Amérique du Nord

I. Organisation de l’enseignement supérieur
II. Organisation des études et enseignements dispensés
III. Principaux atouts du système d’enseignement supérieur
IV. Coopération existantes avec les établissements d’enseignement supérieur français
V. Orientation à donner à de nouvelles actions de coopération
VI. Contacts utiles
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I. Organisation de l’enseignement supérieur

1.1. Administration et Financement des Universités Canadiennes

Un système universitaire décentralisé

Au Canada, l’enseignement, y compris l’enseignement supérieur, est une compétence exclusivement provinciale. Il n’y a donc pas de ministère fédéral de l’éducation. Les universités sont de statut privé et existent en raison de chartes provinciales. Seule l’Université du Québec et ses antennes régionales sont publiques. Malgré cette décentralisation, une certaine coordination à l’échelle pan canadienne existe :

Le gouvernement fédéral intervient indirectement dans le domaine éducatif :

 le ministère des Finances surveille le paiement des subventions fédérales aux provinces et aux territoires en matière d’enseignement supérieur ;
 le ministère du Développement des Ressources Humaines (DRHC) est responsable du programme canadien de prêts aux étudiants ;
 le ministère du Patrimoine Canadien gère un programme d’appuie les langues officielles dans l’enseignement ;
 le ministère des Affaires Étrangères et du Commerce International et le DRHC encouragent les échanges internationaux d’étudiants, suivent les débats internationaux récents en matière d’enseignement supérieur et s’assurent que le Canada soit représenté aux débats internationaux relatifs à l’enseignement postsecondaire.

Le Conseil des ministres de l’Éducation (CMEC) joue, à l’échelon pancanadien, le rôle de tribune pour les ministres de l’Éducation, leur permettant ainsi de discuter de questions d’intérêt commun, d’échanger de l’information et de coordonner leurs activités sur la scène internationale. Le CMEC est indépendant du gouvernement fédéral.

L’Association des Universités et Collèges du Canada (AUCC), qui regroupe 91 universités et collèges universitaires, est un interlocuteur privilégié du gouvernement. Cette association contribue à l’élaboration de politiques publiques, par les études et les propositions concrètes qu’elle formule régulièrement. Elle encourage, en outre, la collaboration entre les universités et les gouvernements, le secteur privé, les collectivités et les établissements d’autres pays.

1.2. Des universités très autonomes

Les universités sont des entités juridiques indépendantes. Elles jouissent d’une grande autonomie en matière de politique et d’organisation, en dépit des subventions élevées qu’elles reçoivent des gouvernements. Elles établissent leurs propres normes d’admission et les conditions d’obtention d’un grade. Les rémunérations des professeurs sont décidées par les conseils d’administration des universités. L’intervention gouvernementale est généralement limitée aux questions financières, comme la création de chaires ou la structure des droits de scolarité. Des organismes intermédiaires comme la Commission de l’enseignement supérieur des provinces du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse et de l’Île du Prince Édouard peuvent jouer un rôle consultatif à cet égard.

1.3. L’accréditation des universités canadiennes

Le Canada n’a pas de procédé d’accréditation institutionnel semblable à celui des États-Unis. L’équivalent le plus proche de l’accréditation est la chartre provinciale obtenue par l’université, et son adhésion à l’AUCC. Les programmes proposés par l’université sont, par ailleurs, font l’objet d’un contrôle tous les 5 à 7 ans et les nouveaux programmes sont évalués par les corps de l’éducation supérieure provinciaux ou les départements gouvernementaux.

1.4. L’organisation interne des universités

La plupart des universités reposent sur une structure à deux niveaux : une assemblée des gouverneurs et un sénat. L’assemblée des gouverneurs est généralement chargée des questions de finances et de politique. Le sénat est responsable des programmes et cours offerts, des critères d’admission, des exigences pour l’obtention des grades et de la planification des affaires universitaires en général, sous réserve de la sanction finale de l’assemblée des gouverneurs. Depuis les années 60, les étudiants, les anciens élèves et la collectivité locale y sont de plus en plus représentés. Les universités sont généralement organisées en facultés, écoles et départements qui, avec l’approbation du sénat, peuvent également établir leurs propres critères d’admission et d’obtention de grades. Les écoles et les départements sont des subdivisions des facultés.

1.5. Le financement des universités canadiennes

Les sources de financement des universités sont :

 les subventions gouvernementales (gouvernement fédéral, provincial et territorial) ;
 les droits de scolarité ;
 les subventions de recherche ;
 les contrats passés avec des entreprises ;
 les secteurs de l’industrie et des contrats de recherche gouvernementaux ;
 les dons ;
 les revenus d’investissements.

Les deux sources principales sont les subventions gouvernementales et les droits de scolarité. En 2005-2006, les dépenses totales du Canada en matière d’éducation publique ont atteint 82 762 milliards de dollars, dont :

 44,223 milliards pour les niveaux primaire et secondaire ;
 33,469 milliards pour le niveau post secondaire ;
 5,070 pour les autres dépenses liées à l’éducation [1].

Les investissements du Canada dans l’éducation, si on les mesure à l’aide des indicateurs de l’OCDE des dépenses pour l’éducation, sont parmi les plus élevés au monde :

 entre 1997-1998 et 2001-2002, le total des dépenses consacrées à l’éducation au Canada a progressé de 9 % en dollars constants de 2001 pour passer à 70,8 milliards de dollars, la plus grande partie de l’augmentation ayant été observée au niveau de l’enseignement post secondaire ;
 en 2001-2002, on a dépensé en moyenne 2 277 $ par personne au titre de l’éducation au Canada ;
 les dépenses publiques et privées totales au titre de l’éducation ont diminué, passant de 6,4 % du PIB en 1999-2000 à 6,1 % environ en 2001-2002 ;
 par comparaison avec la moyenne des pays de l’OCDE et du G-7 en 2001, le Canada s’est classé au deuxième rang pour ce qui est des dépenses totales au titre de l’éducation en pourcentage du PIB.

La structure de financement des universités a considérablement évolué ces dernières années : l’aide gouvernementale a fortement diminué alors que les droits de scolarité ont constitué une part de plus en plus importante du revenu des universités.

Revenus des universités et des collèges universitaires par source, en pourcentage des revenus totaux, Canada et provinces, 1993-1994 et 2003-2004

	CANADA	TNL	IPE	NE.	NB	QC	ON	MB	SK	AN	CB
Fonds publics
1993-1994	64	72	73	57	61	72	59	64	63	63	62
2003-2004	53	65	54	38	51	68	45	57	53	52	53
Droits de scolarité
1993-1994	15	14	16	20	19	11	17	17	16	14	14
2003-2004	20	16	22	31	29	10	26	18	17	17	21
Subventions et contrats non gouvernementaux, dons et legs
1993-1994	7	5	2	4	4	8	9	8	7	8	6
2003-2004	10	4	7	8	6	10	11	13	9	9	9
Ventes
1993-1994	9	4	7	12	10	4	11	8	7	10	9
2003-2004	8	4	15	15	12	6	6	9	14	11	13
Placements
1993-1994	3	2	2	4	4	2	3	3	4	4	4
2003-2004	6	1	1	4	0	3	7	2	6	10	2
Divers
1993-1994	2	3	0	3	2	3	1	0	3	1	5
2003-2004	3	10	1	4	2	3	5	1	1	1	2

Source : Enquête sur l’information financière des universités et des collèges, Statistique Canada.
Source de tableau : Statistique Canada et Conseil des ministres de l’Éducation (Canada), 2005. Indicateurs de l’éducation au Canada : rapport du Programme d’indicateurs pancanadiens de l’éducation. N° 81-582-XPF au catalogue. Ottawa. Mis à jour le 26 /6/2006.

Moyenne des frais de scolarité des étudiants universitaires de premier cycle, Canada et provinces, 1995-1996 et 2005-2006 (en dollars constants de 2001)

	1995-1996	2005-2006	Variation en %
	$CAD	$CAD	%
CANADA	2 664	3 844	44
Terre-Neuve-et-Labrador	2 583	2 377	-8
Île-du-Prince-Édouard	3 180	4 237	33
Nouvelle-Écosse	3 630	5 729	58
Nouveau-Brunswick	2 831	4 595	62
Québec	1 903	1 733	-9
Ontario	2 813	4 452	58
Manitoba	2 816	2 985	6
Saskatchewan	2 994	4 617	54
Alberta	3 066	4 675	52
Colombie-Britannique	2 864	4 446	55

Le calcul tient compte des étudiants de la province et de l’extérieur de la province. Les étudiants étrangers ne sont pas inclus.
Source des données : Enquête sur les frais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps, Statistique Canada.
Source de tableau : Statistique Canada et Conseil des ministres de l’Éducation (Canada), 2005. Indicateurs de l’éducation au Canada : rapport du Programme d’indicateurs pancanadiens de l’éducation. N° 81-582-XIF au catalogue. Ottawa. Mis à jour le 1/12/2006.

Moyenne des frais de scolarité universitaire par faculté, Canada, 1995-1996 et 2005-2006 (en dollars constants de 2001)

	1995-1996	2005-2006	Variation en %
	$CAD	$CAD	%
FACULTÉ
Dentisterie	3 389	11 805	248
Médecine	3 207	9 440	194
Droit	2 705	6 177	128
Commerce	2 536	3 514	39
Génie	2 825	4 266	51
Sciences	2 713	3 785	40
Musique	2 572	3 575	39
Arts	2 666	3 674	38
Agriculture	2 585	3 352	30
Architecture	2 724	3 586	32
Sciences ménagères	2 702	3 568	32
Éducation	2 416	3 008	25
PREMIER CYCLE	2 664	3 844	44
2ème et 3ème CYCLES	2 707	5 198	92

Le calcul des moyennes pondérées tient compte des étudiants de la province et de l’extérieur de la province. Les étudiants étrangers ne sont pas inclus.
Source des données : Enquête sur les frais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps, Statistique Canada.
Source de tableau : Statistique Canada et Conseil des ministres de l’Éducation (Canada), 2005. Indicateurs de l’éducation au Canada : rapport du Programme d’indicateurs pancanadiens de l’éducation. N° 81-582-XIF au catalogue. Ottawa. Mis à jour le 1^er décembre 2006.

1.6. Aides financières aux études pour les étudiants [2]

L’aide financière aux études est offerte par l’entremise des programmes de prêts aux études du Québec et du Canada. Les prêts d’études canadiens sont uniquement attribués aux citoyennes et citoyens du Canada et aux personnes y résidant de manière permanente. La plupart des provinces et territoires ont mis en place des programmes de prêts et de remise de dettes complémentaires à l’intention des résidentes et résidents permanents du Canada qui requièrent une aide financière. En outre, les universités et les divers organismes du secteur privé offrent des bourses aux étudiantes et étudiants ayant des aptitudes ou des besoins exceptionnels.

Il existe quelques programmes de bourses, tels que le Programme de bourses du gouvernement du Canada, conçus spécifiquement à l’intention des étudiantes et étudiants internationaux, bien que certains établissements aient chacun élaboré leurs propres programmes de bourses. Les étudiantes et étudiants des pays ayant conclu des ententes bilatérales avec le Canada ou certaines provinces peuvent bénéficier de certaines bourses. L’Agence canadienne de développement international et l’Organisation des Nations Unies fournissent également un soutien financier.

1.7. La structure des dépenses des universités

Dépenses par étudiant (2005)		Dépenses pour les bourses (2005)		Dépenses pour les services aux étudiants (2005)
	$CAD		%		%
Simon Fraser	10 044	Carleton	10,79	Guelph	6,91
Victoria	9 843	Waterloo	9,69	Windsor	6,86
Regina	9 765	York	9,57	Simon Fraser	6,73
Memorial	9 084	Regina	8,6	York	6,21
Waterloo	9 034	Victoria	8,18	Carleton	5,88
Guelph	8 844	Simon Fraser	8,01	Memorial	5,88
New Brunswick	8 489	Guelph	6,98	Waterloo	5,56
Carleton	8 297	Windsor	6,91	Victoria	5,14
Windsor	8 174	Memorial	5,97	Regina	4,33
Concordia	7 731	New Brunswick	5,3	New Brunswick	4,09
York	7 701	Concordia	4,91	Concordia	3,57

Source : McLean’s (14/11/2005)

II. Organisation des études et enseignements dispensés

2.1. Fonctionnement de l’enseignement post-secondaire au Canada

2.1.1. Établissements et diplômes post secondaires [3]

Les universités dispensent des programmes de baccalauréat (Bachelor), de maîtrise (Master) et de doctorat (d’habitude un Ph.D.) dans des domaines aussi variés que les affaires, l’astronomie, la génétique et les beaux-arts. En plus de préparer les étudiants à toute une gamme de professions et de carrières, ces programmes offrent des perspectives inégalées en matière d’études théoriques.

Les collèges universitaires : en Colombie-Britannique et en Nouvelle-Écosse, on trouve des établissements qui marient les traditions universitaire et collégiale afin d’offrir aux étudiants des programmes menant à l’obtention d’un grade ainsi que des diplômes et certificats d’études collégiales qui, souvent, donnent accès à de tels programmes. En Alberta, les collèges universitaires dispensent un enseignement de niveau universitaire et sont soumis à l’accréditation du Private Colleges Accreditation Board. En Ontario, certains collèges de niveau universitaire ont récemment adopté la désignation de « collège universitaire » pour se distinguer des collèges communautaires qui, depuis peu, ont reçu du gouvernement provincial le pouvoir de décerner des diplômes d’études appliquées.

Les collèges communautaires : le Canada compte 175 collèges communautaires qui décernent des diplômes de formation professionnelle à des candidats provenant de l’école secondaire. Ces établissements offrent des programmes qui aident à combler les besoins de formation de diverses industries.

Diplôme de premier cycle : en général, les programmes de premier cycle menant au baccalauréat supposent trois ou quatre années d’études à temps plein, selon la province. D’habitude, les programmes de baccalauréat spécialisé supposent un enseignement plus poussé et des réalisations plus importantes dans la discipline visée, ce qui nécessite parfois l’obtention de crédits supplémentaires.

Maîtrise : normalement, les programmes de maîtrise exigent au moins une année d’études à temps plein et prévoient la rédaction d’une thèse (c.-à-d. un volumineux essai fondé sur une recherche inédite), des travaux pratiques ou la production d’un mémoire de recherche.

Doctorat (Ph.D.) : les programmes de doctorat nécessitent au moins trois années d’études à temps plein, dont au moins une année passée sur le campus.

Autres programmes : de nombreuses universités offrent également un large éventail de cours sanctionnés par un certificat, de cours d’études supérieures et de programmes abrégés de formation professionnelle.

2.1.2. Les crédits académiques

L’évaluation des étudiants repose, comme dans la plupart des pays anglophones, sur le système des crédits académiques. Les crédits sont des unités de valeur, attribuées à une discipline pour une session, en fonction de l’importance du cours (cours obligatoire ou option) et du nombre d’heures consacrées à cette matière. Un cours hebdomadaire de trois heures durant une session correspond à 3 crédits.

Le collège ou l’université fixe le nombre total de crédits nécessaires pour obtenir un titre (certificat, diplôme ou grade). Certaines matières étant obligatoires et d’autres optionnelles, c’est à l’étudiant de combiner les deux pour obtenir l’ensemble des crédits demandés. Par exemple, pour réussir un Bachelor of Arts à l’Université de Nouvelle Écosse, un étudiant canadien devra suivre 40 cours obligatoires, plus 1 à 7 options par session, afin d’accumuler un total de 120 crédits. Contrairement aux universités françaises, les taux de réussite aux examens sont très élevés (de l’ordre de 90%), la sélection ayant était faite à l’entrée de l’université.

2.1.3. L’année universitaire

L’année universitaire, dans la plupart des établissements, est divisée en deux semestres : de septembre à décembre et de janvier à avril. Certaines universités offrent également des cours au printemps et en été. D’autres divisent leur année en trimestres et admettent des étudiants au début de n’importe quelle session. La conception du cursus universitaire est très différente en France et au Canada : un étudiant canadien ne raisonne pas en nombre d’années d’étude à effectuer, mais plutôt en termes de diplômes à obtenir. Il n’est d’ailleurs pas rare, pour un étudiant canadien, d’interrompre ses études pendant quelques années pour les reprendre ensuite.

2.2. Profil des universités canadiennes

2.2.1. Répartition géographique

Il y au Canada plus de 250 collèges techniques et 93 universités. La répartition géographique de ces établissements est très inégale. Le Canada est composé de 10 provinces et de trois territoires (territoire du Nord-Ouest, du Yukon, et du Nunavut). Aucun des trois territoires ne possède d’université, ce qui s’explique par leur faible peuplement. Toutefois, leurs collèges publics offrent certains programmes universitaires faisant l’objet « d’ententes d’articulation » conclues avec des universités dans d’autres régions du Canada et en Alaska. Les provinces de Terre-Neuve et Labrador, et l’Île du Prince Édouard possèdent une université chacune. Pour des raisons démographiques, plus de la moitié des universités canadiennes sont situées dans les provinces ayant la population la plus dense, à savoir l’Ontario et le Québec, ainsi qu’en Nouvelle-Écosse, pour des raisons ici principalement historiques.

2.2.2. Taille et effectifs

La taille des universités varie considérablement d’un établissement à un autre. Il existe de petits collèges d’arts libéraux, comme de grands établissements proposant des cours de 1^er, 2^ème et 3^ème cycle, des cursus professionnels et des programmes de recherche d’importance nationale et internationale.

Effectif universitaire, par type d’inscription, Canada et provinces, 1992-1993, 1997-1998 et 2001-2002 (étudiants à temps plein)

	1992-1993	1997-1998	2001-2002
CANADA	569 480	573 099	635 639
Terre-Neuve-et-Labrador	13 213	13 115	14 158
Île-du-Prince-Édouard	2 724	2 452	2 786
Nouvelle-Écosse	29 427	30 077	32 745
Nouveau-Brunswick	19 110	18 503	19 681
Québec	135 020	131 074	144 009
Ontario	230 570	227 153	254 191
Manitoba	20 575	21 024	24 824
Saskatchewan	22 848	23 864	24 262
Alberta	50 344	52 824	60 166
Colombie-Britannique	45 649	53 013	58 817
PREMIER CYCLE
CANADA	480 308	481 132	527 120
Terre-Neuve-et-Labrador	6 532	8 892	9 562
Île-du-Prince-Édouard	2 661	2 381	2 681
Nouvelle-Écosse	25 487	26 703	28 711
Nouveau-Brunswick	17 676	16 722	17 870
Québec	111 073	104 696	110 410
Ontario	199 945	195 452	219 056
Manitoba	17 667	17 854	19 888
Saskatchewan	19 865	20 792	21 054
Alberta	43 289	45 522	51 453
Colombie-Britannique	36 113	42 118	46 435
DEUXIÈME ET TROISIÈME CYCLE
CANADA	71 706	75 382	84 773
Terre-Neuve-et-Labrador	866	1 366	980
Île-du-Prince-Édouard	23	37	53
Nouvelle-Écosse	2 385	2 203	2 881
Nouveau-Brunswick	1 034	927	1 112
Québec	21 205	22 649	26 479
Ontario	27 021	27 935	31 562
Manitoba	2 621	2 364	2 283
Saskatchewan	1 580	1 734	1 831
Alberta	5 913	6 185	7 414
Colombie-Britannique	9 058	9 982	10 178

Source des données : Système d’information amélioré sur les étudiants (SIAE), Statistique Canada.
Source de tableau : Statistique Canada, 2005. Indicateurs de l’éducation au Canada : rapport du Programme d’indicateurs pancanadiens de l’éducation. N° 81-582-XPF au catalogue. Ottawa.

2.2.3. Les langues d’étude

L’anglais et le français sont les deux langues officielles du Canada. Dans la plupart des universités et collèges, l’enseignement se fait dans l’une des deux langues. Certaines offrent l’enseignement dans les deux langues. Parmi la centaine d’universités, on compte ainsi, dans le Canada hors Québec :

Six universités francophones : Université Sainte-Anne (Nouvelle Écosse) ; Université de Moncton (Nouveau Brunswick) ; Université Saint-Paul (Ontario) ; Université Laurentienne (Ontario) ; Université de Sudbury (Ontario) ; Faculté Saint-Jean (Alberta).

Quatre universités bilingues : Université d’Ottawa (Ontario) ; Collège de Glendon, Université de York (Ontario) ; Collège d’Alfred, Université de Guelph (Ontario) ; Collège Universitaire Saint Boniface (Manitoba).

2.2.4. Le classement des universités

Chaque année, depuis 1991, l’hebdomadaire MacLean’s réalise le classement des universités canadiennes. Destiné à servir de guide aux futurs étudiants, ce classement est aussi mis à profit par les responsables universitaires pour attirer étudiants et moyens vers leur université, dans la perspective de maintenir ou d’améliorer leur positionnement, dans un contexte de forte concurrence entre les universités. Le classement repose sur plusieurs séries de critères. Exemples extraits du classement 2006 :

	TOUS CRITÈRES		MEILLEURE QUALITÉ		LES PLUS INNOVANTES		LEADERS DE DEMAIN
1	Alberta	1	McGill	1	Waterloo	1	Alberta
2	Waterloo	2	Queen’s	2	McMaster	2	Waterloo
3	McGill	3	Waterloo	3	Alberta	3	McGill
4	UBC	4	Toronto	4	UBC	4	UBC
5	Toronto	5	Alberta	5	McGill	5	Toronto
6	McMaster	6	UBC	6	Toronto	6	McMaster
7	Queen’s	7	McMaster	7	Queen’s	7	Queen’s
8	Guelph	8	Western	8	Sherbrooke	8	Guelph
9	Sherbrooke	9	Guelph	9	Guelph	9	Calgary
10	Western	10	Victoria	10	Simon Fraser	10	Sherbrooke

Source : McLean’s (31/01/2007)

2.2.5. Les étudiants étrangers

Le Canada se classe en huitième position parmi les destinations préférées des étudiants, derrière les États-Unis, le Royaume Uni, l’Allemagne, la France, l’Australie, la Chine et le Japon :

Source : UNESCO UIS database, 2006 and Open Doors 2006 : Report on International Educational Exchange

Ces étudiants proviennent (année 2004) des pays suivants [4] :

 Corée du Sud (21%)
 Chine (16%)
 Japon (8%)
 États-Unis (6%)
 France (6%)
 Inde (4%)
 Mexique (3%)
 Allemagne (3%)
 Taiwan (2%)
 Hong Kong (2%)

Les étudiants étrangers représentent pour le Canada un intérêt économique important à court terme et à long terme. Un étudiant à plein temps dépense environ à 25 000 $ CAD par an hors frais de scolarité. Les retombées économiques de la présence d’étudiants étrangers sur les campus canadiens sont d’environ 4 milliards de dollars par an.

Le Canada peut se prévaloir de la plus forte proportion au monde de diplômés du supérieur (53%) mais n’envoie à l’étranger que 1% de ses étudiants.

2.3. Faits saillants [5]

En 2005, plus de 806 000 étudiants étaient inscrits à temps plein dans les universités au Canada, une augmentation de près de 150 000 par rapport aux quatre années précédentes. Un enjeu de taille pour les universités au cours de la prochaine décennie consistera à accroître leur capacité d’accueil pour répondre à une demande croissante des étudiants.

En 2005, 273 000 étudiants étaient inscrits à temps partiel dans les universités au Canada.

En 2005, les universités canadiennes employaient à peu près de 40 000 professeurs à temps plein.

En 2004-2005, la R et D effectuée dans les universités canadiennes s’élevait à 8,9 milliards de dollars, ce qui représente environ 35 pour cent de l’ensemble de la R et D effectuée au pays.

En 2004, on estime que les universités canadiennes ont décerné 150 000 baccalauréats, 30 000 maîtrises et près de 4 000 doctorats.

Les universités canadiennes constituent présentement une entreprise évaluée à 20 milliards de dollars.

En chiffres absolus, les universités canadiennes reçoivent présentement 2 800 $ de moins par étudiant en termes de soutien de fonctionnement de la part des gouvernements par rapport à ce qu’elles recevaient au début des années 90.

En 2004-2005, l’aide accordée aux étudiants par les universités par l’entremise de bourses d’études et de soutien a dépassé les 900 millions de dollars. Un montant 6 fois supérieur à celui de 1990.

III. Principaux atouts du système d’enseignement supérieur

Ils sont de deux ordres :

 la formation à temps partiel et la formation à distance ;
 la recherche universitaire.

3.1. la formation à temps partiel et la formation à distance

Beaucoup d’universités canadiennes offrent la possibilité d’étudier à temps partiel, en suivant des cours du soir ou des programmes de formation à distance. Le Canada est, dans ce domaine, le chef de file mondial. La dimension du pays, ses conditions climatiques, sa structure sociale, qui repose sur des communautés et une politique d’immigration, ont imposé très tôt au Canada, un système de formation à distance. Dès les années 70, trois établissements « unimodaux » (n’offrant que la formation à distance) furent créés : Athabasca University, la Teluq (Télé-université du Québec) ; l’Open Learning Institute, devenu Open Learning Agency. En 1994, 25 universités et 60% des collèges proposaient déjà au moins un cours à distance (établissements bimodaux).

Aujourd’hui, en plus des programmes de formation à distance offerts par les universités conventionnelles, de véritables consortiums d’établissements se sont constitués pour le développement de projets de grande envergure :

 l’Université Virtuelle Canadienne, ouvrant sur 12 universités canadiennes et plus de 300 programmes offerts par l’Internet ou à distance ;
 COHERE (Canada’s Collaboration for Online Higher Education and Research) ;
 l’Open Learning Agency (OLA), établissement d’enseignement public post secondaire de la Colombie-Britannique qui propose non seulement des cours d’enseignement supérieur (BC Open University et Open College) mais également des programmes pour adultes, pour les autochtones, ainsi que pour les élèves de niveau primaire et secondaire (Open School).

Le nombre d’étudiants concernés par l’apprentissage en ligne était estimé à 200 000 en 1999 (sur 600 000 étudiants au Canada). La majorité avait plus de 24 ans. Les Canadiens souhaitent développer ces campus numériques pour vendre leur formation à l’étranger, mettant à profit leur avance technologique et le bilinguisme français/anglais du pays. Les Canadiens entendent également devenir leader dans les technologies pour l’éducation et attirer davantage d’investisseurs étrangers dans ce domaine.

3.2. La recherche [6]

Les universités effectuent environ un quart de tous les travaux de recherche au Canada. La recherche universitaire joue un rôle fondamental dans le transfert des technologies et de la mise en application commerciale des découvertes effectuées en laboratoires. Le gouvernement fédéral est le principal appui de la recherche universitaire et a établi une stratégie exhaustive en matière de recherche, en vue de positionner le Canada à la pointe de l’économie fondée sur le savoir du nouveau millénaire.

Le gouvernement fédéral encourage l’excellence dans la recherche grâce à plusieurs initiatives telles que :

La Fondation Canadienne pour l’Innovation (FCI) : la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI) est un organisme autonome créé par le gouvernement du Canada pour financer l’infrastructure de recherche. Son mandat est d’accroître la capacité des universités, des collèges, des hôpitaux et des établissements de recherche canadiens à but non lucratif de poursuivre des activités de recherche et de développement technologique d’envergure internationale qui produisent des retombées pour les Canadiens. Depuis sa création en 1997, la FCI s’est vu confier des fonds de 3,65 milliards de dollars par le gouvernement du Canada. La FCI finance généralement jusqu’à 40 % des coûts d’infrastructure d’un projet. Ces fonds sont investis en partenariat avec les établissements admissibles et leurs partenaires financiers des secteurs public, privé et bénévole qui fournissent le restant. Conformément à ce mode de financement, l’investissement en capital total de la FCI, des établissements de recherche et de leurs partenaires dépassera 11 milliards de dollars d’ici 2010.

Les Chaires d’Excellence en Recherche du XXI^ème siècle : cette initiative, dotée d’une enveloppe de 900 millions de dollars sur 5 ans, prévoit de financer la création de 2 000 chaires de recherche dans les universités canadiennes, les instituts de recherche et les hôpitaux associés.

Les Réseaux des Centres d’Excellence : l’établissement de réseaux efficace repose sur le financement que les organismes accordent par suite d’un examen par les pairs ; les organismes appuient la recherche et la formation dans les universités canadiennes. Le succès du programme des réseaux de centres d’excellence (RCE) dure depuis quinze ans. En février 1997, le gouvernement a rendu le programme permanent. Deux ans plus tard, il a augmenté son budget de 30 millions de dollars, le portant à 77,4 millions de dollars par année.

Il fournit des fonds à la recherche par l’entremise de trois conseils subventionnaires de la recherche :

 le Conseil de Recherches en Sciences Naturelles et en Génie ;
 les Instituts de Recherche en Santé du Canada ;
 le Conseil de Recherches en Sciences Humaines.

En 2003-2004, les budgets des trois conseils ont atteint un total de 1,5 milliard de dollars. Les projets de recherches commanditées effectués sous contrat pour le compte de divers ministères du gouvernement fédéral bénéficient de fonds supplémentaires de la part du fédéral.

Afin d’améliorer les capacités de recherche du Canada dans un nombre de domaines d’importance stratégique, le gouvernement fédéral entretient un programme de Réseaux de centres d’excellence, fondé par les conseils mentionnés plus haut, qui établit des liens entre les chercheuses et chercheurs des universités, de l’industrie du gouvernement à travers le pays. La Fondation canadienne pour l’innovation a été créée en 1997 par le gouvernement fédéral afin de fournir des fonds d’infrastructure de recherche aux établissements canadiens, selon un système de partage des frais avec les provinces et autres partenaires. Son budget s’élève à 3,15 milliards de dollars sur 10 ans.

Le Québec est la seule province à s’être dotée de son propre fonds central de recherche, établi sur le modèle des conseils fédéraux ; les autres provinces ont toutefois quelques programmes de subventions et de contrats de recherche. Le Québec et l’Ontario ont également des bureaux dont le mandat est de promouvoir les initiatives conjointes de recherche des universités et du secteur privé. Un certain nombre d’universités ont également mis au point des parcs scientifiques afin de renforcer la collaboration en matière de recherche dans l’industrie. Des entreprises dérivées ont été mises sur pieds par plusieurs établissements en vue de commercialiser et de mettre en valeur la technologie universitaire.

Les collèges universitaires, les collèges conférant des grades, les College Institutes of Technology and Advanced Learning et les instituts spécialisés du Canada s’attachent surtout à l’enseignement plutôt qu’à la recherche. Toutefois, en raison de l’augmentation récente des ressources financières pour la recherche et des initiatives de développement économique, les travaux de recherche appliquée ont pris davantage d’importance.

Un certain nombre d’universités ont également mis au point des parcs scientifiques afin de renforcer la collaboration en matière de recherche dans l’industrie. Des entreprises dérivées ont été mises sur pied par plusieurs établissements en vue de commercialiser et de mettre en valeur la technologie universitaire.

3.2.1. Le financement de la recherche universitaire

Pour l’exercice financier 2005-2006, les budgets de base combinés des trois organismes s’élevaient à plus de 1,6 milliard de dollars ; le CRSH a reçu 15 pour cent de cette somme et le reste a été divisé également entre les deux autres organismes. Un montant additionnel de 40 millions de dollars a été annoncé dans le budget fédéral de 2006. Les budgets des trois organismes subventionnaires ont subi d’importantes réductions dans le cadre de l’examen des programmes fédéraux entrepris en 1995-1996. En 1998-1999, après plusieurs années difficiles, les budgets combinés des organismes subventionnaires sont remontés aux niveaux de 1994-1995 et ont augmenté chaque année depuis, le budget des IRSC étant celui qui a le plus augmenté. [7]

L’accroissement du financement de la recherche s’explique en grande partie par les nouveaux investissements réalisés au chapitre des effectifs de recherche, de l’infrastructure de recherche et de la recherche médicale. En dépit de ces récents progrès, le Canada continue d’accuser un retard par rapport à ses principaux concurrents au regard des investissements dans la RD.

IV. Coopération existantes avec les établissements d’enseignement supérieur français

4.1. Programmes bi- et multilatéraux

CANADIAN THIRD YEAR IN NICE PROGRAM
Partenaires canadiens
University of Guelph	King’s University College at The University of Western Ontario
Memorial University of Newfoundland	University of Windsor
University of Western Ontario

FONDS FRANCE CANADA POUR LA RECHERCHE (FFCR)
Patrenaires canadiens	Partenaire français
University of British Columbia	Ministère des Affaires étrangères (MAE)
University of Calgary
University of Carleton
University of Guelph
Université Laval
McGill University
McMaster University
Université de Montréal
University of Ottawa
Queen’s University
Simon Fraser University
University of Toronto
University of Victoria
University of Waterloo
University of Western Ontario
York University

PROGRAMME ISEP (INTERNATIONAL EXCHANGE PROGRAM)
Établissements	Établissements français
Brock University	Université d’Aix-Mareille III
Laurentian University	AREPIC : Univ. Jules Verne : Picardie, Sup de Co Amiens
Thompson Rivers University	Université d’Angers
	Université des Antilles et de la Guyane
	Université de Caen Basse Normandie
	Université de Franche-Comté
	Université Pierre Mendès-France : Grenoble II
	Université du Havre
	Université Charles-de-Gaulle : Lille III
	INSA de Lyon
	Université du Maine
	Université Paul Valéry : Montpellier III
	Université de Nantes
	Université de Nice-Sophia Antipolis
	Consortium : IEP de Rennes, U. de Rennes 1, U. de Rennes 2
	Université de la Réunion
	Université Jean Monnet : Saint-Étienne
	Université de Savoie

PROGRAMME ONTARIO/RHONE-ALPES (ORA)
Établissements canadiens	Établissements français
University of Carleton	Université Claude Bernard : Lyon I
University of Guelph	Université Lumière : Lyon II
Lakehead University	IEP, Lyon 2
Laurentian University	Université Jean Moulin : Lyon III
McMaster University	INSA de Lyon
Nipissing University	ECL, École Centrale de Lyon
UOIT	ENS de Lyon (sciences)
University of Ottawa	ENS-LSH, Lyon
Queen’s University	Université Joseph Fourier : Grenoble I
University of Toronto	Université Pierre Mendès-France : Grenoble II
University of Waterloo	Université Stendhal : Grenoble III
The Univ. of Western Ontario	Université de Savoie
Wilfrid Laurier University	Université de Savoie : Chambéry
University of Windsor	Université Jean Monnet : Saint-Étienne
York University	INPG, Grenoble
Ryerson University

TRANSATLANTIC SCIENCE STUDENT EXCHANGE PROGRAM (TASSEP)
Établissements canadiens	Établissements français
University of Calgary	Université Joseph Fourier : Grenoble I
Dalhousie University	École Supérieure de Chimie Physique Électronique de Lyon
McMaster University	Université Paris-Sud : Paris XI
Université de Montréal	Université de Poitiers
University of Toronto	Université Paul Sabatier : Toulouse III
University of Waterloo

4.2. Liste des principaux accords inter universitaires

Cette liste sera mise à jour et complétée au 30/06/2007

LISTE DES GRANDES ÉCOLES AYANT DES COLLABORATIONS AVEC DES ÉTABLISSEMENTS AU CANADA
www.cge.asso.fr/pays/pays43.phtml

ALBERTA
UNIVERSITY OF ALBERTA
Université de Bourgogne : Dijon	Langues, pluridisciplinaire
ESC de Grenoble	Affaires, commerce
EDHEC, Lille-Nice	Affaires, commerce
Université Catholique de Lille	Pluridisciplinaire
ESC de Montpellier	Affaires, commerce
École Nationale Supérieure des Mines de Nancy	Chimie, ingénierie
Université René Descartes : Paris VI	Sciences
INALCO, Paris	Langues, anthropologie, arts, études canadiennes
IUFM de Toulouse	Échanges d’étudiants
UNIVERSITY OF CALGARY
Université Paul Cézanne : Aix-Marseille III	Droit, éch. d’étudiants (niveau sous-gradué) et de personnel
IEP de Bordeaux	Sciences politiques, échanges d’étudiants
Université de Bourgogne : Dijon	Échanges de Teaching Assistants
IUFM de Caen	Échanges d’étudiants (niveau sous-gradué) et de personnel
ESC de Montpellier	Affaires et commerce, échanges (étudiants, professeurs)
ESC de Grenoble	Affaires et commerce, échanges (étudiants, professeurs)
ESSEC, Paris	Échanges d’étudiants
Université de Haute Bretagne : Rennes II	Échanges d’étudiants (niveau sous-gradué) et de personnel
IFI de Rouen	Échanges d’étudiants (niveau sous-gradué)
Université Marc Bloch : Strasbourg III	Échanges d’étudiants et de personnel
Université François Rabelais : Tours	Échanges, étudiants de l’UFR Lettres-Langues
UNIVERSITY OF LETHBRIDGE
IUT de Dijon	Technologie

BRIT. COLUMBIA
UNIVERSITY OF BRITISH COLUMBIA
École des Mines d’Alès	Pluridisciplinaire, échanges (étudiants, professeurs)
Université de Bourgogne : Dijon	Sciences
Université Victor Segalen : Bordeaux II	Agriculture, accord général
IUFM Champagne-Ardennes (Reims)	LLED
Centre Technique du Papier, Grenoble	Industrie du papier
ENS de Fontenay/Saint Cloud	LSH, recherche, échanges (étudiants, professeurs)
IEP de Grenoble	Sciences politiques
INPG, Grenoble	Ingénierie
Université des Sciences et des Technologies de Lille	Sciences et technologies
Université Lumière : Lyon II	Arts, droit, affaires et commerce
Université Lumière : Lyon III	Arts, droit, affaires et commerce
Université Panthéon Sorbonne : Paris II	Droit, consortium européen
Université René Descartes : Paris VI	Mathématiques, échanges (étudiants, professeurs)
Université Paris Nanterre : Paris X	Français
Université Sorbonne Nouvelle : Paris III	Pluridisciplinaire
ENS des Beaux-Arts de Paris	Beaux-Arts
HEC Paris	Affaires, commerce
IEP de Paris, Fondation Nationale des Sciences Politiques	Sciences politiques
Université de la Rochelle	Pluridisciplinaire, accord général
Université Toulouse-Le Mirail : Toulouse II	Sciences scociales
Université Toulouse-Le Mirail : Toulouse II	Français, sc. humaines, échanges (professeurs et étudiants)
UNIVERSITY OF NORTHERN BRITISH COLUMBIA
IFI de Rouen	Affaires, Commerce
SIMON FRASER UNIVERSITY
ESC de Grenoble	Affaires, commerce
IEP de Lille	Sciences politiques
ESCP-EAP, Paris	Affaires, commerce
Fondation Nationale des Sciences Politiques, Paris	Sciences politiques
Université de Nice-Sophia Antipolis	Pluridisciplinaire, échanges (étudiants, professeurs)
Université François Rabelais : Tours	Pluridisciplinaire
UNIVERSITY OF VICTORIA
Université de la Méditerranée : Aix-Marseille II	Sc., sc. humaines, sc. sociales. études germaniques / slaves
Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse	Sciences, sciences humaines, sciences sociales
EDHEC de Lille	Sc., sc. humaines, sc. sociales, affaires, commerce
CERAM Sophia-Antipolis (anciennement ESC de Nice)	Sciences, sciences humaines, sciences sociales
École Nationale des Ponts et Chaussées, Paris	Affaires, commerce
ESC de Rouen	Affaires, commerce
IEP de Paris	Sciences, sciences humaines, sciences sociales
Université de Valenciennes et de Hainaut-Cambresis	Sciences, sciences humaines, sciences sociales

MANITOBA
UNIVERSITY OF MANITOBA
IETG, Besançon	Hygiène dentaire (MOU)
Université Paul Verlaine : Metz	Ingénierie
Université de Montpellier I	Éch. d’ens. et d’ét., coop. scientifique - Pluridisciplinaire
ESC de Montpellier	Affaires, commerce (MOU)
Groupe ESA, Paris	Management (MOU)
ESLSCA, Paris	Affaires, commerce (MOU)
Sup de Co La Rochelle	Management (MOU)
IFI de Rouen	Management, échanges d’étudiants
ESC de Troyes	Management, échanges d’étudiants
Université de Valenciennes et de Hainaut-Cambresis	Échanges académiques
UNIVERSITY OF WINNIPEG
Université Michel de Montaigne : Bordeaux III	Sciences humaines et sociales
Université de Perpignan Via Domitia	Pluridisciplinaire
COLLÈGE UNIVERSITAIRE DE SAINT-BONIFACE
Université de la Rochelle	Pluridisciplinaire
Université de Haute-Alsace	Pluridisciplinaire
IUT de Colmar	Pluridisciplinaire

NEW BRUNSWICK
ACADIA UNIVERSITY
Université de Provence : Aix-Marseille I	Français
Université de Nancy II	Français, affaires, commerce
CAPE BRETON UNIVERSITY
IPAG de Nice	Affaires, commerce, français
UNIVERSITÉ DE MONCTON
Université de la Méditerranée : Aix-Marseille II	Pluridisciplinaire, échanges (étudiants)
Campus Numérique Multidroit (Lyon III, Paris XII, Barreau Lyon)	Étude de la common law à partir du campus numérique
Chambre de Commerce et d’Industrie d’Amiens	Administration des affaires, accueil d’étudiants
ESC d’Amiens	Pluridisciplinaire, éch. (ét., enseignements et chercheurs)
École Supérieure des Sciences Commerciales d’Angers	Échanges (étudiants, professeurs)
École Nationale d’Ingénieurs de Brest	Échanges (étudiants, professeurs)
ENS des Ingénieurs des Et. et Tech. d’Armement, Brest	Échanges (étudiants, professeurs)
Institut Supérieur d’Électronique de Bretagne	Échanges (étudiants, professeurs)
Institut Supérieur de Commerce International de Dunkerque	Administration, échanges
Université de Caen Basse-Normandie	Recherche, échanges (étudiants, professeurs)
IAE de Lille, Université des Sciences et Technologies de Lille	Échanges (étudiants, professeurs)
IEP de Lille	Sciences politiques
Université Jean Moulin : Lyon III	Lettres et civilisation, enseignements et recherche
École Nationale d’Ingénieurs de Metz	Recherche, échanges (étudiants, professeurs)
ICN, Nancy	Management, progr. conjoints, échanges (étudiants, profs)
École de Management de Normandie	Échanges (étudiants, enseignements et chercheurs)
Université de la Sorbonne : Paris IV	Pluridisciplinaire
ECE, Paris	Recherche, échanges (étudiants, professeurs)
École d’ingénieurs du Pas-de-Calais	Échanges (étudiants, professeurs)
Université Jules Verne : Picardie	Convention CIME
Université de Poitiers	Pluridisciplinaire
Université de Poitiers / Univ. of Southwestern Louisiana	Pluridisciplinaire, échanges (étudiants, professeurs)
ENSMA, Poitiers	Échanges (étudiants, professeurs)
Université de Rennes I, IUT de Saint-Malo	Pluridisciplinaire, échanges (étudiants, professeurs)
Université de Haute Bretagne : Rennes II	Pluridisciplinaire, échanges (étudiants, professeurs)
IEP de Rennes	Échanges (étudiants, professeurs)
Université de Rouen	Pluridisciplinaire, éch. (ét., enseignements et chercheurs)
École Nationale Supérieure des Mines de Saint-Étienne	Convention CIME
Service de l’éducation nationale Saint-Pierre et Miquelon	Éducation, échanges (étudiants)
École Nationale d’Ingénieurs de Tarbes	Échanges (étudiants, professeurs)
MOUNT ALLISON UNIVERSITY
Université Louis Pasteur : Strasbourg I	Pluridisciplinaire
UNIVERSITY OF NEW BRUNSWICK
Université d’Artois	Pluridisciplinaire, échanges
ESC Dijon Bourgogne (Burgundy School of Business)	Affaires, commerce, échanges
Institut Supérieur de Commerce International de Dunkerque	Affaires, commerce, échanges
ESCPE, Lyon	Sciences, ingénierie, échanges
Université de Poitiers	Pluridisciplinaire, échanges
École Supérieure de Commerce et de Management, Poitiers	Affaires, commerce, échanges
ESC de Rennes	Affaires, commerce, échanges

NEWFOUNDLAND
MEMORIAL UNIVERSITY
Université Michel de Montaigne : Bordeaux III	Sciences humaines et sociales
ESC de Rennes	Affaires, commerce
UNIVERSITY OF PRINCE EDWARD ISLAND
Sup de Co Amiens	Commerce, administration
INSEEC, Paris, Bordeaux	Commerce et administration
ESC de Rennes	Affaires, commerce

NOVA SCOTIA
DALHOUSIE UNIVERSITY
ENSI, Bourges	Ingénierie, chimie
CIEF, Université de Bourgogne : Dijon	Français
Université Joseph Fourier : Grenoble I	TransAtlantic Science Student Exchange Program
Grenoble École de Management	Affaires, commerce, échanges
ESC de Lille	Affaires, commerce, échanges
IEP de Lille	Administration
IFI de Rouen	Ingénierie, informatique
Pôle Universitaire Léonard de Vinci	Architecture, informatique, ingénierie
NOVA SCOTIA COLLEGE OF ART AND DESIGN
École Nationale Supérieure des Beaux-Arts, Paris	Beaux-Arts
ST. FRANCIS XAVIER UNIVERSITY
IESEG de Lille	Commerce et administration
SAINT MARY’S UNIVERSITY
Université Catholique de l’Ouest at Angers, CIEF	Français
Grenoble École de Management	Affaires, commerce, management
IFI de Rouen	Commerce international

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ONTARIO
BROCK UNIVERSITY
Université Paris IX, Dauphine	Accord d’échanges
IFI, ESC de Rouen	Gestion, échange d’étudiants
Université de Perpignan Via Domitia	Français, langues, litt., études à l’étranger, éch. d’étudiants
ESC Dijon Bourgogne (Burgundy School of Business)	Accord cadre
ENSESAD, Dijon	Recherche, échanges (étudiants, professeurs)
Programme ISEP (+ 10 partenariats)	Pluridisciplinaire
CARLETON UNIVERSITY
École Spéciale d’Architecture	Architecture
ESC de Rennes	Anglais, ouvert au étudiants du B. Comm.
ESC de Chambéry	BIB, commerce international
Groupe Sup de Co Amiens Picardie	BIB, commerce international
IEP de Paris	Sciences politiques
Léonard de Vinci Pôle Universitaire	BIB, commerce international
Université Paris Dauphine : Paris IX, Dauphine	BIB, commerce international
Université Jules Verne : Picardie	Sciences sociales
Université de Savoie	Ouvert aux ét. du dépt. de français, anglais, éch. 1er cycle
Université de Technologie de Compiègne	Design industriel
Programme Ontario-Rhône Alpes (+ 13 partenariats)	Pluridisciplinaire, étude du français obligatoire
COLLÈGE MILITAIRE ROYAL DU CANADA
Université de Reims	Modélisation liée au commandement militaire
UNIVERSITY OF GUELPH
Canadian 3rd Year in Nice Program	Pluridisciplinaire
Université Joseph Fourier : Grenoble I	Sc. et génie, sc. hum. / soc., beaux-arts, commerce et adm.
Université Pierre Mendès-France : Grenoble II	Pluridisciplinaire, échanges (étudiants)
École d’Architecture de Grenoble	Architecture
École Sup. de Chimie et de Physique Électronique de Lyon	Chimie, physique électronique
ESC de Grenoble	Commerces, affaires
IEP de Grenoble II	Sciences politiques
Institut National Polytechnique de Grenoble	Sciences et Génie
Institut National de Sciences Appliquées de Grenoble	Sciences et Génie
Université Lumière : Lyon II	Commerce et adm., beaux-arts, sc. hum. / soc.
IEP de Lyon	Sciences politiques
ECAM de Lyon	Pluridisciplinaire
INSA de Lyon	Sciences et Génie
Institut Textile et Chimique de Lyon	Chimie
Institut Supérieur d’Agriculture Rhône-Alpes	Agriculture
Université Catholique de Lyon	Pluridisciplinaire
Université de Montpellier I	Pluridisciplinaire
Université de Montpellier II	Sciences
Université de Nice-Sophia Antipolis	Français
ESCEM de Poitiers	Commerce et administration
École Nationale Supérieure des Mines, Saint-Étienne	Sciences et Génie
Université de Savoie	Sociologie
Université de Savoie, Chambéry	Commerce et adm., beaux-arts, sc. hum. / soc.
ESC de Chambéry	Commerce et administration
École Nationale Supérieure des Mines, Saint-Étienne	Sciences et Génie
ESC de Saint-Étienne	Commerces, affaires
ESCEM de Tours	Commerce et administration
Partenaire du programme Ontario-Rhône Alpes	Pluridisciplinaire
HURON UNIVERSITY COLLEGE
IEP, Université de Lille II	Sciences politiques, affaires, commerce
Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines	Langue et litt. Françaises, histoires, étude français obligatoire
Université de Nice-Sophia Antipolis	Français, niveau 3ème année
LAKEHEAD UNIVERSITY
Programme Ontario-Rhône Alpes (+ 20 partenariats)	Pluridisciplinaire
LAMBTON COLLEGE
Université Paul Cézanne : Aix-Marseille III	Pluridisciplinaire
LAURENTIAN UNIVERSITY
IEP, Université de Lille II	Sciences politiques
ESC de Rennes	Affaires, commerce
Université de Montpellier I	Éch. d’ens. et d’ét., coop. scientifique - Pluridisciplinaire / Droit
Université du Sud Toulon-Var	Affaires, commerce
Partenaire du programme ISEP	Pluridisciplinaire
Partenaire du programme Ontario-Rhône Alpes	Pluridisciplinaire
McMASTER UNIVERSITY
Chambre de Commerce et d’Industrie d’Aix-Marseille	Affaires, commerce
ENIM, Metz	Ingénierie
École Nationale Supérieure de Chimie de Rennes	Chimie
Euromed Marseille École de Management	Affaires, commerce
ENS de Cachan	Ingénierie
ESC de Rouen	Affaires, commerce
EDHEC, Lille-Nice	Affaires, commerce
ESIGELEC, Rouen	Ingénierie
IESG, Université Catholique de Lille	Affaires, commerce
IEP de Lille	Sciences politiques
Institut National Polytechnique de Grenoble	Ingénierie
Institut Supérieur Électronique de Paris (ISEP)	Ingénierie
ISTASE, Université Jean Monnet : Saint-Étienne	Ingénierie
Université de Clermond-Ferrand	Sciences humaines et sociales
Université de Technologie de Compiègne	Ingénierie
ISTI de Lyon	Ingénierie
Université Lumière : Lyon II	Pluridisciplinaire
Université Toulouse-Le Mirail : Toulouse II	Français, échanges (étudiants, professeurs)
Partenaire du programme Ontario-Rhône Alpes	Pluridisciplinaire
NIPISSING UNIVERSITY
ESC de Rouen	Affaires, commerce
Partenaire du programme Ontario-Rhône Alpes	Pluridisciplinaire
UNIVERSITY OF ONTARIO INSTITUTE OF TECHNOLOGY
Partenaire du programme Ontario-Rhône Alpes	Pluridisciplinaire
UNIVERSITY OF OTTAWA
Université de Provence : Aix-Marseille I	Entente cadre
Université de la Méditerranée : Aix-Marseille II	Entente cadre et convention CIME
Université Paul Cézanne : Aix-Marseille III	Entente restreinte : droit civil, common law
IEP d’Aix-en-Provence	Entente restreinte : sciences sociales
Université d’Artois	Entente cadre
Université Montesquieu : Bordeaux IV	Convention CIME
Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse	Convention CIME
IEP de Bordeaux	Entente restreinte : sciences sociales
ENST de Bretagne, Brest	Génie électrique (entente restreinte)
Université de Caen Basse-Normandie	Entente cadre et convention CIME
Université de Technologie de Compiègne	Entente cadre
Université Pierre Mendès-France : Grenoble II	Convention CIME
IEP de Grenoble	Entente restreinte : sc. sociales, sc. pol., sc. éco., hist., socio.
IEP de Lille	Entente restreinte : sc. sociales, sc. pol., sc. éco., hist., socio.
Université Claude Bernard : Lyon I	Entente cadre
Université Lumière : Lyon II	Ententes cadre et restreinte, convention CIME
ESCPE, Lyon	Entente restreinte : Sciences
INSA de Lyon	Entente cadre
Université de Montpellier I	Éch. d’ens. et d’ét., coop. scientifique - Pluridisciplinaire
Université de Nantes	Entente cadre, convention CIME / entente restreinte : droit civil
Université de Pau et des Pays de l’Adour et des Pays de l’Adour	Convention CIME
Université Panthéon Sorbonne : Paris I	Entente restreinte : droit civil, common law
Université Sorbonne Nouvelle : Paris III	Entente cadre et convention CIME
Université de la Sorbonne : Paris IV	Entente restreinte : études supérieures
Université Denis Diderot : Paris VII	Entente restreinte : histoire
Université Paris Dauphine : Paris IX	Convention CIME
Université Paris Nanterre : Paris X	Entente restreinte : droit civil
ENST de Paris	Génie électrique (entente restreinte)
Université de Poitiers	Convention CIME
École Nationale Supérieure des Mines, Saint-Étienne	Entente restreinte et convention CIME : Génie
Université Jules Verne : Picardie	Entente cadre et convention CIME
Université de Rennes I	Entente cadre et conv. CIME / entente de cotutelle : droit civil
IEP de Rennes	Entente restreinte : sc. sociales, sc. pol., sc. éco., hist., socio.
Université de la Rochelle	Entente restreinte : droit civil
INSA de Rouen	Entente cadre
Université Marc Bloch : Strasbourg II	Convention CIME
IEP de Strasbourg	Entente restreinte : sciences sociales
Université du Sud Toulon-Var	Entente restreinte : droit civil, common law
IEP de Toulouse	Entente restreinte : sciences politiques
Programme Ontario-Rhône Alpes (+ 15 partenariats)	Pluridisciplinaire
QUEEN’S UNIVERSITY
ESC de Chambéry	Affaires, commerce
École d’Architecture de Grenoble	Architecture
Université Joseph Fourier : Grenoble I	Sciences
Université Pierre Mendès-France : Grenoble II	Pas d’ingénierie
Université Stendhal : Grenoble III	Pas d’ingénierie
INPG, Grenoble	Ingénierie
Université Claude Bernard : Lyon I	Étudiants de 3ème cycle
Université Lumière : Lyon II	Commerce et adm., beaux-arts, sc. hum. / sociales
Université Lumière : Lyon III	Pluridisciplinaire, échanges d’étudiants
INSA de Lyon	Sciences
ENS de Fontenay/Saint Cloud	Échanges d’étudiants
École Nationale Supérieure des Mines de Saint-Étienne	Ingénierie
ESC de Saint-Étienne	Affaires, commerce
Université de Savoie	Commerce et adm., beaux-arts, sc. hum. / sociales
Université Marc Bloch : Strasbourg III	Études commerciales, échanges 1er cycle
ESC de Toulouse	Affaires, commerce
Université François Rabelais : Tours	Français, échanges 1er cycle
Programme Ontario-Rhône Alpes (+ 23 partenariats)	Pluridisciplinaire
RYERSON UNIVERSITY
Institut National de l’Audiovisuel
CERAM Sophia-Antipolis (anciennement ESC de Nice)	Commerce, tourisme
Université Paris Dauphine : Paris IX	Économie
EPSCI de Paris	Gestion
UNIVERSITY OF TORONTO
IEP de Lille	Sciences politiques
Université Claude Bernard : Lyon I	Sciences, méd. dentaire, rech. et échanges (étudiants, profs)
Université Lumière : Lyon II	Sciences humaines
Université Lumière : Lyon III	Sciences humaines
Université Henri Poincaré : Nancy I	Sc. médicales
Université de Nantes	Français
Université Panthéon Sorbonne : Paris I	Échange de chercheurs
Université Panthéon Sorbonne : Paris I - IEP de Paris	Sciences politiques
ENS rue d’Ulm	Sciences humaines / sociales
ESCP-EAP, Paris (avec la School of Business de Toronto)	Affaires, commerce
Waterloo / Trent / Toronto Program to the University of Nantes	Études françaises
Programme Ontario-Rhône Alpes (+ 9 partenariats)	Pluridisciplinaire
UNIVERSITY OF TRENT
École Supérieure des Sciences Commerciales d’Angers	Affaires, commerce
Waterloo / Trent / Toronto Program to the University of Nantes	Études françaises
UNIVERSITY OF WATERLOO
Université de Technologie de Compiègne	Ingénierie, informatique
Université de Franche-Comté	Kinésiologie
Université Joseph Fourier, Grenoble I	Sciences, mathématiques
INPG, Grenoble	Ingénierie
École Supérieure de Chimie Physique Électronique de Lyon	Ingénierie
Université Claude Bernard : Lyon I	Santé, arts, mathématiques, sciences
INSA de Lyon	Ingénierie
ENIM, Metz	Ingénierie
IRESTE, Université de Nantes	Ingénierie
Université de Nantes	Études françaises
MICEFA, Consortium d’universités parisiennes	Pluridisciplinaire
École Nationale Supérieure de Chimie de Rennes	Sciences, ingénierie
École de Chimie, Polymères, Matériaux de Strasbourg	Sciences, ingénierie
INSA de Toulouse	Ingénierie	Waterloo / Trent / Toronto Program to the University of Nantes	Études françaises
Partenaire du programme Ontario-Rhône Alpes	Pluridisciplinaire
UNIVERSITY OF WESTERN ONTARIO
Canadian 3rd Year in Nice Program	Pluridisciplinaire
Université de Provence : Aix-Marseille I	Études anglophones
Université de la Méditerranée : Aix-Marseille II	Informatique
Université Montesquieu : Bordeaux IV	Sciences politiques, sciences économiques
Université de Montpellier I	Droit
Université de Nice-Sophia Antipolis	Études françaises
INSA de Toulouse	Ingénierie
Université François Rabelais : Tours	Études françaises
Partenaire du programme Ontario-Rhône Alpes	Pluridisciplinaire
UNIVERSITY WILFRID LAURIER
Université de Haute Alsace	Échanges 1er cycle
Euromed Marseille École de Management	Affaires, commerce
IEP de Lille	Sciences politiques, échanges 1er cycle
ESC de Poitiers	Affaires, commerce
Institut Supérieur de Commerce de Poitiers	Adm. des ent., sc. éco., gest., éch. (pr., ét.), pr. conj., stages
IFI de Rouen	Affaires, commerce, éch. (étudiants, profs), stages
ESC de Rennes	Affaires, commerce, éch. (étudiants, profs), stages
Université Jean Monnet : Saint-Étienne	Accord général coopération, échanges 1er cycle
Université Toulouse-Le Mirail : Toulouse II	Avec Waterloo, accord cadre
IEP de Toulouse	Sciences politiques
Université François Rabelais : Tours	Accord cadre, échanges (étudiants)
ESC de Tours	Affaires, commerce
Programme Ontario-Rhône Alpes (+ 14 partenariats)	Pluridisciplinaire
UNIVERSITY OF WINDSOR
Canadian 3rd Year in Nice Program	Pluridisciplinaire
ESC de Rouen IFI de Rouen	Affaires, commerce
Université Jean Monnet : Saint-Étienne	Pluridisciplinaire
Partenaire du programme Ontario-Rhône Alpes	Pluridisciplinaire
YORK UNIVERSITY
ACCORDS CADRE
Université de Bordeaux I	Sciences, technologie
Université Victor Segalen : Bordeaux II	Sciences de la vie, santé
Université Michel de Montaigne : Bordeaux III	Pluridisciplinaire
Université Paris Dauphine : Paris IX	Pluridisciplinaire
Université Paris XII - Val de Marne	Arts, physique, astronomie
GLENDON COLLEGE
Université Panthéon Sorbonne : Paris I	Sciences politiques
IEP de Paris	Sciences politiques
IEP de Rennes	Sciences politiques
Université de Rouen	Échanges de professeurs
OSGOODE HALL LAW SCHOOL
Université Paul Cézanne : Aix-Marseille III	Droit
Université Pierre Mendès-France : Grenoble II	Droit
Université Lumière : Lyon III	Droit
SCHULICH SCHOOL OF BUSINESS
IAE d’Aix-en-Provence	Affaires, commerce (études sous-graduées / graduées)
EPSCI de Cergy-Pontoise	Affaires, commerce (études sous-graduées)
ESC de Lyon	Affaires, commerce (études sous-graduées / graduées)
EDHEC de Lille / Nice	Affaires, commerce (études sous-graduées)
IESEG de Lille	Affaires, commerce (études sous-graduées)
ESSEC, Paris	Affaires, commerce (études graduées)
HEC de Paris	Affaires, commerce (études sous-graduées)
Université Paris Dauphine : Paris IX, Dauphine	Affaires, commerce (études sous-graduées)
ESC de Rouen	Affaires, commerce (études sous-graduées)
IECS de Strasbourg	Affaires, commerce (études sous-graduées)
Programme Ontario-Rhône Alpes (+19 partenariats)	Pluridisciplinaire

SASKATCHEWAN
UNIVERSITY OF REGINA
Université Paul Verlaine : Metz	Échanges d’étudiants
Université de Pau et des Pays de l’Adour	Droits de l’Homme
UNIVERSITY WILFRID LAURIER
Université Pierre et Marie Curie : Paris VI	Sciences et médecine, accord cadre
IFI de Rouen	Affaires et commerce, échanges
Université Marc Bloch : Strasbourg II	Sciences humaines, échanges
Université Marc Bloch : Strasbourg III	Sciences sociales, échanges d’étudiants

4.3. Accords bilatéraux entre centres et instituts publics

ACCORDS BILATERAUX
Partenaires canadiens	Partenaire français
Instituts de Recherche en Santé du Canada (IRSC)	CNRS
Conseil National de la Recherche du Canada (CNRC)	CNRS
Instituts de Recherche en Santé du Canada (IRSC)	INSERM
Fonds de la Recherche en Santé du Québec	INSERM
Pêches et Océans du Canada	IFREMER
Agriculture et Agroalimentaire du Canada	INRA
Ministère canadien de l’environnement	Ministère français de l’environnement
Centre Canadien de Télédétection	CNES
Agence Spatiale Canadienne	CNES
Service central de sûreté des installations nucléaires	Commission de contrôle de l’énergie atomique
Centre de la technologie et de l’énergie de CANMET	INERIS

4.4. Universités canadiennes partenaires d’Erasmus Mundus

ERASMUS MUNDUS / ACTION III (PARTENARIATS IMPLIQUANT DES PAYS TIERS)
Dalhousie University	European Master in Global Studies (sélection 2005)
PARTENAIRES EUROPÉENS London School of Economics and Political Science, United Kingdom Universität Wien, Austria Universitat Wroclaw, Poland	INSTITUTIONS DE PAYS TIERS Dalhousie University, Canada Universiteit Stellenbosch, South Africa University of California at Santa Barbara, USA Macquarie University Sydney, Australia
York University	European Masters Degree in International Humanitarian Aid (sél. 2005)
PARTENAIRES EUROPÉENS Catholic University of Louvain, Belgique RUB University of Bochum, Germany University of Aix-Marseille, France University College Dublin, Ireland University of Groningen, Netherlands Uppsala Universitat, Sweden	INSTITUTIONS DE PAYS TIERS York University, Canada Columbia University in the City of New York, USA Université Saint-Joseph de Beyrouth, Lebanon Universidade de Brasilia, Brazil Universitas Gadjah Mada, Indonesia Universidad Javeriana, Colombia University of the Western Cape, South Africa Monash University (Australia)

V. Orientation à donner à de nouvelles actions de coopération

5.1. L’internationalisation de l’enseignement supérieur canadien

L’internationalisation est devenue une priorité pour les établissements d’enseignement supérieur canadiens. L’AUCC, dans un rapport en date du 12 février 2007 intitulé « Créer un avantage du savoir grâce à l’éducation internationale » [8], recommandait les axes suivants :

Promouvoir le système d’éducation post-secondaire canadien :

 mettre sur pied un programme prestigieux de bourses d’excellence ; l’AUCC propose la création d’un programme phare qui distribuerait annuellement 1 000 bourses d’études à la maîtrise (d’une valeur de 17 500 $ pour une année d’études) et 1 000 bourses au doctorat (d’une valeur de 35 000 $ par année pendant au plus trois ans) ;

 créer une image de marque reconnue internationalement et mettre sur pied une campagne de promotion et de rayonnement ; pour demeurer concurrentiel sur ce marché et attirer l’élite des étudiants étrangers, le Canada doit devenir une destination prisée par les étudiants étrangers ; pour rendre le Canada aussi attrayant que ses concurrents aux yeux des étudiants étrangers et maximiser les bienfaits des initiatives des établissements d’enseignement supérieur et du gouvernement, dont les bourses d’études internationales, l’AUCC croit qu’un engagement clair du gouvernement fédéral de l’ordre de huit millions de dollars annuellement s’impose pour accentuer la présence du Canada sur la scène internationale et augmenter de façon notable le nombre d’étudiants étrangers qui choisissent le Canada.

 développer une politique d’immigration cohérente et rationalisée : une politique qui prévoit des délais concurrentiels pour l’émission des permis d’études - en particulier dans les marchés où la concurrence est féroce -, des mesures favorisant les conjoints et les personnes à charge des étudiants aux cycles supérieurs, l’obtention facile de permis de travail hors campus et la possibilité de faire une demande d’obtention du statut de résident permanent avec un visa d’étudiant, sans devoir retourner d’abord dans le pays d’origine.

Améliorer la mobilité des étudiants canadiens : offrir à 10 000 étudiants universitaires canadiens de plus par année, l’occasion de prendre part à un séjour d’études à l’étranger ; l’AUCC croit qu’il faut fixer comme objectif une participation annuelle de cinq pour cent des étudiants universitaires à un séjour, à un stage ou à un projet de recherche de courte durée à l’étranger.

5.2. Orientations en matière de coopération universitaire

 Développer des partenariats universitaires structurés et structurants comprenant idéalement des mécanismes de reconnaissance.
 Privilégier le niveau gradué, encourager les co-diplômations de niveau Master et les cotutelles de thèse.
 Mettre l’accent sur les sciences dures, moins présentes que les sciences humaines dans les accords interuniversitaires.

VI. Contacts utiles

Ambassade de France au Canada
42 Sussex Drive
Ottawa, ON K1M 2C9
Tél. (613) 789-1795
Site internet : www.ambafrance-ca.org

Association des collèges communautaires du Canada (ACCC)
1223, rue Michael Nord, bureau 200
Ottawa (Ontario) K1J 7T2 Canada
Tél. (613) 746-2222
Site internet : www.accc.ca

Association des universités et collèges du Canada (AUCC)
350, rue Albert, bureau 600
Ottawa (Ontario) K1R 1B1 Canada
Tél. (613) 563-1236
Site internet : www.aucc.ca

Bureau canadien de l’éducation internationale
220, avenue Laurier Ouest, bureau 1100
Ottawa (Ontario) K1P 5Z9 Canada
Tél. (613) 237-4820
Site internet : www.cbie.ca

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
350, rue Albert
Ottawa (Ontario) K1A 1H5 Canada
Tél. (613) 995-5992
Site internet : www.nserc.ca

Centre d’information canadien sur les diplômes internationaux (CICDI)
95, avenue St Clair Ouest, Bureau 1106
Toronto (Ontario) M4V 1N6 Canada
Tél. (416) 962-9725
Site internet : www.cicdi.ca/fr/index.aspx

Conseil des ministres de l’Éducation (CMEC)
95, avenue St Clair Ouest, Bureau 1106
Toronto (Ontario) M4V 1N6 Canada
Tél. (416) 962-8100
Site internet : www.cmec.ca

Conseil international d’études canadiennes
75, rue Albert, Bureau 908
Ottawa (Ontario) K1P 5E7 Canada
Tél. (613) 789-7834
Site internet : www.iccs-ciec.ca

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
C.P. 1610
Ottawa (Ontario) K1P 6G4 Canada
Tél. (613) 992-0691
Site internet : www.sshrc.ca

Instituts de recherche en santé du Canada
410, avenue Laurier Ouest, 9e étage
Indice de l’adresse 4209A
Ottawa (Ontario) K1A 0W9 Canada
Tél. (613) 941-2672
Site internet : www.cihr-irsc.gc.ca

Statistique Canada
Secteur de l’enseignement post secondaire
Ottawa (Ontario) K1A 0T6 Canada
Tél. (613) 951-1503
Site internet : www.statcan.ca

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Mise à jour : 08.08.07