Haut Représentant et la Commission européenne à l’attention du Conseil européen (14 mars 2008)
- 16ème Sommet franco-allemand des ministres de l’Environnement - Déclaration finale (Goslar, 4 février 2008)
- Conclusions du Conseil européen (Bruxelles, 23 et 24 mars 2006)
- Séminaire services écosystémiques et sécurité alimentaire
- Position française sur le concept "One Health/Une seule santé"
- Documents de synthèse sur la stratégie de la France dans les secteurs de l’environnement et du développement durable
-
- L’action extérieure de la France contre la dégradation des terres et la désertification
- L’action extérieure de la France contre le changement climatique
- L’action extérieure de la France pour l’eau et l’assainissement
- Protéger la biodiversité
- Le point sur…
-
Conférence sur les forêts tropicales : quelles orientations pour les acteurs français ? (Janvier 2012)
La Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification, 10e conférence des Parties
La conférence de lancement de l’Initiative climat Paris-Nairobi (Paris, le 21 avril 2011)
La 5e Conférence internationale de l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives
La deuxième réunion des parties prenantes au Forum mondial de l’eau (Paris, CNIT, 17 et 18 janvier 2011)
La Convention sur la diversité biologique (Nagoya, 18-29.10.10)
La 5ème Conférence mondiale sur les océans (Paris, 3-7.05.10)
La Conférence de Copenhague sur le climat (7-18.12.09)
La négociation sur le changement climatique (juin 2009)
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