L’Initiative de sécurité contre la prolifération (PSI)

I - Origines et objectifs de la PSI
II - L’OEG PSI
III - Les États participant à la PSI
IV - L’action de la France dans le cadre de la PSI
Pour en savoir plus sur la PSI :

La Proliferation Security Initiative ou PSI (Initiative de Sécurité contre la Prolifération, en français) a été proposée par les Etats-Unis le 31 mai 2003 à Cracovie et endossé par le G8 à Évian en juin de la même année. Elle a pour but de lutter contre le trafic d’armes de destruction massive (ADM), de leurs vecteurs et de leurs éléments constitutifs, à destination ou en provenance d’États comme d’acteurs non-étatiques, qui suscitent des préoccupations en matière de prolifération. Portant, au départ, essentiellement sur les transports maritimes, la PSI s’est progressivement étendue aux transports terrestres et aériens.

La PSI n’est ni une institution, ni une organisation. Elle ne dispose pas de structure permanente, d’administration centrale ou de budget propre. Elle est une activité ouverte à tous, et non un club exclusif réservé à certains membres. La participation et la coopération se font sur la base du volontariat [1].

La PSI s’inscrit dans le cadre des efforts de la communauté internationale pour prévenir la prolifération des ADM et se veut en accord avec les textes de l’ONU en la matière, en particulier la déclaration présidentielle du Conseil de sécurité des Nations unies de janvier 1992 [2]] et la résolution 1540 adoptée par ce même Conseil le 28 avril 2004 [3].

Les vingt Etats les plus actifs se rassemblent au sein d’une enceinte de coordination, l’Operational Experts Group (Groupe opérationnel d’experts, en français) [4].Il constitue une enceinte de discussion des activités passées et futures de la PSI, en particulier les exercices et la sensibilisation des entreprises utilisant des produits à usage à la fois civil et militaire ou potentiellement proliférants, afin de faire prendre conscience aux acteurs privés des risques liés à leurs activités en cas de détournement de substances double usage. Les pays de l’OEG se réunissent régulièrement pour partager leur expérience et faire progresser leur collaboration dans la prévention des flux proliférants.

La prochaine réunion de l’OEG se tiendra à Paris les 25 et 26 septembre 2008. Elle s’inscrira dans le prolongement des travaux de celle de Londres (février 2008) et de la conférence du cinquième anniversaire de l’Initiative qui a eu lieu à Washington les 28 et 29 mai 2008.

Dans le cadre de cette réunion, plusieurs sous-groupes de travail ont été planifiés. L’OEG de Paris propose notamment une nouveauté, en lançant, comme les conclusions de la conférence de Londres l’avaient recommandé, une réflexion sur la transparence autour de l’Initiative.

En septembre 2008, 91 pays adhèrent aux principes de la PSI. Les Etats parties cherchent à obtenir la participation la plus large possible des autres États ou des organisations internationales. Une telle participation repose sur l’adoption de la Déclaration sur les principes d’interception arrêtés à Paris les 3 et 4 septembre 2003. Cette déclaration proposait différents types d’engagement politiques, en particulier ceux de ne pas contribuer à des transports proliférants, de les intercepter le cas échéant et de coopérer à cette fin, en particulier dans le cas où les pays concernés n’ont pas eux-mêmes les moyens d’agir.

La France a apporté son appui à la PSI dès son lancement et fait partie des onze pays fondateurs avec l’Allemagne, l’Australie, l’Espagne, les États-Unis, l’Italie, le Japon, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal et le Royaume-Uni. Elle a accueilli la troisième réunion plénière les 3 et 4 septembre 2003 à Paris, durant laquelle les États participants ont agréé la Déclaration sur les principes d’interception et a participé à l’ensemble des activités opérationnelles de la PSI.

 Irving Lewis, « La Proliferation Security Initiative comme moyen de lutte contre les réseaux clandestins de prolifération : bilan de quatre ans d’interception des chargements illicites d’ADM, perspectives pour les prochaines années », http://www.centretransatlantique.fr/pdf/PSI_ILewis.pdf.

 Mark J. Valencia, « The Proliferation Security Initiative : a Glass Half Full », Arms Control Today, juin 2007.

 Monika Heupel, « L’Initiative de sécurité contre la prolifération : renforcer la mobilisation et les capacités en faveur de l’interception de cargaisons liées aux armes de destruction massive », Forum du désarmement, n°4, 2007, http://www.unidir.org/pdf/articles/pdf-art2696.pdf.

 Sharon Squassoni, « Proliferation Security Initiative », CRS Report for Progress, 14 septembre 2006, http://www.fas.org/sgp/crs/nuke/RS21881.pdf.

 « La Proliferation Security Initiative : une initiative contre le terrorisme », Alternatives internationales, n°24, mai 2005.

 Andrew C. Winner, « The Proliferation Security Initiative : The New Face of Interdiction », The Washington Quarterly, vol. 28, n°2, printemps 2005.

 Mark J. Valencia, « The Proliferation Security Initiative : Making Waves in Asia », Adelphi Papers, n°376, 2005.

 Paul Dahan, « La PSI, poste avancé de la lutte contre la proliferation : de la diplomatie de réaction à la diplomatie d’anticipation », Annuaire français de relations internationales, vol. VI, 2005.

 Andrew Prosser, « The Proliferation Security Initiative in perspective », Center for Defense Information, 16 juin 2004, http://www.cdi.org/pdfs/psi.pdf.

 Bertrand Grégoire, « L’Initiative de sécurité contre la prolifération (PSI) », Défense Nationale, n°10, 2004.

 Bipartisan Security Group Policy Brief, The Proliferation Security Initiative : the Legal Challenge, Global Security Institute, Washington D.C., septembre 2003.

 Weiner Rebecca, « Proliferation Security Initiative to Stem Flow of WMD Material », Center for Nonproliferation Studies, 16 juillet 2003, http://cns.miis.edu/pubs/week/030716.htm.

 « The Proliferation Security Initiative. An Interdiction Strategy », vol. 9, n°6, août 2003, http://www.iiss.org/stratcom.

 http://www.globalsecurity.org/military/ops/psi.htm.

 http://www.proliferationsecurity.info.